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Résultat n°1

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Locaux, emprunt pour l'aménagement du CIJE à l'agora d'Evry : contrat de prêt, correspondance (1971-1995); acquisition et revente de la parcelle de l'Agora cadastrée AP n°19 : actes de ventes, correspondance (1977-1991); autorisation d'occupation du domaine public ferroviaire, hall de ager d'Evry Courcouronnes, contentieux : états financiers, correspondance (1997-2007); locaux de l'Agora : conventions (2005-2007).

Date

1971-2007

Cote

88J/4

Résultat n°2

VILLECONIN. - Chemin de fer : suppression de la ligne d'ARPAJON à ETAMPES, occupation des lieux par un réseau d'autobus, horaires des autobus (1951).

Date

1945-1955

Cote

EDEPOT13 2O/12

Résultat n°3

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

Date

1924-1953

Cote

5S/170/3

Résultat n°4

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.

Date

1937-1952

Cote

5S/80

Résultat n°5

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

Date

1905-1940

Cote

5S/116

Résultat n°6

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

Date

1912-1940

Cote

5S/170/1

Résultat n°7

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge : protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge, à l'aval du confluent de la Morte-rivière de Viry-Châtillon, entre ce confluent et la Seine. Les communes concernées sont Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Châtilon, Paray-vieille-Poste, Savigny-sur-Orge. Création d'un syndicat intercommunal (1928-1931), contentieux porté devant le conseil d'Etat entre le syndicat et la société Port-Aviation à Viry-Châtillon à cause d'occupation de terrain pour travaux d'endiguement par le syndicat (1933-1938), démolition et reconstruction des ponts sur la Morte-Rivière de Viry-Châtillon (1933-1935), devis de travaux, mémoires (1931-1935), mètre des terrassements, détails estimatifs des travaux, type d'ouvrage d'art (1931).

Date

1928-1938

Cote

7S/170

Résultat n°8

Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée inférieure de l'Orge. - Protection contre les inondations des localités situées dans la vallée inférieure de l'Orge : états d'indemnités pour privation de jouissance de terrains à Viry-Châtillon, état de l'emprise de terrains occupés dans les propriétés pour les travaux d'endiguement de la Morte-Rivière (1937).

Date

1937

Cote

7S/172

Résultat n°9

Ancien chemin d'intérêt commun n° 56 de BOISSY-LE-CUTTE à BOURAY-SUR-JUINE devenu route départementale n° 56 ; CERNY : traverse d'Orgemont (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,89 m ; BOISSY-LE-CUTTE : traverse de BOISSY (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,01 m, dossier : arrêté préfectoral du 20 novembre 1860 ; ancien chemin de grande communication n° 59 de GOMETZ-LA-VILLE à BOURG-LA-REINE devenu route départementale n° 59 ; règlement des alignements : division du chemin de grande communication en deux : n° 35 et n° 59 (1851) ; fixation des alignements dans les communes de NOZAY, VILLEJUST (1854) ; baux d'entretien par adjudication (1852-1907) ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradation de la route (1858-1864) ; contravention à la police du roulage (1863-1868) ; VILLEJUST : traverse de Frétay (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,74 m (en mauvais état) ; traverse de VILLEJUST (1876), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,62 m x 1,89 m (en mauvais état), dossier : décisions du conseil général des 20 août 1875 et 18 septembre 1877, arrêté d'homologation du 22 juillet 1867 ; alignements et permissions de voirie ; cessions et acquisitions de terrains pour la rectification de la traverse, vote d'emprunt ; rectification de la traverse entre les hameaux de la Poitevine et de Fretay (1848-1881) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : plan (1936), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 6,26 m, dossier : délibération du conseil municipal du 17 avril 1937, certificat de publication (1937) ; travaux de rectification de la côte ; élargissement et rectification de la lacune de VILLEBON, vote d'imposition, rectification du tracé de la rampe (1839-1869) ; réfection des trottoirs (1896) ; cessions de terrains (1898) ; ouverture d'un fossé (1899) ; construction de trottoirs (1905 et 1912) ; occupation temporaire d'un terrain (1923) ; Palaiseau : rattachement de la commune au chemin (1864) ; contingent à régler pour l'entretien de la route (1885) ; CHAMPLAN : plan (1914), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 1,47 m (mauvais état), dossier : décision du conseil général du 12 avril 1915, délibération du conseil municipal du 14 mars 1915 ; vote d'imposition ; rectification à l'entrée de CHAMPLAN, raccordement des deux branches du chemin de la Bretèche (1853-1876) ; création d'une demi-lune à CHAMPLAN (1875-1876) ; reconstruction d'une partie de la chaussée pavée entre CHAMPLAN et la route nationale 20 (1890) ; rectification du tracé à CHAMPLAN (1892) ; convertissement de pavage en empierrement sur la côte de la Bretèche (1895) ; rectification aux abords du pont de l'Yvette à CHAMPLAN et VILLEBON (1901-1903) ; rectification de l'alignement (1915).

Date

1839-1937

Cote

2S/135

Résultat n°10

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le réseau de l'Etat ; la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours. Acquisitions d'immeubles : certificat d'immatriculation (1912) ; demande d'un arrêt sur la ligne Paris-Chartres-Grivery-Gometz (1912) ; acquisitions de terrains, vente de terrains, expropriations (1912-1913) ; occupation temporaire de terrains et travaux (1912-1914) ; suppression de remblai et remplacement par un viaduc à Palaiseau, accident à Orsay : télégramme (1913) ; prolongement de passage souterrain en gare d'Orsay, modification du passage inférieur à Villebon (1912-1915) ; modification du projet de déviation du sentier rural n° 4 à Massy (1916) ; acquisitions de propriétés à Pecqueuse et à Gometz : enquêtes parcellaires, nouveau pont à Villebon : pose de garde fous (1912) ; occupation temporaire de terrains à Villebon, Palaiseau, Verrières (1919-1921) ; alignements Orsay-Bures, modification de chemin à Palaiseau, acquisitions de terrains (Massy-Gometz-Verrières, routes et chemins modifiés, passage supérieur (Orsay) (1921-1922) ; occupations, aliénations, acquisitions de terrains, chemins modifiés ou déviés (1922-1931)

Date

1912-1931

Cote

5S/97

Résultat n°11

Ancien chemin de grande communication n° 60 de SACLAY à SCEAUX et ancien chemin d'intérêt commun n° 22 devenus route départementale n° 60 ; demande de classement du chemin du Gué des morues au Petit Chatenay en chemin de grande communication (1833) ; classement du chemin 22 (1842) ; acquisitions de terrains, budget alloué dans les différentes communes pour reconstruction du chemin (1858-1859) ; travaux et entretien ; permissions de voirie (1860-1870) ; acquisitions de terrains pour élargissement du chemin (1862-1864) ; reconstruction du pont d'Amblainvilliers (1866-1869) ; travaux dans la traverse de VERRIERES-LE-BUISSON (1873) ; occupation temporaire de terrain pour extraction de matériaux (1881-1883) ; assainissement d'un fond de pentes à Amblainvilliers, commune de VERRIERES (1888) ; alignement des traverses d'Amblainvilliers et Verrières (1890) ; relevé à bout de chaussée pavée dans la traverse de VERRIERES-LE-BUISSON (1895) ; fixation des alignements dans la traverse de VAUHALLAN (1896) ; ouverture d'un fossé à VERRIERES (1900) ; reconstruction de chaussée dans la traverse de VERRIERES (1902-1926) ; assainissement dans la traverse de VAUHALLAN (1930).

Date

1833-1930

Cote

2S/136

Résultat n°12

Une partie de la route départementale n° 6 devient chemin de grande communication n° 71 ; rectification entre la sortie de LA FORET-LE-ROI et le sommet de la côte des GRANGES-LE-ROI (1890-1900) ; acquisition d'arbres morts (1918) ; réfection de la chaussée dégradée par les transports de l'armée pendant la guerre entre SAINT-ARNOULT et DOURDAN (1922-1923) ; goudronnage de la traversée de LA FORET-LE-ROI (1928) ; demande de classement de la route n° 71 comme route nationale (1930) ; une partie de la route départementale devient chemin de grande communication n° 116 ; travaux d'évacuation des eaux ; extraction de matériaux ; démolition de bâtiment menaçant ruine (1889-1890) ; travaux de pavage ; don de pavés de rebut, de stères de bois ; suppression d'un cassis dans la traverse de DOURDAN ; occupation temporaire de terrains pour extraction de matériaux (1891-1893) ; travaux d'entretien ; vente d'arbres abattus ; règlement de subventions industrielles en cas de dégradation ; classement du chemin n° 3 d'ORSONVILLE comme embranchement du chemin n° 116 (1903) ; classement du chemin n° 9 de SAINT-CHERON (1909) ; réfection de la chaussée dégradée par les transports de l'armée pendant la guerre (1923) ; abattage et plantation d'arbres (1894-1930).

Date

1889-1930

Cote

2S/159

Résultat n°13

Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON à GUIBEVILLE et ancien chemin de grande communication n° 46 de MAROLLES-EN-HUREPOIX à ESSONNES devenus route départementale n° 26 ; délimitation des alignements sur la route auxiliaire n° 26 de SAINT-CHERON à GUIBEVILLE (1820-1836) ; baux d'entretien par adjudication (1838-1886) ; travaux (1842-1930) ; matériaux à fournir : cession et fournitures de pavés, désignation d'une nouvelle carrière à SAINT-SULPICE pour l'extraction des matériaux nécessaires à l'entretien du chemin de grande communication n° 26 (1838-1908) ; répartition du contingent (1843-1863) ; imposition (1847-1908) ; commission de surveillance (1843-1867) ; personnel : nominations de cantonniers (1845-1856) ; plantation d'arbres (1886) ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradations de la route (1849-1906) ; acquisitions de terrains (1856-1857) ; occupations temporaires de terrains (1879-1880) ; accidents sur le chemin de grande communication n° 26 (1854).

Date

1820-1930

Cote

2S/117

Résultat n°14

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

Date

1909-1927

Cote

5S/170/2

Résultat n°15

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Paris et Brétigny : enquête d'utilité publique, délibérations des conseils municipaux (1900) ; demandes d'occupation temporaire (1901) ; arrêtés de cessibilité (1902) ; voeux des conseils municipaux (1902) ; enquêtes parcellaires (1903) ; enquêtes parcellaires de Juvisy-sur-Orge et de Savigny-sur-Orge (1901), variante pour la traversée du chemin de fer par le chemin de grande communication n°68 à Saint-Michel-sur-Orge (1903), enquêtes parcellaires supplémentaires à Ablon et Athis-Mons (1903), reconstruction d'un pont à Savigny-sur-Orge (1903), notice sur la construction (1904), aliénation de talus du chemin de grande communication n°29 à Athis-Mons (1906) ; extraits de plans parcellaires de Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Villemoisson (1903-1908) ; réclamation du conseil municipal d'Athis-Mons au sujet de la nouvelle station (1903-1904) ; actes de vente de terrains (1904), assainissement du passage inférieur de Saint-Michel-sur-Orge (1906) ; remise d'un chemin à Saint-Michel-sur-Orge (1906) ; création d'un faisceau de garage et d'un faisceau de désinfection en gare de Brétigny, remise de terrains à Brétigny et Saint-Germain-les-Arpajon : plans parcellaires (1906 - 1911) ; plans parcellaires, procès-verbal de réception des terrains acquis et des ouvrages exécutés pour le rétablissement des communications pour les communes de Sainte-Geneviève-des-Bois, Athis-Mons, Savigny-sur-Orge, Villemoisson, Epinay-sur-Orge (1908-1910) ; rétablissement du lavoir communal à Athis-Mons (1911) ; établissement d'un dalot avec bouche d'égout à Savigny-sur-Orge (1910) ; établissement de voies de garage et de désinfection (1913) ; plan parcellaire d'Epinay-sur-Orge des terrains acquis pour le rétablissement des communications modifiées par le doublement des voies principales, P.V. de réception (1924).

Date

1900-1924

Cote

5S/35

Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Date

1804-1918

Cote

EDEPOT17 1N/1

Résultat n°17

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

Date

1909-1915

Cote

5S/114

Résultat n°18

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies à Villeneuve-le-Roi : P.V. pour avoir déposé de la terre sur un chemin vicinal ; voeu du conseil municipal d'Etampes pour travaux sur le pont du chemin de fer d'Etampes ; tentatives de déraillement sur la ligne Paris-Orléans entre les gares de Lardy et Bouray et sur la commune de Brétigny ; doublement des voies principales entre Paris et Brétigny, acquisition de terrains à Athis-Mons ; travaux à la station d'Angerville, cessions de terrains ; station de Marolles-en-Hurepoix, demande d'un propriétaire relative à l'installation d'une affiche réclame ; demandes d'alignement communes d'Athis-Mons, Savigny-sur-orge, Brétigny-sur-Orge ; occupation temporaire de terrains à Viry-Chatillon ; élargissement du pont de l'Orge aux abords de la gare d'Athis ; demande de communication directe entre les deux passerelles de Juvisy-sur-Orge ; doublement des voies principales, suppression du passage à niveau de Savigny-sur-Orge par la Compagnie : calque ; demande de suppression du passage à niveau d'Ablon : plan ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1903) ; classement des passages à niveau : arrêtés ; doublement des voies de chemin de fer entre Paris et Brétigny-sur-Orge et entre Paris et la bifurcation de Vendôme près de Brétigny, allongement du passage supérieur de Cossigny à Arpajon, élargissement du passage à niveau du Gros-Noyer à Athis-Mons, passerelle provisoire à établir à Athis-Mons, demandes d'alignements communes de Juvisy-sur-orge, Athis-Mons, Etampes, Perray-Vaucluse, Etréchy, Brétigny-sur-Orge, Savigny-sur-Orge : plans, acquisitions et cessions de terrains communes d'Athis-Mons, Brétigny, élargissement de la partie ancienne du pont inférieur de Villeneuve-le-Roi, projet de déviation du chemin vicinal dans la traversée de Villeneuve-le-Roi et d'Ablon, demande de remplacement par un passage souterrain du passage à niveau entre Saint-Michel-sur-Orge et Perray-Vaucluse, remplacement du passage à niveau à Athis-Mons par un pont inférieur métallique ; élargissement de trottoirs à Epinay-sur-Orge, modifications des aménagements gare de Juvisy, demande d'allongements des trottoirs à Athis-Mons, demande d'élargissement du Pont d'Enfer à Saint-Michel-sur-Orge ; délimitation et bornage communes de Villemoisson et Saint-Geneviève-des-Bois séparant le domaine de Vaucluse et la ligne de chemin de fer : plan ; voeux des conseils municipaux relatifs à l'amélioration des abris, à la marche des trains, à l'amélioration du service de désinfection des wagons à bestiaux à Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1902-1905) ; doublement des voies, demande de classement de passage à niveau communes de Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois : rapport de l'ingénieur, arrêté rectificatif, délibérations des conseils municipaux (1904 - 1909).

Date

1903-1909

Cote

5S/34

Résultat n°19

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Etablissement de conduite de gaz pour l'éclairage public d'ORSAY, pétitions des habitants des différentes communes contre la transformation et le prolongement de la ligne (1881), alignements et permissions de voirie, déplacement de la gare de PALAISEAU, transport de gadoue (1882 - 1885) ; projet de rectification de la ligne : enquête, plans (1885 - 1888) ; établissement d'une halte à BURES, permissions de voirie (1887 - 1889) ; quittances d'indemnité de terrains, alignements et permissions de voirie (1890- 1891) voeux des conseil municipaux, occupation temporaire de terrains pour extraction de la meulière, remise à la commune de PALAISEAU des terrains acquis pour le rétablissement des communications interceptées par suite de la transformation des chemins de fer dans l'étendue de cette commune ; acte de réglement d'indemnité, avant-projet du prolongement jusqu'à Auneau (Loiret) (plans) (1892) ; installation d'un service petite vitesse à BOULLAY-LES-TROUX, installation d'une ligne téléphonique à ORSAY, arrêt à la gare de PALAISEAU d'un train express (1893 - 1895) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1898 ; voeu du conseil général en vue d'obtenir le doublement des voies entre ORSAY et Saint-Rémy-les-Chevreuse (Yvelines), voeux des conseils municipaux, limite des terrains occupés à MASSY par la Compagnie du chemin de fer pour renouvellement du cadastre, établissement d'une halte à VILLEBON, modification des horaires des trains (1899 - 1900).

Date

1881-1900

Cote

5S/54

Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne de Corbeil à Melun et Montereau par Héricy, de Corbeil-Essonnes à Coudray-Montceaux. Affaires générales : enquêtes parcellaires ; projet des déviations et traversées des routes, chemins et cours d'eau ; demandes d'alignements (1892-1894) ; travaux : plaintes pour les explosions de mines ; demande d'occupation temporaire de terrains ; prolongement du chemin d'accès à la gare de Coudray Montceaux ; demande de construction d'une gare à Essonnes ; classement des passages à niveau (1895-1900).

Date

1892-1900

Cote

5S/90