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  1. Résultat n°1

    EPINAY-SUR-ORGE. - Procès-verbaux des assises du Breuil et d'Epinay dépendant du greffe du tribunal d'EPINAY-SUR-ORGE (1684-1784).

    Date

    1684-1784

    Cote

    2E71/42

    • Contexte : 2E71 étude de LONGJUMEAU I - 1er versement (1631-1788)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Procès-verbaux des assises du Breuil...

    Producteur :

    LONGJUMEAU I (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4520

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 janvier - 31 janvier 1639). - Obligation de 100 livres tournois, au profit de Pierre Picot, vigneron à BOISSY, par Toussaint Bonté, vigneron au même lieu, et Simonne Gyer, sa femme.- Acte y relatif.- Accord et partage entre les héritiers de Sainte Orpin.- Actes y relatifs.- Titre nouvel de 46 sous tournois, au profit de Jean Leconte, praticien à BOISSY, par François Roullon, l'aîné, vigneron audit lieu, et Étiennet Venard, sa femme, auparavant veuve de Louis Floquet.- Bail de granges et dépendances, à Villelouvette, fait à Ursain Marre et Jan Lelièvre, marchands à Villouvette, par Pierre Painchault, laboureur au même lieu.- Bail d'héritages à Jean Bonté et Vincent Allot, laboureurs à BREUX, par Pierre Marcelle marchand à ÉTAMPES.- Quittance de deniers et de meubles, délivrés à Madeleine Aumont, veuve de Salomon Piffret, demeurant à BOISSY, par ses gendres, Louys Lefeubre, maréchal, et Pierre Picot, vigneron à BOISSY.- Acte d'assemblée des habitants de BOISSY, portant nomination d'un procureur par-devant l'élection de PARIS, avec un résumé des motifs à développer devant ce tribunal dans l'intérêt des finances de la paroisse.- Transport d'héritages, à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par Jean Boucher, vigneron à BRUYERES-LE-CHATEL.- Contrat de mariage entre Hilaire Picot, fils de feu Simon Picot et de Noëlle Soullas, d'une part, et Perrine Piffret, fille de feu Salomon Piffret et de Madeleine Aumont, d'autre part.

    Date

    1639

    Cote

    E/4846

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    1 media

    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (rez-de-chaussée) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 1, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    Date

    1847

    Cote

    1FI/196

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    1 media

    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (1er étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 2, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    Date

    1847

    Cote

    1FI/197

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    1 media

    Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de CORBEIL (2e étage) dressé par M. BLONDET, architecte du département de SEINE-ET-OISE, feuille 3, VERSAILLES, 1847. Sans éch. Coul. Dim. 0,65 x 0,96.

    Date

    1847

    Cote

    1FI/198

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan du tribunal civil et de la sous-préfecture de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    1 media

    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    Date

    s.d

    Cote

    1FI/294

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et de la prison d'ETAMPES dressé par l'architecte LETARVENIER, 1888. Sans éch. N et B. Dim. 0,64 x 0,39.

    1 media

    Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et de la prison d'ETAMPES dressé par l'architecte LETARVENIER, 1888. Sans éch. N et B. Dim. 0,64 x 0,39.

    Date

    1888

    Cote

    1FI/577

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan général du tribunal, des deux gendarmeries et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par l'architecte ANJUBERT, 1889. Ech. 0, 01/pm. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,72.

    1 media

    Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par l'architecte ANJUBERT, 1889. Ech. 0, 01/pm. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,72.

    Date

    1889

    Cote

    1FI/578

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Le tribunal et les gendarmeries d'ETAMPES dressé par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/65

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la...
  11. Résultat n°11

    L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/67

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution""....
  12. Résultat n°12

    FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/68

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc.,...
  13. Résultat n°13

    Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs, Dim. 16 x 9 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/69

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs,...
  14. Résultat n°14

    FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVI, p. 275, Dim. 17 x 12 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/70

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON,...
  15. Résultat n°15
    MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième, d'une maison avec dépendances et jardin, 11 mai 1894.

    1 media

    MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième, d'une maison avec dépendances et jardin, 11 mai 1894.

    Date

    1894

    Cote

    18FI/957

    • Contexte : AFFICHES

    • MEROBERT.- Vente par suite de surenchère du sixième,...
  16. Résultat n°16
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 2 octobre 1954.

    1 media

  17. Résultat n°17
    MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

    1 media

    MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

    Date

    1762

    Cote

    18FI/3966

    • Contexte : AFFICHES

    • MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration...
  18. Résultat n°18
    EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1096

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La préfecture, le tribunal et le commissariat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1102

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le bassin, vue depuis la rue Desmazières (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1103

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)