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1 719 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    All - Viz

    Date

    1915-2021

    Cote

    3339W/2

    • Contexte : 3339W Documentation sur les élus et l'histoire du Conseil...

    • Dossiers et fiches individuelles des élus ayant pris...
    • All - Viz

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES / DIRECTION DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ber.

    Date

    1945-2021

    Cote

    3339W/3

    • Contexte : 3339W Documentation sur les élus et l'histoire du Conseil...

    • Dossiers et fiches individuelles des élus ayant pris...
    • Ber.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES / DIRECTION DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant)

  3. Résultat n°3
    Cadre stratégique commun de modernisation des archives

    1 media

    Cadre stratégique commun de modernisation des archives

    Date de publication

    2020

    Date

    2020

    Cote

    GBR/3803

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Cadre stratégique commun de modernisation des archives
  4. Résultat n°4

    Dossier d'organisation du grand débat.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/1

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Dossier d'organisation du grand débat.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Dossier documentaire des 50 ans du Conseil général : listes et fiches, trombinoscopes des élus (1967-2004), organisation de l'évènement (2017). Liste des élus par cantons (24 mars 1982 ; 1983-1984 ; 1998). Nombres d'électeurs par arrondissement et cantons (s.d.), liste des élus par cantons (1985-2011). Classeurs "qui est qui ?" : fiches individuelles d'élus avec photographies, représentations des élus, annuaires (1992 ; 1994), photographies de Claire-Lise Campion. Historique de la création des départements et de la décentralisation, description des compétences et du fonctionnement du Conseil général, (2002), liste des élus (1992-2001). Fiche de procédure classeur des représentations (30 septembre 2008), classeur des représentations du Conseil départemental au sein des commissions administratives, conseils d'administration, organismes extérieures (5 octobre 2015), liste nominative des élus par canton, autres fonctions, liste des vice-présidents et présidents délégués, composition de l'assemblée départementale et des commissions internes, commissions, fiches individuelles des élus, liste des élus à l'assemblée des départements de France (2011).

    Date

    1967-2017

    Cote

    3339W/1

    • Contexte : 3339W Documentation sur les élus et l'histoire du Conseil...

    • Dossier documentaire des 50 ans du Conseil général...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES / DIRECTION DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Statuts de l'université d'Evry-Val-d'Essonne.

    Date

    1997-2015

    Cote

    2895W/75/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Affaires générales et juridiques.
    • Statuts de l'université d'Evry-Val-d'Essonne.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    10 avril 2012 - 2 décembre 2014.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2895W/70

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Administration.
    • Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
    • 10 avril 2012 - 2 décembre 2014.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Correspondance, conventions, notes, rapports, ouverture de départements, articles de presse, dossiers de réunions, évaluation des instituts universitaires de technologie et des diplômes universitaires de technologie, présentation du site de Brétigny, dossiers financiers.

    Date

    2003-2013

    Cote

    2895W/100

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les services centraux, composantes et...
    • Composantes.
    • IUT : dossiers chronologiques.
    • Correspondance, conventions, notes, rapports, ouverture...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Groupe de parole : invitations, programmes, documentation (2007-2013).

    Date

    2007-2013

    Cote

    2422W/13

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Groupe de parole : invitations, programmes, documentation...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence, comptes rendus de réunions (2010-2013).

    Date

    2010-2013

    Cote

    2422W/4

    • Contexte : HANDICAP MENTAL.

    • Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence,...

    Producteur :

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service producteur), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE ESSONNE POUR L ACTION EN FAVEUR DES HANDICAPES MENTAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    2010-2013, comité de pilotage et sous-comités de pilotage, réunions : comptes rendus, documents de présentation, projets de calendrier (2012-2013) ; bilan et évaluation de la politique contractuelle 2006-2008, CQD.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2895W/55

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Définition de la politique générale : contrat pluriannuel...
    • 2010-2013, comité de pilotage et sous-comités de pilotage,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale RD95 BURES-SUR-YVETTE lot 3 2/2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0994_1_00 Réalisation centrale de mobilité, suivi, mise en route et évolution (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/34

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/6

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des transports scolaires : fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/1

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier de marché n°12_0958_1_138/137/136/135/134/133/132/131/130/129/128/127/126 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/11

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_138/137/136/135/134/133/132/131/130/129/128/127/126...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier de marché n°12_0958_1_125/124/123/122/121/139 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/12

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_125/124/123/122/121/139...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : projet de création de syndicat intercommunal à vocation unique pour une fourrière intercommunale (2010-2012).

    Date

    2010-2012

    Cote

    2485W/3

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    2003-2012.

    Date

    2003-2012

    Cote

    2895W/74

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Distinctions honorifiques.
    • Ordre des palmes Académiques, proposition de nomination...
    • 2003-2012.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossier de marché n°12_0886_1_00 AMO transport scolaires Organisation des transports scolaires : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0886_2_00 - AMO transport scolaires Organisation des transports scolaires : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/13

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0886_1_00 AMO transport scolaires...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 139 Organisation des transports scolaires (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/32

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 139 Organisation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)