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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/68

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • FOUQUIER TINVILLE"". A. LACAUCHIE del., FLORENSA sc.,...
  2. Résultat n°2

    Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/65

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Le Dénonciateur et le Suspect. Les Français sous la...
  3. Résultat n°3

    Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs, Dim. 16 x 9 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/69

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Ane Qin FOUQUIER TINVILLE"". Représentation en couleurs,...
  4. Résultat n°4

    FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVI, p. 275, Dim. 17 x 12 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/70

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • FOUQUIER TINVILLE"". D'après H. BARON, Typ. H. PLON,...
  5. Résultat n°5

    L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution"". H. BARON prinx., L. MASSARD sc., Dim. 16 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/67

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • L'Accusateur public. Les Français sous la Révolution""....
  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4520

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7
    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    1 media

    Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs, des églises, du tribunal, de la mairie, des abattoirs, [s.l.n.d.]. Ech. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,69 x 0,79.

    Date

    s.d

    Cote

    1FI/294

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Plan d'ETAMPES. - Localisation de la gare voyageurs,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 janvier - 31 janvier 1639). - Obligation de 100 livres tournois, au profit de Pierre Picot, vigneron à BOISSY, par Toussaint Bonté, vigneron au même lieu, et Simonne Gyer, sa femme.- Acte y relatif.- Accord et partage entre les héritiers de Sainte Orpin.- Actes y relatifs.- Titre nouvel de 46 sous tournois, au profit de Jean Leconte, praticien à BOISSY, par François Roullon, l'aîné, vigneron audit lieu, et Étiennet Venard, sa femme, auparavant veuve de Louis Floquet.- Bail de granges et dépendances, à Villelouvette, fait à Ursain Marre et Jan Lelièvre, marchands à Villouvette, par Pierre Painchault, laboureur au même lieu.- Bail d'héritages à Jean Bonté et Vincent Allot, laboureurs à BREUX, par Pierre Marcelle marchand à ÉTAMPES.- Quittance de deniers et de meubles, délivrés à Madeleine Aumont, veuve de Salomon Piffret, demeurant à BOISSY, par ses gendres, Louys Lefeubre, maréchal, et Pierre Picot, vigneron à BOISSY.- Acte d'assemblée des habitants de BOISSY, portant nomination d'un procureur par-devant l'élection de PARIS, avec un résumé des motifs à développer devant ce tribunal dans l'intérêt des finances de la paroisse.- Transport d'héritages, à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par Jean Boucher, vigneron à BRUYERES-LE-CHATEL.- Contrat de mariage entre Hilaire Picot, fils de feu Simon Picot et de Noëlle Soullas, d'une part, et Perrine Piffret, fille de feu Salomon Piffret et de Madeleine Aumont, d'autre part.

    Date

    1639

    Cote

    E/4846

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    EPINAY-SUR-ORGE. - Procès-verbaux des assises du Breuil et d'Epinay dépendant du greffe du tribunal d'EPINAY-SUR-ORGE (1684-1784).

    Date

    1684-1784

    Cote

    2E71/42

    • Contexte : 2E71 étude de LONGJUMEAU I - 1er versement (1631-1788)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Procès-verbaux des assises du Breuil...

    Producteur :

    LONGJUMEAU I (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAVIGNY-SUR-ORGE, notes historiques (1693 - 1864).

    Date

    1693-1864

    Cote

    79J63/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE, notes historiques (1693 - 1864).

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11
    MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

    1 media

    MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration et Gouvernement de l'Hôtel-Dieu de la Ville de Montlhéry (1762).

    Date

    1762

    Cote

    18FI/3966

    • Contexte : AFFICHES

    • MONTLHERY. - Arrêt de la Cour de Parlement, pour l'administration...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Succession de Pierre Chauvet, bourgeois d'Etampes, marchand de blé à la requête de Jacques Charpentier cultivateur à Boisseaux et de Louise Chauvet sa femme : répartition de ses biens en cinq lots, adjudication (1787-an III).

    Date

    1787-1795

    Cote

    L/525

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Tribunal du district d'Etampes. Jugements Civils. Extraits de jugements et correspondance. (1789,1791-1793).

    Date

    1789-1793

    Cote

    L/452

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Jugements Civils. Extraits...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information et pièces diverses relatives aux troubles de Mennecy du 22 novembre 1790.

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/242

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Langlois, charretier à Saint-Denis, vol de linge, cause en appel.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/402

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/218

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste par commune des jurés d'accusation, an IV-an V ; correspondance du tribunal criminel de Seine-et-Oise et de la justice de paix du canton, 1790-an VI.

    Date

    1790-1798

    Cote

    L/145

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20