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111 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (sans légende). Vue d'une oasis et campement de nomades et cavaliers. Signature de QUARTI, Dim. 8 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/137

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • (sans légende). Vue d'une oasis et campement de nomades...
  2. Résultat n°2

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

    Date

    1850-1945

    Cote

    EDEPOT77 1I/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  4. Résultat n°4

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Forains et nomades : arrêté municipal, correspondance (1879-1897).

    Date

    1879-1897

    Cote

    EDEPOT45 1I/5

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Forains et nomades : arrêté...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Autorisations préfectorales et municipales : stationnement de nomades, vente d'eaux minérales françaises et étrangères, circulation du 'Modern Cirque de Paris' en Seine-et-Oise, évolution d'aéroplanes, courses cyclistes, 'Courses de taureaux' (affiche 1899, 28 x 38 cm), souscriptions sur la voie publique, correspondance.

    Date

    1899-1951

    Cote

    EDEPOT19 1I/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  6. Résultat n°6

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

    Date

    1905-1933

    Cote

    2O/1790

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    1913-1970.

    Date

    1913-1970

    Cote

    936W/5

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1913-1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    1913-1970.

    Date

    1913-1970

    Cote

    936W/7

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1913-1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation des nomades, professions ambulantes : circulaire (18 mars 1913).

    Date

    1913

    Cote

    EDEPOT58 1I/4

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    1913-1970.

    Date

    1913-1970

    Cote

    936W/6

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1913-1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : nomades [sécurité des populations rurales], circulaire.

    Date

    1924

    Cote

    EDEPOT11 1I/4

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : nomades [sécurité des...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, hommage de la ville de MOIGNY à la ville de VERDUN [Meuse] en souvenir de la grande bataille : correspondance (1966). Guerre mondiale de 1939-1945, contrôle de la circulation des biens et des personnes, réglementation de l'ouverture des débits de boissons (1939 - 1940) ; dépôt obligatoire des armes possédés par les particuliers (1939) ; combattants démobilisés ; agriculteurs, création d'établissements commerciaux, industriels et artisanaux, rétablissement de la chasse, animaux nuisibles, coupes de bois illégales, demande d'autorisation de bal (1943 - 1945) ; changements de domicile, nuisances occasionnées par des pigeons, feux de forêt et protection des récoltes (1942 - 1944) ; protection des récoltes contre les incendies criminels, défense passive, demande d'armement pour le garde champêtre, internement administratif, trafic de bois, remise en liberté provisoire (1941 - 1945) ; recherche dans l'intérêt des familles (1943) ; étrangers et nomades (1943 - 1944) ; service du travail obligatoire et Français travaillant en Allemagne (1943 - 1944) ; couvre-feu et restrictions relatives aux jours fériés (1942, 1944) ; application des lois antisémites et des lois visant les associations, groupements ou sociétés considérés comme antifrançais ou antinational [francs-maçons, libres-penseurs, sociétés secrètes] : correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale détaché auprès du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE (1941 - 1942) ; mises en garde des autorités allemandes à l'encontre de toutes personnes tentées d'aider des résistants ou des militaires alliés clandestinement présents sur le territoire de la zone occupée (1943) ; organisation et fonctionnement des gardes patriotiques : circulaire du comité départemental de libération de Seine-et-Oise [v. 1944].

    Date

    1939-1966

    Cote

    EDEPOT20 4H/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Audience du tribunal de simple police du canton de PALAISEAU : plumitifs (1941-1961). Registre des déclarations d'appel (1955-1961). Registre d'ordre des certificats de nationalité (1949-1963). Registre des délibérations de la commission cantonale chargée de statuer sur les demandes de carte sociale des économiquement faibles (1950-1961). Plumitif des audiences foraines d'ORSAY (1940-1945). Registre d'inscription des causes en conciliation (1941-1954).

    Date

    1940-1963

    Cote

    861W/9

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

    • Audience du tribunal de simple police du canton de...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    1949-1959.

    Date

    1949-1959

    Cote

    936W/10

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1949-1959.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    1949-1959.

    Date

    1949-1959

    Cote

    936W/9

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1949-1959.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    1959-1962.

    Date

    1959-1962

    Cote

    936W/8

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Nomades : carnets anthropométriques, photographies...
    • 1959-1962.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Les tsiganes dans l'ancienne France

    Auteur

    VAUX DE FOLETIER, François

    Date

    1961

    Cote

    INOCTAVO/440

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les tsiganes dans l'ancienne France
  18. Résultat n°18

    Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et individuels), carnets d'identité des forains français.

    Date

    1963-1964

    Cote

    918W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS

    • Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    944W/104

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    SACLAY : stationnement des nomades.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/3

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • SACLAY : stationnement des nomades.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    DOURDAN. - Un chemin de terre : des caravanes stationnées le long d'un jardin (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/639

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • DOURDAN. - Un chemin de terre : des caravanes stationnées...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Carnets d'identité des forains français devenus en 1969, livret spécial de circulation (2 types A et B).

    Date

    1971

    Cote

    918W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS

    • Carnets d'identité des forains français devenus en...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles (1971-1978) ; Nomades : carnets d'identité [s.d.] ; Commerçants en produits laitiers : récépissés des cartes professionnelles [s.d.].

    Date

    1971-1978

    Cote

    1046W/16

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Marchands ambulants : récépissés des cartes professionnelles...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement et plannings généraux de quartiers (1974). Secrétariat d'Etat à la santé : rapports sur l'évolution du système de santé dans les villes nouvelles (1983). Groupe de recherche et d'action pour la petite enfance (GRAPE) : les états généraux de la petite enfance, correspondance, notes manuscrites (1978). direction départementale de l'Equipement : rapport d'enquête sur les gens du voyage (1985). Crèche à EVRY : correspondance, bordereau d'envoi, pré-bilan financier, descriptif et estimatif, bilan général, tarifs, sommaires, plans (1973 - 1974). Projet de création d'appartements thérapeutiques : notes, statuts de l'association, objectifs (1974). festival des retraités : notes manuscrites, correspondance, comptes-rendus de réunions de préparation, invitation et présentation de l'évènement (1976). Voyage d'études en Angleterre organisé par le GERSPPA : compte rendu de voyage, plans, photographies, dépliants (1976). Visite du dispensaire polyvalent de Rambouillet : notes manuscrites, plans, correspondance (1972). Action sociale de l'Essonne : correspondance, assemblée générale (1973). ZAE du Plessis-Pâté : correspondance, note relative aux modalités juridiques et financières de la reprise, convention de concession, comptes auxiliaires, rapport d'expertise, correspondance, bordereau d'envoi, impôts locaux, notes manuscrites, articles de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, analyses et évaluations des biens immobiliers de la SEMEASO (1982-1983)

    Date

    1972-1985

    Cote

    1776W/417

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Groupe de coordination d'entreprises GCE : étude d'avancement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Evry ville nouvelle, l'adolescence dans le centre ville, étude faite à la demande d'Evry animation par Jean Charles Lagree sociologue attaché au centre d'ethnologie et de socio-psychologie, 1978, 106 pages, rapport d'enquête. Les gens du voyage stationnant sur le parking de l'hippodrome de l'agglomération d'EVRY l'hiver 1986 - 1987 : espace de vie ou / et l'expression d'un enjeu ? Le droit au stationnement des gens du voyage, rapport par Brigitte Legendre à la demande de l'Association départementale gens du voyage de l'Essonne, 66 pages, 1985, Etude et implantation d'un réseau sanitaire et social dans un contexte urbain à EVRY , le complexe d'équilibre, mémoire de maîtrise de l'université Paris VIII Vincennes, institut d'urbanisme par Alain Le Perchec, 1977, 101 pages, annexes, plans ; Grigny mémoire de maîtrise de l'université de droit d'économie et de sciences sociales de Paris II, Institut de criminologie, par Jean-Claude Chrétien, 1973 ; actes de la journée d'étude sur les méthodes de programmation prévisionnelle et opérationnelle tenue le 16 octobre 1978 à CERGY PONTOISE sous l'égide du secrétatiat général du groupe central des villes nouvelles ; garde et éducation du jeune enfant, équipement crèches et écoles maternelles par D. Gourdin, diplôme DESA, atelier Bachtolt, 1978.

    Date

    1973-1987

    Cote

    1776W/416

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Evry ville nouvelle, l'adolescence dans le centre ville,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Expropriations.- CHAMPLAN, voie d'accès au Groupe Scolaire (1975) ; BURES-SUR-YVETTE, aire de stationnement pour nomades (1973).

    Date

    1973-1975

    Cote

    948W/20

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- CHAMPLAN, voie d'accès au Groupe Scolaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  29. Résultat n°29

    EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/1568

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Participations financières de l'établissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations pour les terrains de jeux (1975) ; expropriations pour l'aire de stationnement pour les nomades (1977). VIRY-CHATILLON. - Expropriations pour l'assainissement du secteur appelé Pont Godeau de la route nationale n°7 (1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1073W/74

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations pour les terrains...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du carrefour formé par la route nationale 7 et 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une aire de stationnement pour nomades, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Carrefour de la route nationale 7 et la rue de Savigny à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un collège et d'un gymnase, lieu dit Grand Jardin à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison des jeunes à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/63

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  32. Résultat n°32

    Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 25 à ATHIS-MONS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1977). Rénovation du centre ville de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un parking pour gitans à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/70

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  33. Résultat n°33

    Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation et de notes : affaires sociales : comptes rendus de réunions (1981-1982), alphabétisation, action sociale à l'Oly, budget de la Commission d'action sociale, action vers les chômeurs, action vers les immigrés, accessibilité des lieux publics aux handicapés, jeunes en difficulté, terrain de nomades, jardins ouvriers, allocation 3ème âge ; Centre de loisirs sans hébergement (1978-1982) : documents divers ; association Accueil et habitat (1979-1982) : statuts de l'association, demandes de subvention de l'association, correspondance diverse ; Commission de conciliation en matière d'impayés de loyers (1980-1981) : correspondance diverse visant à la mise en place de dispositifs d'aide temporaire ; handicapées (1977-1978) : dossier de documentation ; tourisme social (1977-1979) : correspondance diverse ; coût d'exploitation des autocars municipaux (1978-1980).

    Date

    1977-1982

    Cote

    44J/11

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  34. Résultat n°34

    COURCOURONNES, LISSES. - Nomades, création d'aires de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1987). EVRY , Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'Evry, construction des équipements de santé : plans, correspondance avec l'association pour la gestion et la réalisation d'équipements de santé (AGRES), notes, pièces jointes, (1979-1984) ; étude concernant les équipements de santé pour l'unité d'accueil des malades mentaux (espace plein temps) : projet, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de logement pour les musiciens : rapport du laboratoire national d'essais, pièces jointes, (1982-1986).

    Date

    1977-1986

    Cote

    1523W/626

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, LISSES. - Nomades, création d'aires...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    EVRY. - Expropriations pour le prolongement de la rue des Tourelles (1980). FORGES-LES-BAINS. - Expropriations pour la décharge (1980). ETAMPES. - Expropriations pour l'aire de stationnement pour les nomades (1978).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1148W/12

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • EVRY. - Expropriations pour le prolongement de la rue...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un terrain isolé (août 1979).

    Date

    1979

    Cote

    48FI/1587

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    EVRY : Quartier du Bois Sauvage, construction de l'Ecole Françoise-Dolto : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1983-1990) ; parc des Coquibus, aménagement de la promenade du Grand Coquibus et de l'allée du Marquis : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1985-1990) ; aménagement du parc : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1979-1990) ; quartier du Champtier du Coq, aménagement d'une aire pour les nomades : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1981-1990).

    Date

    1979-1990

    Cote

    1523W/872

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bois Sauvage, construction de l'Ecole...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Nomades.

    Date

    1980-1988

    Cote

    1632W/59

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Nomades.

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    EVRY. - Quartier des Epinettes, construction d'un centre social et d'un centre de consultations infantiles dans la maison de quartier : contrat 81-84 avec Kohn ; réalisation d'une oeuvre d'art pour l'école Le-Temps-des-Cerises : contrat 81-119 avec Moreno Robledo ; quartier du Bras de Fer, réalisation d'une oeuvre d'art pour l'école Marco-Polo : contrat 81-90 avec M. Mazet ; quartier des Pyramides, décoration d'oeuvre d'art pour l'école maternelle des Quatre-Vents : contrat 81-96 avec Zadjella Maella ; construction de l'école Maurice-Genevoix : contrat 81-139 avec Ketoff, Petit et Léonard ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, participation aux objectifs socio-culturels de l'Agora : contrat 81-143 avec la régie de l'Agora. LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, construction de l'école Jean-Baptiste-Corot : contrat 81-94 avec M. Malisan. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, création de 3 aires d'accueil pour caravanes : contrat 81-109 avec Techniroute ; appréciation et suivi de l'évolution de l'impact de la ville nouvelle sur son environnement : contrat 81-121 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) ; réalisation d'une vidéo : contrat avec le centre lyrique et populaire de France ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mission d'études économiques : contrat 81-141 avec Faire.

    Date

    1981

    Cote

    1523W/653

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, construction d'un centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS. - Nomades, localisation et aires de stationnement : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, textes législatifs.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1523W/770

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS. - Nomades,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)