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1 489 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Cote
A/197
 Date
1761
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...
Résultat n°2

Domaine de CORBEIL. - Etat des héritages du domaine de DRAVEIL tenus du Roi, en fief, à cause de son comté de CORBEIL.

Cote
A/201
 Date
1700-1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des héritages du domaine...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

Cote
A/670
 Date
1757-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, TIGERY, VARENNES-JARCY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi,...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs pièces de terre à BRUNOY par M. de MONTMARTEL.

Cote
A/699
 Date
1663-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].

Cote
A/760
 Date
1620-1622
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/804
 Date
1774-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
Cote
A/813
 Date
1626-1743
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.
Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/819
 Date
1678-1775
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, EVRY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Cote
A/820
 Date
1273-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/845
 Date
1601-1783
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY. - Moulin de Soulin à Brunoy [ce moulin a été détruit au XVIIIe siècle].
Cote
A/846
 Date
1514-1642
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Moulin de Soulin à Brunoy...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de VAUX-LA-REINE : baux.
Cote
A/850
 Date
1754-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de VAUX-LA-REINE...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

Cote
A/872
 Date
1597-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...
Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/898
 Date
1401-1704
 Lieu
BRUNOY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ROYAUME UNI, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des BOIS-GUYONS, sis à YERRES, par messire Claude de LA FAYE, avocat, à messire Claude ANTHOINNE, général à la COUR-DES-AIDES ; actes de foi et hommage rendus à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, par Hélye de LA FAYE, seigneur du fief des BOIS-GUYONS ; à DREUX BUDE, sieur d'YERRES, par messire Adrien DUDRAC, vicomte d'AQ et sieur de MAREUIL ; par Antoine LEFEBVRE DE LA BOELLERIE ; aveu et dénombrement du fief des BOIS-GUYONS, rendu à messire Eustache BUDE, par Pierre BRUSLART, sieur de CROSNE.

Cote
A/909
 Date
1556-1602
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CROSNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des...
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY : famille de Montmorency.
Cote
A/912
 Date
1329-1749
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : famille de Montmorency.
Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé [Val-de-Marne].
Cote
A/914
 Date
1390-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de LIVERDIS, rendu par le comte de BEAUREPAIRE, seigneur du lieu, à MONSIEUR, comme duc de BRUNOY et marquis de GROSBOIS.
Cote
A/917
 Date
1781
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement de...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage du fief du Château des LYONS, fait à MONSIEUR, par Marie BOUTTEVILLE, veuve de messire Maximilien de VAUGERNAZ, baron DU FAY ; vente dudit fief, et du fief du ROLLET, enclavé dans le parc des LYONS, par madame la baronne DU FAY, au sieur Joachim CHEVENY DE LA CHAPELLE, architecte du roi.

Cote
A/924
 Date
1782-1786
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage du...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement du fief des DIX-ARPENTS, sis à SENTENY, rendu à MONSIEUR, par messire H. Charles de LYONNE, comte de SERVON.

Cote
A/925
 Date
1780
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement du...