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  1. Résultat n°1
    PUSSAY.- Pâques 2009. En route pour la chasse à l'oeuf. Petits et grands, venez nombreux, 13 avril 2009.

    1 media

    PUSSAY.- Pâques 2009. En route pour la chasse à l'oeuf. Petits et grands, venez nombreux, 13 avril 2009.

    Date

    2009

    Cote

    18FI/149

    • Contexte : AFFICHES

    • PUSSAY.- Pâques 2009. En route pour la chasse à l'oeuf....
  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).

    Date

    1660-1845

    Cote

    79J36/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMARANDE. - Agriculture. - Ravitaillement en produit de basse-cour et impositions sur les oeufs et volailles.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEPOT22 6F/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Agriculture. - Ravitaillement en produit...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Impositions en oléagineux, betteraves, céréales, fourrage, viande, oeufs et autres denrées : tableaux de répartition, engagements de livraison, listes des cultivateurs, demandes de prise en charge des récoltes de blé, déclarations de production, recours, réductions de l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole en faveur des producteurs de blé et de seigle, carnets d'ordre de production (2 pièces), correspondance, télégramme.

    Date

    1917-1948

    Cote

    EDEPOT19 4F/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)