EVRY : Quartier du Champtier du Coq, cession à Mme Lebail d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : convention n° 91-0045, correspondance, notes, pièces jointes, (1991) ; location à M. Sirdey d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : contrat 88-045, correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989) ; cession d'une terrain à la SOGEVRY et location à l'entreprise Lombard, au syndicat d'initiative d'EVRY, à l'association le Marathon international de l'Essonne, d'un local commercial (lot n° 395) : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1984) ; location à la société la Commémorative d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : contrat 86-001, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1988) ; projet de bail (sans suite) avec Master Production pour la location d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : projet de bail, correspondance, notes, pièces jointes, (1985) ; quartier d'EVRY-Centre, cession d'un local commercial (lot n° 23) à Mme Chiron, dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : bail 86-027, correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1988-1990) ; quartier des Epinettes, cession au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) d'EVRY d'un local destiné à l'implantation d'une halte garderie (lots n° 5 et 6, immeuble H5 bis), place des Fédérés : correspondance, notes, pièces jointes, (1992) ; location à M. Zonzeka d'un local commercial (lots n° 5 et 6, immeuble H5 bis), place des Fédérés : correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1988-1991) ; cession d'un local commercial (lot n° 3, immeuble H4), place des Fédérés, à M. Trichet Atelier coiffure : correspondance, notes, pièces jointes, promesse de bail et protocole d'accord, convention n° 89-2063, (1980-1990) ;location d'un terrain de 1580 m2 à M. Fellous pour la réalisation d'un mini-golf dans le parc des Coquibus : bail commercial 86-076, correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1986-1992).
Date
1979-1992
Cote
1523W/1159
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY : Quartier du Champtier du Coq, cession à Mme...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)