3339W Documentation sur les élus et l'histoire du Conseil Général (1967-2017), fiches et dossiers individuels des élus du Conseil général partis en retraite avant 2022 (1915-2021)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3339W/1-3

Date

1915-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,31 ml

3 article(s)

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES / SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES / DIRECTION DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/06/2023

Autre instrument de recherche

3339W_liste_nominative

Cote/Cotes extrêmes

3339W/2-3

Date

1915-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021

Mots clés typologiques

All - Viz

Cote/Cotes extrêmes

3339W/2

Date

1915-2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 5 ans à partir de 2021