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815 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EPINAY-SUR-ORGE. - Procès-verbaux des assises du Breuil et d'Epinay dépendant du greffe du tribunal d'EPINAY-SUR-ORGE (1684-1784).

Cote
2E71/42
 Date
1684-1784
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2E71 étude de LONGJUMEAU I - 1er versement (1631-1788)

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Procès-verbaux des assises du Breuil...
Résultat n°2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1606).
Cote
E/4520
 Date
1606
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET, PARIS Département, LARDY, EGLY, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, CHEPTAINVILLE
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 janvier - 31 janvier 1639). - Obligation de 100 livres tournois, au profit de Pierre Picot, vigneron à BOISSY, par Toussaint Bonté, vigneron au même lieu, et Simonne Gyer, sa femme.- Acte y relatif.- Accord et partage entre les héritiers de Sainte Orpin.- Actes y relatifs.- Titre nouvel de 46 sous tournois, au profit de Jean Leconte, praticien à BOISSY, par François Roullon, l'aîné, vigneron audit lieu, et Étiennet Venard, sa femme, auparavant veuve de Louis Floquet.- Bail de granges et dépendances, à Villelouvette, fait à Ursain Marre et Jan Lelièvre, marchands à Villouvette, par Pierre Painchault, laboureur au même lieu.- Bail d'héritages à Jean Bonté et Vincent Allot, laboureurs à BREUX, par Pierre Marcelle marchand à ÉTAMPES.- Quittance de deniers et de meubles, délivrés à Madeleine Aumont, veuve de Salomon Piffret, demeurant à BOISSY, par ses gendres, Louys Lefeubre, maréchal, et Pierre Picot, vigneron à BOISSY.- Acte d'assemblée des habitants de BOISSY, portant nomination d'un procureur par-devant l'élection de PARIS, avec un résumé des motifs à développer devant ce tribunal dans l'intérêt des finances de la paroisse.- Transport d'héritages, à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par Jean Boucher, vigneron à BRUYERES-LE-CHATEL.- Contrat de mariage entre Hilaire Picot, fils de feu Simon Picot et de Noëlle Soullas, d'une part, et Perrine Piffret, fille de feu Salomon Piffret et de Madeleine Aumont, d'autre part.

Cote
E/4846
 Date
1639
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, ETAMPES Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°4
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

Cote
1FI/196
 Date
1847
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
Résultat n°5
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

Cote
1FI/197
 Date
1847
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
Résultat n°6
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

Cote
1FI/198
 Date
1847
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...
Résultat n°7
Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

1 media

Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

Cote
1FI/294
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs,...
Résultat n°8
Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et de la prison d'ETAMPES dressé par l'architecte LETARVENIER, 1888. Sans éch. N et B. Dim. 0,64 x 0,39.

1 media

Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et de la prison d'ETAMPES dressé par l'architecte LETARVENIER, 1888. Sans éch. N et B. Dim. 0,64 x 0,39.

Cote
1FI/577
 Date
1888
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et...
Résultat n°9
Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par l'architecte ANJUBERT, 1889. Ech. 0, 01/pm. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,72.

1 media

Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par l'architecte ANJUBERT, 1889. Ech. 0, 01/pm. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,72.

Cote
1FI/578
 Date
1889
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par...
Résultat n°10

Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

Cote
4FI/65
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la...
Résultat n°11

L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

Cote
4FI/67
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution""....
Résultat n°12

FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc., Dim. 16 x 11 cm.

Cote
4FI/68
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc.,...
Résultat n°13

Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs, Dim. 16 x 9 cm.

Cote
4FI/69
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs,...
Résultat n°14

FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVI, p. 275, Dim. 17 x 12 cm.

Cote
4FI/70
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON,...
Résultat n°15
MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième, d'une maison avec dépendances et jardin, 11 mai 1894.

1 media

MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième, d'une maison avec dépendances et jardin, 11 mai 1894.

Cote
18FI/957
 Date
1894
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième,...
Résultat n°16
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 2 octobre 1954.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 2 octobre 1954.

Cote
18FI/1473
 Date
1954
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°17
MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

1 media

MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

Cote
18FI/3966
 Date
1762
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration...
Résultat n°18
EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

1 media

EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

Cote
48FI/1096
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat...
Résultat n°19
EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

1 media

EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

Cote
48FI/1102
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...
Résultat n°20
EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

1 media

EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

Cote
48FI/1103
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...