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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

Cote
2581W/6
 Date
1975-1988
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note, procès-verbal, convention, avis, plan, rapport, bail

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...
Résultat n°2

ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Cote
2541W/12
 Date
1959-1995
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...
Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans, rapport diagnostic plomb.

Cote
2541W/9
 Date
2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans,...
Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement : plans, études préalables ; approbation : avant-projet, notices ; suivi chantier : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion ; contrôle et sécurité : procès-verbaux résistance, notes, correspondances.

Cote
2541W/8
 Date
1977-1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, étude, compte rendu, procès-verbal de réunion, correspondance, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement...
Résultat n°5

Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

Cote
1776W/277
 Date
1967-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, procès-verbal, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, programme

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...
Résultat n°6

S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion, plan, correspondance, projet (1966 - 1967). Ville nouvelle d'EVRY : commandes, plan de l'IAURP, correspondance (1965- 1972). Environnement, EVRY: propositions, correspondance (1982). EVRY, équipements du Ministère de la justice : programme, correspondance (1967). Fonderie coopérative : projet, correspondance, plans, statuts (1980 - 1983). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Canal : plans, rapport justificatif, note de présentation, programme d'équipements publics , bilan financier (1979 - 1984). Zone d'aménagement concertée COURCOURONNES centre : plans, étude d'impact, dossier de création, projet de délibération (1984). Zone d'aménagement concertée des Glaises : convention, délibération, financement des dépenses d'aménagement (1983). Cimetière intercommunal : création, financement, délibération, convention (1983).

Cote
1776W/16
 Date
1965-1984
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
compte rendu, plan, correspondance, statut, étude, convention, délibération

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion,...
Résultat n°7

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

Cote
1523W/1824
 Date
1988-1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, correspondance, note

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
Résultat n°8

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 11, 12, 13 et 14, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1368
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°9

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1367
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°10

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1366
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°11

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 4, 5 et 6, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1365
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°12

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 1, 2 et 3, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1364
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°13

EVRY N°2

Cote
1497W/87, 23 - Num - 3 - Copie de sécurité 1497W87 - 2005 - 2005 - 23Num/3 (Cote de substitution)
 Date
1972
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • EVRY N°2
Résultat n°14

Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

Cote
1345W/371
 Date
1978-1985
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public, bail

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du...
Résultat n°15

Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives d'une salle du tribunal de grande instance au dessus de la salle d'audience (1972). Programmes départementaux d'aménagement du greffe (1968). Installation téléphonique dans les bâtiments 9 et 13 de la cité administrative des Tarterêts.

Cote
1345W/370
 Date
1968-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives...
Résultat n°16

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés.

Cote
1345W/369
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés....
Résultat n°17

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réception définitive (1972). Aménagement divers et grosses réparations (1970). Transformation du chauffage et travaux de menuiseries (1971).

Cote
1345W/368
 Date
1970-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réception...
Résultat n°18

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.

Cote
1345W/367
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises...
Résultat n°19

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : assurance.

Cote
1345W/366
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : assurance....
Résultat n°20

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : dossier d'appel d'offres, plans de l'architecte Desa.

Cote
1345W/365
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : dossier...