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815 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

EPINAY-SUR-ORGE. - Procès-verbaux des assises du Breuil et d'Epinay dépendant du greffe du tribunal d'EPINAY-SUR-ORGE (1684-1784).

Date

1684-1784

Cote

2E71/42

Résultat n°2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1606).

Date

1606

Cote

E/4520

Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 janvier - 31 janvier 1639). - Obligation de 100 livres tournois, au profit de Pierre Picot, vigneron à BOISSY, par Toussaint Bonté, vigneron au même lieu, et Simonne Gyer, sa femme.- Acte y relatif.- Accord et partage entre les héritiers de Sainte Orpin.- Actes y relatifs.- Titre nouvel de 46 sous tournois, au profit de Jean Leconte, praticien à BOISSY, par François Roullon, l'aîné, vigneron audit lieu, et Étiennet Venard, sa femme, auparavant veuve de Louis Floquet.- Bail de granges et dépendances, à Villelouvette, fait à Ursain Marre et Jan Lelièvre, marchands à Villouvette, par Pierre Painchault, laboureur au même lieu.- Bail d'héritages à Jean Bonté et Vincent Allot, laboureurs à BREUX, par Pierre Marcelle marchand à ÉTAMPES.- Quittance de deniers et de meubles, délivrés à Madeleine Aumont, veuve de Salomon Piffret, demeurant à BOISSY, par ses gendres, Louys Lefeubre, maréchal, et Pierre Picot, vigneron à BOISSY.- Acte d'assemblée des habitants de BOISSY, portant nomination d'un procureur par-devant l'élection de PARIS, avec un résumé des motifs à développer devant ce tribunal dans l'intérêt des finances de la paroisse.- Transport d'héritages, à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par Jean Boucher, vigneron à BRUYERES-LE-CHATEL.- Contrat de mariage entre Hilaire Picot, fils de feu Simon Picot et de Noëlle Soullas, d'une part, et Perrine Piffret, fille de feu Salomon Piffret et de Madeleine Aumont, d'autre part.

Date

1639

Cote

E/4846

Résultat n°4
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

Date

1847

Cote

1FI/196

Résultat n°5
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

Date

1847

Cote

1FI/197

Résultat n°6
Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

1 media

Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

Date

1847

Cote

1FI/198

Résultat n°7
Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

1 media

Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

Date

s.d

Cote

1FI/294

Résultat n°8
Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et de la prison d'ETAMPES dressé par l'architecte LETARVENIER, 1888. Sans éch. N et B. Dim. 0,64 x 0,39.

1 media

Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et de la prison d'ETAMPES dressé par l'architecte LETARVENIER, 1888. Sans éch. N et B. Dim. 0,64 x 0,39.

Date

1888

Cote

1FI/577

Résultat n°9
Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par l'architecte ANJUBERT, 1889. Ech. 0, 01/pm. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,72.

1 media

Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par l'architecte ANJUBERT, 1889. Ech. 0, 01/pm. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,72.

Date

1889

Cote

1FI/578

Résultat n°10

Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/65

Résultat n°11

L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/67

Résultat n°12

FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc., Dim. 16 x 11 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/68

Résultat n°13

Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs, Dim. 16 x 9 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/69

Résultat n°14

FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVI, p. 275, Dim. 17 x 12 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/70

Résultat n°15
MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième, d'une maison avec dépendances et jardin, 11 mai 1894.

1 media

MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième, d'une maison avec dépendances et jardin, 11 mai 1894.

Date

1894

Cote

18FI/957

Résultat n°16
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 2 octobre 1954.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 2 octobre 1954.

Date

1954

Cote

18FI/1473

Résultat n°17
MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

1 media

MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

Date

1762

Cote

18FI/3966

Résultat n°18
EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

1 media

EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1096

Résultat n°19
EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

1 media

EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1102

Résultat n°20
EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

1 media

EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1103