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217 résultats

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  1. Résultat n°1

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Administration générale.- Etat des propriétés foncières, 1893 [1] ; emprunts, 1899, 1905 [2] ; arrêtés, 1828, 1846 [3] ; constitution de commissions des travaux, des chemins, des fêtes, 1920 [4] ; legs MORLOT, 1912 [5] ; hypothèques, 1849 [6] ; demandes de secours, 1847-1859 [7].

    Date

    1828-1920

    Cote

    2O/151

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Administration générale.- Etat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Hospice ARCHANGE : extraits de délibérations de la commision administrative, emprunt, secours aux indigents, empoisonnement de la pièce d'eau de l'hospice, aliénation d'un terrain, bail Rix, 1853-1863, 1886, 1924-1933 [1] ; orphelinats : droit de contrôle du maire, mise à la disposition de la commune de l'orphelinat DUBREUIL, 1905, 1915 [2] ; orphelinats : acquisition de mobilier sanitaires, création d'un poste d'oto-rhino-laryngologiste, 1931, 1933 [3] ; travaux de réfection et d'entretien des biens communaux : marché de gré à gré, mémoires d'entrepreneurs, honoraires d'architectes, procès-verbaux d'adjudication, paiements, 1842-1939 [4] ; matériel d'incendie : acquisition et entretien, 1912-1938 [5].

    Date

    1842-1939

    Cote

    2O/1021

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Hospice ARCHANGE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Justice de paix de Corbeil. - Registre des appels des décisions des commissions municipales, 4 septembre 1874-14 février 1902.

    Date

    1874-1902

    Cote

    4U/393

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Registre des appels des...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, commission paritaire, conciliations et non conciliations.

    Date

    1946

    Cote

    1181W/7

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, commission...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commission consultative communale, budgets primitifs.

    Date

    1952-1960

    Cote

    923W/7

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Commission consultative communale, budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    PER236/1

    Date

    1965-1971

    Cote

    PER236/1

    • Contexte : COMITE CONSULTATIF ECONOMIQUE ET SOCIAL DE LA REGION...

    • PER236/1
  7. Résultat n°7

    ARPAJON. - Hôpital-hospice, commissions administratives ; finances : budgets primitifs, comptes administratifs, budgets supplémentaires, délibérations, chiffres d'exploitation..

    Date

    1967-1969

    Cote

    1031W/77

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • ARPAJON. - Hôpital-hospice, commissions administratives...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Opérations immobilières, architecture, espaces protégés, déconcentration et unification des organismes consultatifs

    Date

    janvier 1970

    Cote

    INOCTAVO/381

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Opérations immobilières, architecture, espaces protégés,...
  9. Résultat n°9

    Personnel communal. - Commissions chargées d'établir les listes d'aptitude aux emplois communaux de commis et de sténo-dactylo.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1130W/43

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Personnel communal. - Commissions chargées d'établir...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commissions municipales et extra-municipales se rapportant à l'action sociale, la santé, la petite enfance et le 3ème âge : exemples de dossiers traités par les commissions : maintien des personnes âgées à domicile, club du 3ème âge, ouverture, organisation du foyer, vie associative du foyer, soins à domicile, aide au foyer, budget du foyer, vacances et sorties, crèche de quartier, crèche familiale, halte-garderie, PMI, budget, repas de Noël, questions diverses (1977-1982) ; assises locales des retraités et personnes âgées (1982) ; noces d'or, centenaires (1977-1982) : cent ans de Mme GALLIER (1980), cent ans de Mme LABORIE (1982) ; 3ème âge, repas de Noël : menus, invitations, photographies.

    Date

    1977-1983

    Cote

    44J/1

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Commissions municipales et extra-municipales se rapportant...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  11. Résultat n°11

    Personnel communal : documents administratifs : commissions administratives paritaires, réduction des horaires de travail, commissions départementales de réforme (1979-1982), guide pratique de l'agent communal, Entre Nous numéros 2, 3, 5 [bulletin du Comité d'entraide du personnel de la ville de MONTGERON], tracts syndicaux CFDT, protocole d'accord pour l'exercice des droits syndicaux, liste du personnel de la mairie de MONTGERON.

    Date

    1978-1983

    Cote

    44J/15

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Personnel communal : documents administratifs : commissions...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  12. Résultat n°12

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres P-V (1991-1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    2192W/43

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres B-L (1991-1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    2192W/42

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1992

    Date

    1992

    Cote

    2838W/49

    • Contexte : ASSISTANTS MATERNELS

    • Assistants maternels.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale (CCDP).
    • Elections de la Commission : procès-verbaux, arrêtés,...
    • 1992

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE MODES D'ACCUEIL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE ASSISTANTES MATERNELLES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2192W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/37

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (23 septembre ; 18 novembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    2192W/3

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément (1994).

    Date

    1994

    Cote

    2192W/44

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (28 janvier ; 18 mars ; 19 mai 1994).

    Date

    1994

    Cote

    2192W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 juin ; 1er septembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2192W/5

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)