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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique de l'esprit et du comportement chevaleresque
Cote
INSEIZE/1341
 Date
2005
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Initiation au code de la chevalerie. Théorie et pratique...
Résultat n°2

Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.
Cote
G/563/2
 Date
vendredi 21 novembre 1755
 Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune, MAUCHAMPS
 Type de document
acte authentique, convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
  • Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...
Résultat n°3

DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

Cote
B/855
 Date
1726-1739
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...
Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

Cote
B/905
 Date
1748-1766
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°5

POMPADOUR (Marquise de), dessin de VAN LOO.

Cote
5FI/1749
 Date
1980
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • POMPADOUR (Marquise de), dessin de VAN LOO.
Résultat n°6

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/23
 Date
1831-1873
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
publication officielle, correspondance, programme

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°7

DUMAS, Jean. - Les Joly de Fleury, 1662-1853. Mémoire de maîtrise, 1970-1971 [original conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote J 2627] : 194 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Cote
1MI/262/26
 Date
s.d
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
mémoire

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • Dumas Jean, Les Joly de Fleury (1662-1853).
  • DUMAS, Jean. - Les Joly de Fleury, 1662-1853. Mémoire...
Résultat n°8

Marquis de Bombelles, journal. 1
Cote
INOCTAVO/1705/1
 Date
1977
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
publication périodique, BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Marquis de Bombelles, journal. 1
Résultat n°9

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (6 septembre 1760-6 août 1762), (4 septembre 1762-2 mars 1765), (2 mars 1765-26 février 1768), (27 février 1768-15 juin 1771), (15 juin 1771-16 juin 1773), (21 juillet 1773-19 juillet 1777), (19 juillet 1777-28 septembre 1782) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (14 mai 1781-8 mai 1788), (30 septembre 1789-18 novembre 1789) ; un registre des lettres et édits du Roi (26 février 1787-20 avril 1788) ; un registre pour l'enregistrement des actes particuliers (27 août 1788-10 juillet 1790) ; un registre pour servir à l'enregistrement des lettres royales (1661) ; un registre pour l'enregistrement des déclarations du roi, arrêté et règlements (1699-janvier 1702) ; trois affiches d'arrêt du Roi (1704-1711) ; une déclaration du Roi du 5 août 1721 ; un édit du Roi du 5 septembre 1783.

Cote
B/1000
 Date
1661-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...
Résultat n°10

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).
Cote
E/4519
 Date
1606
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EURE-ET-LOIR, ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les autres séries. - Etat des inscriptions subsistantes au bureau des hypothèques de VERSAILLES sur la ferme de Villiers-le-Bâcle vendue par le marquis des Montiers-Mérinville à Henri Caillat (1866).

Cote
EDEPOT76 1S/2
 Date
1866
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les...
Résultat n°12

Grandes familles de l'Histoire de France
Cote
INOCTAVO/1664
 Date
1980
 Lieu
FRANCE
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Grandes familles de l'Histoire de France
Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

Cote
E/4614
 Date
1614
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU
 Type de document
minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°14

Inventaire des propriétés du Comte de Provence à Brunoy. Extrait du Bulletin de la SHACEH, 82ème année, 1976
Cote
PBR/1072
 Date
1977
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Inventaire des propriétés du Comte de Provence à Brunoy....
Résultat n°15

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1728-1731).

Cote
B/884
 Date
1728-1731
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
Résultat n°16

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés et défauts (1784-1787).

Cote
B/979
 Date
1784-1787
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Congés...
Résultat n°17

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : plaintes et informations (1666-1667).

Cote
B/961
 Date
1666-1667
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
Résultat n°18

Mémoires et journal inédit du marquis d'Argenson, ministre des Affaires étrangères sous Louis XV. Tome 3
Cote
INSEIZE/727/3
 Date
1857-1858
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Mémoires et journal inédit du marquis d'Argenson, ministre...
Résultat n°19

BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664-1678, 1680-1699).

Cote
B/234
 Date
1664-1699
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOUVILLE (Bailliage et baronnie de Bouville et Farcheville)....
Résultat n°20

LARDY

Cote
G/254
 Date
1245
 Lieu
PARIS Département, LARDY
 Type de document
avis

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Temporel extérieur
  • LARDY
Résultat n°21

Encyclopédie de la fausse noblesse et de la noblesse d'apparence. Les tomes 1 et 2 réunis en un volume : nouvelle édition refondue, corrigée et complétée
Cote
INSEIZE/1569
 Date
1994
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Encyclopédie de la fausse noblesse et de la noblesse...
Résultat n°22

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des insinuations (3 juillet 1731-29 juin 1734), (11 octobre 1734-25 février 1735), (11 mai 1735-30 janvier 1736), (25 février 1736-5 novembre 1737), (24 janvier 1738-28 décembre 1738), (19 janvier 1743-1er janvier 1744), (3 janvier 1744-1er janvier 1745) ; deux registres de l'insinuation des donations au Bailliage (13 janvier 1746-1er janvier 1747), (12 janvier 1747-1er janvier 1748).

Cote
B/988
 Date
1731-1748
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
REGISTRE DES INSINUATIONS

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...
Résultat n°23

La destruction des loups dans la vicomté de Paris en 1461 d'après un compte du Trésor. Extrait du Bulletin de la Société nationale des antiquaires de France, séance du 6 juillet 1966
Cote
PBR/169
 Date
1966
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La destruction des loups dans la vicomté de Paris en...
Résultat n°24

Les Emigrés de 1793. T. II (E-L)
Cote
INQUARTO/3369
 Date
1991
 Lieu
FRANCE, ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les Emigrés de 1793. T. II (E-L)
Résultat n°25

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon. - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790)

Cote
B/173
 Date
1789-1790
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°26

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).
Cote
E/4364
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°27

Histoire et généalogie de la maison de Noailles
Cote
INOCTAVO/2816
 Date
1993
 Lieu
ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, MEREVILLE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Histoire et généalogie de la maison de Noailles
Résultat n°28

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : pièces de procédure (1726-1727).

Cote
B/882
 Date
1726-1727
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
Résultat n°29

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Cote
A/1133
 Date
1507-1594
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
Résultat n°30

Prosopographie des élites françaises (XVIème - XXème siècles) : guide recherche
Cote
INOCTAVO/1673
 Date
1980
 Lieu
FRANCE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Prosopographie des élites françaises (XVIème - XXème...
Résultat n°31

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763-1764)

Cote
B/2207
 Date
1763-1764
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
Résultat n°32

n°180
Cote
PER1034/20
 Date
2008
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : ARMORIAL GENERAL ET NOBILIAIRE FRANCAIS

  • n°180
Résultat n°33

Série B : Lettres patentes des ducs de Lorraine et de Bar : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 IV : Lettres patentes de la première moitié du règne personnel du duc Charles III (1558-1583), registres B 33 à B 52 : Index alphabétiques
Cote
INV/544/4
 Date
1953
 Lieu
MEURTHE-ET-MOSELLE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Lettres patentes des ducs de Lorraine et...
Résultat n°34

Une vie d'ambassadrice au siècle dernier : la princesse de Lieven
Cote
INOCTAVO/1957
 Date
1903
 Lieu
FRANCE
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Une vie d'ambassadrice au siècle dernier : la princesse...
Résultat n°35

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

Cote
E/4663
 Date
1619
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CHAMARANDE, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention, marché public, accord de travail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°36

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1716).

Cote
B/925
 Date
1716
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
Résultat n°37

Registre terrier des acquisitions faites par Louis du TILLET et Etienne du TILLET, son père, mauvais état (1450-1550)

Cote
77J/6
 Date
1450-1550
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille du TILLET.
  • Droits seigneuriaux.
  • Registre terrier des acquisitions faites par Louis...
Résultat n°38

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Un registre des défauts (29 mars 1759-8 mars 1780) ; un registre des communications des affaires criminelles (21 décembre 1758-7 janvier 1773) ; un registre des productions de procès (3 janvier 1674-25 août 1680) ; un registre d'enregistrement des procès extraordinaires (1752-1754) ; trois registres des écrous (20 janvier 1725-21 juin 1760), (26 avril 1772-29 octobre 1778), (13 décembre 1778-1 juillet 1784) ; deux registres du procureur fiscal (20 février 1665-14 novembre 1669), (22 janvier 1670-22 août 1673) ; Mercuriale : un registre de la valeur des grains (1662-1683) ; un registre des déclarations des grains (mai 1709) ; deux registres des appréciations des grains vendus aux marchés et foires de Milly et taxe du pain (26 octobre 1758-septembre 1780), (5 octobre 1780 -janvier 1790) 

Cote
B/2222
 Date
1662-1790
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
mercuriale, registre, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
Résultat n°39

MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de Procédure (1605,1613, 1619, 1629, 1641, 1644, 1653, 1661-1665)

Cote
B/2183
 Date
1605-1665
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
Résultat n°40

Archives du duché de Savoie : Etat sommaire de la série SA et des archives savoyardes de Turin
Cote
INV/1270
 Date
1995
 Lieu
HAUTE-SAVOIE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives du duché de Savoie : Etat sommaire de la série...