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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

Date

1975-1988

Cote

2581W/6

Résultat n°2

ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Date

1959-1995

Cote

2541W/12

Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans, rapport diagnostic plomb.

Date

2005

Cote

2541W/9

Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement : plans, études préalables ; approbation : avant-projet, notices ; suivi chantier : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion ; contrôle et sécurité : procès-verbaux résistance, notes, correspondances.

Date

1977-1980

Cote

2541W/8

Résultat n°5

Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

Date

1967-1973

Cote

1776W/277

Résultat n°6

S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion, plan, correspondance, projet (1966 - 1967). Ville nouvelle d'EVRY : commandes, plan de l'IAURP, correspondance (1965- 1972). Environnement, EVRY: propositions, correspondance (1982). EVRY, équipements du Ministère de la justice : programme, correspondance (1967). Fonderie coopérative : projet, correspondance, plans, statuts (1980 - 1983). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Canal : plans, rapport justificatif, note de présentation, programme d'équipements publics , bilan financier (1979 - 1984). Zone d'aménagement concertée COURCOURONNES centre : plans, étude d'impact, dossier de création, projet de délibération (1984). Zone d'aménagement concertée des Glaises : convention, délibération, financement des dépenses d'aménagement (1983). Cimetière intercommunal : création, financement, délibération, convention (1983).

Date

1965-1984

Cote

1776W/16

Résultat n°7

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

Date

1988-1997

Cote

1523W/1824

Résultat n°8

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 11, 12, 13 et 14, soumission des entreprises.

Date

1993

Cote

1523W/1368

Résultat n°9

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.

Date

1993

Cote

1523W/1367

Résultat n°10

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.

Date

1993

Cote

1523W/1366

Résultat n°11

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 4, 5 et 6, soumission des entreprises.

Date

1993

Cote

1523W/1365

Résultat n°12

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 1, 2 et 3, soumission des entreprises.

Date

1993

Cote

1523W/1364

Résultat n°13

EVRY N°2

Date

1972

Cote

1497W/87, 23 - Num - 3 - Copie de sécurité 1497W87 - 2005 - 2005 - 23Num/3 (Cote de substitution)

Résultat n°14

Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

Date

1978-1985

Cote

1345W/371

Résultat n°15

Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives d'une salle du tribunal de grande instance au dessus de la salle d'audience (1972). Programmes départementaux d'aménagement du greffe (1968). Installation téléphonique dans les bâtiments 9 et 13 de la cité administrative des Tarterêts.

Date

1968-1972

Cote

1345W/370

Résultat n°16

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés.

Date

1979

Cote

1345W/369

Résultat n°17

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réception définitive (1972). Aménagement divers et grosses réparations (1970). Transformation du chauffage et travaux de menuiseries (1971).

Date

1970-1972

Cote

1345W/368

Résultat n°18

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.

Date

1978

Cote

1345W/367

Résultat n°19

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : assurance.

Date

1978

Cote

1345W/366

Résultat n°20

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : dossier d'appel d'offres, plans de l'architecte Desa.

Date

1978

Cote

1345W/365