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2 178 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1834-1948

    Cote

    EDEPOT17 1K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (19 mai 1854 - 5 mai 1883).

    Date

    1854-1883

    Cote

    EDEPOT16 1Q/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (04/01/1874 - 13/11/1945).

    Date

    1874-1945

    Cote

    EDEPOT17 1Q/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (3 novembre 1883 - août 1921).

    Date

    1883-1921

    Cote

    EDEPOT16 1Q/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (20 octobre 1921 - 4 février 1945).

    Date

    1921-1945

    Cote

    EDEPOT16 1Q/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (5 avril 1945 - 2 avril 1982).

    Date

    1945-1982

    Cote

    EDEPOT16 1Q/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  8. Résultat n°8

    2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1967

    Cote

    1629W/2

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapport.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1652W/1

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    1ère session ordinaire.

    Date

    1967

    Cote

    956W/9

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1967.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1967

    Cote

    1629W/1

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    3ème et 4ème commission. Publications des délibérations et rapports tomes I et II ,1968 et 1969 ; rapport d'activités de 1967 ; 1ère session extraordinaire, 1968, 1ère session ordinaire, 1968 ; répertoire, 1967-1969.

    Date

    1967-1969

    Cote

    956W/27

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 2ème session ordinaire.
    • Commissions.
    • 3ème et 4ème commission. Publications des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    2ème session ordinaire.

    Date

    1967

    Cote

    956W/10

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1967.
    • 2ème session ordinaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1ère et 2ème commission.

    Cote

    956W/12

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 1ère session ordinaire.
    • Commissions : rapports et délibérations.
    • 1ère et 2ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité des services de 1968.

    Date

    1968-1969

    Cote

    956W/20

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 1ère session ordinaire.
    • Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1968

    Cote

    1629W/5

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    3ème et 4ème commission.

    Date

    1968

    Cote

    956W/13

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 1ère session ordinaire.
    • Commissions : rapports et délibérations.
    • 3ème et 4ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    2 février - 14 juin 1968.

    Date

    1968, Entre le 02 février 1968 et le 14 juin 1968

    Cote

    956W/1

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1968.
    • 2 février - 14 juin 1968.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    2ème session extraordinaire, rapports et délibérations.

    Date

    1968

    Cote

    956W/15

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 2ème session extraordinaire, rapports et délibérations.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Vœux et réponses aux vœux.

    Date

    1968

    Cote

    956W/14

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 1ère session ordinaire.
    • Vœux et réponses aux vœux.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Correspondance, comptes rendus, ordres du jour, vœux, réponses aux vœux; 1ère et 2ème commission.

    Date

    1968

    Cote

    956W/17

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 2ème session ordinaire.
    • Correspondance, comptes rendus, ordres du jour, vœux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    1968-1977 : rapport n°68-4-35 : demande de subvention pour la commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, vacances organisées pour les personnes âgées sur la Côte d'Azur ; rapport n°68-4-18 : allocations annuelles en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs de gaz, d'électricité, de gaz butane ou de pétrole, et des locataires d'un compteur d'eau ; rapport n°69-4-07 : aide sociale aux personnes âgées, subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°69-4-40 : allocation en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses permettant l'achat de combustible (charbon) ; rapport n°70-4-09 : prestations extra légales accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°70-4-27 : subventions accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°71-4-18 : subvention aux communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°72-4-09 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°74-4-24 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°75-4-38 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés de l'Essonne, demande de subvention ; rapport n°76-60 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux de l'Essonne, demande de subvention ; rapport n°76-5-20 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du fonds national de solidarité ou non imposables sur le revenu des personnes physiques ; rapport n°76-5-24 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du Fonds National de Solidarité ; rapport n°77-5-34 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux anciens combattants et aux veuves de la guerre 1914-1918 ; rapport n°77-118-32 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux ; rapport n°77-5-08 : subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°77-5-10 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°77-5-18 : mode de répartition des subventions aux associations à caractère social (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1940W/1

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1968-1977 : rapport n°68-4-35 : demande de subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    2e session extraordinaire, 1ère, 2e, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1968

    Cote

    1629W/6

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e session extraordinaire, 1ère, 2e, 3e et 4e commissions...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions, budget primitif 1969 : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1968

    Cote

    1629W/4

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions, budget...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    4ème commission.

    Cote

    956W/19

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 2ème session ordinaire.
    • 4ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    1ère session ordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions, décision modificative n°1 : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1968

    Cote

    1629W/3

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 1ère session ordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    3ème commission.

    Cote

    956W/18

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 2ème session ordinaire.
    • 3ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    1ère session extraordinaire et 1ère session ordinaire, comptes rendus, correspondance, bordereaux d'envoi.

    Date

    1968

    Cote

    956W/11

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 1ère session extraordinaire et 1ère session ordinaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    3ème session extraordinaire , rapports et délibérations, rapports n° 1-01 subventions départementales d'équipement.

    Date

    1968

    Cote

    956W/16

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 3ème session extraordinaire , rapports et délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    18 janvier 1968 au 21 novembre 1974.

    Date

    Entre le 18 janvier 1968 et le 21 novembre 1974

    Cote

    1112W/83

    • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

    • 1968-1974 : notes du Service centralisation des rapports...
    • 18 janvier 1968 au 21 novembre 1974.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    2 - 30 juillet 1968.

    Date

    Entre le 02 juillet 1968 et le 30 juillet 1968

    Cote

    956W/2

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1968.
    • 2 - 30 juillet 1968.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire le 8 février 2021].

    Date

    Entre le 17 septembre 1968 et le 12 novembre 1968

    Cote

    956W/3

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1968.
    • 17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    9 décembre 1968.

    Date

    lundi 09 décembre 1968

    Cote

    956W/4

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1968.
    • 9 décembre 1968.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    1ère et 2ème commission.

    Cote

    956W/21

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 1ère session ordinaire.
    • Commissions : rapports et délibérations.
    • 1ère et 2ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    3ème et 4ème commission.

    Cote

    956W/22

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 1ère session ordinaire.
    • Commissions : rapports et délibérations.
    • 3ème et 4ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    1ère et 2ème session extraordinaire.

    Cote

    956W/23

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 1ère et 2ème session extraordinaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    2ème commission.

    Cote

    956W/26

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 2ème session ordinaire.
    • Commissions.
    • 2ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    3ème et 4ème commission, rapports d'activité des services de 1969.

    Date

    1969-1970

    Cote

    956W/33

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1970.
    • 1ère session ordinaire.
    • 3ème et 4ème commission, rapports d'activité des services...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Comptes rendus, correspondance, vœux, réponses aux vœux.

    Date

    1969

    Cote

    956W/24

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 2ème session ordinaire.
    • Comptes rendus, correspondance, vœux, réponses aux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapport.

    Date

    1969

    Cote

    1652W/2

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)