mineur délinquant

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Lettres LELEU-MAR.	Cote 2593W/77	Date 1943	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1964. Par trimestres. 2ème trimestre. Lettres LELEU-MAR.
Résultat n°2	Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.	Cote 2628W/43	Date 1952-1968	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge... Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...
Résultat n°3	Chambre 115 (21 mars 2006).	Cote 2753W/48	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS) Chambre 115 (21 mars 2006).
Résultat n°4	Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).	Cote 2458W/169	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Résultat n°5	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).	Cote 2363W/672	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°6	5 novembre 2007.	Cote 2863W/72	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel, dossier de procédure
	Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry... Chambre 112. 5 novembre 2007.
Résultat n°7	Lettres HAL-KAR.	Cote 2593W/314	Date 1946	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1967. 4ème trimestre. Lettres HAL-KAR.
Résultat n°8	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).	Cote 2363W/316	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°9	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).	Cote 2465W/201	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°10	Lettres ROU-VIL.	Cote 2593W/618/1	Date 1957	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1975. 3ème trimestre. Lettres ROU-VIL.
Résultat n°11	Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°86-96 (1973).	Cote 2363W/40	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures...
Résultat n°12	Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°82-98 (1973).	Cote 2363W/53	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures...
Résultat n°13	Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975).	Cote 2347W/19	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2347W Minutes des affaires pénales du tribunal pour... Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975)....
Résultat n°14	Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers de procédure chambre 115 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête (10/07/2003).	Cote 2458W/141	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers...
Résultat n°15	Lettres CHA-CHE.	Cote 2593W/295	Date 1946	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1967. 3ème trimestre. Lettres CHA-CHE.
Résultat n°16	Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).	Cote 2404W/3	Date 1969-1973	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
	Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires... Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....
Résultat n°17	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).	Cote 2361W/310	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...
Résultat n°18	Chambre 115 (20 juin 2006).	Cote 2753W/101	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS) Chambre 115 (20 juin 2006).
Résultat n°19	22 avril 2008, chambre 106.	Cote 3231W/10	Date 2008	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3231W Procédures pénales devant le juge pour enfants... 2008 22 avril 2008, chambre 106.
Résultat n°20	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 116, N°2 (30 mars 1999).	Cote 2361W/60	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...
Résultat n°21	Affaires pénales, cabinet D : dossiers de procédures pénales instructions n°141-145 ; n°147-149 [lacune n°146] (1983).	Cote 2363W/464	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet D : dossiers de procédures...
Résultat n°22	Lettres HUS-KHE.	Cote 2593W/263	Date 1946	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1967. 1er trimestre. Lettres HUS-KHE.
Résultat n°23	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°78 ; n°80-82 ; n°84-88 ; n°90-93 ; n°95 [lacunes n°79 ; n°83 ; n°89 ; n°94] (1974).	Cote 2363W/105	Date 1974	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°24	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N° 1 (mai 1981).	Cote 2361W/18	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°...
Résultat n°25	Lettres STO-TOU.	Cote 2593W/290	Date 1946	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1967. 2ème trimestre. Lettres STO-TOU.
Résultat n°26	Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°12-14 ; n°16-24 [lacune n°15] (1972).	Cote 2363W/14	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures...
Résultat n°27	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°111-130 (1979).	Cote 2363W/709	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°28	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 113 (3 juillet 2002).	Cote 2361W/532	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...
Résultat n°29	Affaires pénales n°0027940094 - 0306925, dossiers de procédure chambre 118 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, certificats (20/09/2002).	Cote 2458W/19	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0027940094 - 0306925, dossiers de...
Résultat n°30	Chambre 111 (07 février 2006).	Cote 2753W/17	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS) Chambre 111 (07 février 2006).
Résultat n°31	Affaires pénales n°9921042050 - 0115942017 - 0115942017, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, certificats (16/01/2003).	Cote 2458W/27	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°9921042050 - 0115942017 - 0115942017,...
Résultat n°32	Lettres ABD-ALV.	Cote 2593W/595/2	Date 1952-1956	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1974. 1er trimestre. Lettres ABD-ALV.
Résultat n°33	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°257-280 (1975).	Cote 2363W/655	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°34	Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).	Cote 2404W/9	Date 1973-1976	Lieu ESSONNE	Type de document registre d'audience
	Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires... Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976)....
Résultat n°35	16 octobre 2007.	Cote 2863W/159	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel, dossier de procédure
	Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry... Chambre 115. 16 octobre 2007.
Résultat n°36	Lettres D; M; N.	Cote 2593W/179/1	Date 1944-1945	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1965. Lettres D; M; N.
Résultat n°37	Affaires pénales : minutes des décisions pénales (16/07/1975-23/12/1975).	Cote 2347W/21	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2347W Minutes des affaires pénales du tribunal pour... Affaires pénales : minutes des décisions pénales (16/07/1975-23/12/1975)....
Résultat n°38	Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres GNAOUI-GOUR.	Cote 2628W/48	Date 1952-1968	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge... Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...
Résultat n°39	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°2 (28 novembre 2002).	Cote 2361W/601	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°2...
Résultat n°40	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°247-252 (1974).	Cote 2363W/116	Date 1974	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°41	Lettres HER-KRO.	Cote 2593W/299	Date 1946	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1967. 3ème trimestre. Lettres HER-KRO.
Résultat n°42	Affaires pénales n°0117742006 - 0228440515 - 0131345009, dossiers de procédure chambre 116 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (17/12/2003).	Cote 2458W/210	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0117742006 - 0228440515 - 0131345009,...
Résultat n°43	Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°34-37 ; n°39-42 [lacune n°38] (1978).	Cote 2363W/200	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures...
Résultat n°44	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales (24 octobre 2000).	Cote 2361W/279	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales (24...
Résultat n°45	Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales parquet n°E85151 ; n°158 ; n°162-166 ; n°168 ; n°171 ; n°175-176 (1985).	Cote 2363W/585	Date 1985	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures...
Résultat n°46	Affaires pénales, cabinet D : dossiers de procédures pénales instructions n°10-14 ; n°16-18 [lacune n°15] (1979).	Cote 2363W/248	Date 1979	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet D : dossiers de procédures...
Résultat n°47	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°16-23 ; n°25-30 [lacune n°24 ; n°31] (1976).	Cote 2363W/661	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°48	Affaires pénales n°9712740227 - 0019942002, dossiers de procédure chambre 116 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, certificats (22/10/2002).	Cote 2458W/20	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°9712740227 - 0019942002, dossiers...
Résultat n°49	30 mars 2007.	Cote 2863W/7	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel, dossier de procédure
	Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry... Chambre 111. 30 mars 2007.
Résultat n°50	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°1 (21 février 2002).	Cote 2361W/449	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°1...
Résultat n°51	Boite 1/2.	Cote 3231W/40	Date 2009	Lieu -	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3231W Procédures pénales devant le juge pour enfants... 2009. 18 septembre 2009, chambre 102. Boite 1/2.
Résultat n°52	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-2 (22 septembre 2004).	Cote 2465W/151	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°53	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 114, N°1 (5 décembre 2000).	Cote 2361W/286	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...
Résultat n°54	Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres AZOU-BARBO.	Cote 2628W/7	Date 1952-1968	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge... Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...
Résultat n°55	Chambre 118 (28 février 2006).	Cote 2753W/36	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS) Chambre 118 (28 février 2006).
Résultat n°56	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales (4 octobre 2000).	Cote 2361W/269	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales (4...
Résultat n°57	n°1.	Cote 2863W/73	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel, dossier de procédure
	Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry... Chambre 112. 23 novembre 2007. n°1.
Résultat n°58	n°3.	Cote 2863W/23	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel, dossier de procédure
	Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry... Chambre 111. 3 septembre 2007. n°3.
Résultat n°59	Lettres SAM-UBI.	Cote 2593W/553	Date 1950	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1971. 4ème trimestre. Lettres SAM-UBI.
Résultat n°60	Lettres AM- BL .	Cote 2593W/54	Date 1943	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1964. Par trimestres. 1er trimestre. Lettres AM- BL .
Résultat n°61	Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 118-1 (26 novembre 2004).	Cote 2465W/191	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document minute juridictionnelle
	Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°62	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales TOME 1 (19 juin 2002).	Cote 2361W/516	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales TOME...
Résultat n°63	n°1.	Cote 2863W/173	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel, dossier de procédure
	Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry... Chambre 116. 24 mai 2007. n°1.
Résultat n°64	Lettres D; F; K; L; P; T.	Cote 2593W/364	Date 1947	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1968. Lettres D; F; K; L; P; T.
Résultat n°65	Boîte 2.	Cote 2753W/119	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS) Chambre 112 (13 juillet 2006). Boîte 2.
Résultat n°66	Affaires pénales n°0010542033, dossiers de procédure chambre 113 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (15/10/2003).	Cote 2458W/174	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0010542033, dossiers de procédure...
Résultat n°67	CAE ferme de Champagne. Centre d'exposition enfants en justice (XIXe-XXe siècles), un espace pédagogique interactif	Cote PBR/2163	Date 2004	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document catalogue
	Contexte : Bibliothèque / PBR CAE ferme de Champagne. Centre d'exposition enfants...
Résultat n°68	Affaires pénales, cabinet D : dossiers de procédures pénales instructions n°49-58 (1983).	Cote 2363W/454	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet D : dossiers de procédures...
Résultat n°69	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°104-115 (1982).	Cote 2363W/370	Date 1982	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°70	Affaires pénales n°0105242000 - , dossiers de procédure chambre 111 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, certificats, enregistrement video de l'audition par la police (30/04/2003).	Cote 2458W/97	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0105242000 - , dossiers de procédure...
Résultat n°71	Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres SOW-TARD.	Cote 2628W/98	Date 1952-1968	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge... Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...
Résultat n°72	Marchez dans les pas des "mauvaises graines"	Cote JAL1/543/23344/1	Date samedi 21 septembre 2019	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document publication périodique
	Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...) n° 23327-23351 (septembre 2019) 23344 Marchez dans les pas des "mauvaises graines"
Résultat n°73	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°1 (6 juin 2002).	Cote 2361W/511	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°1...
Résultat n°74	Chambre 102 (16 novembre 2005).	Cote 2751W/14	Date 2005	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2751W Dossiers de procédures pénales devant le juge... Chambre 102 (16 novembre 2005).
Résultat n°75	Lettres CHEV-CRE.	Cote 2593W/468	Date 1949	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1970. 2ème trimestre. Lettres CHEV-CRE.
Résultat n°76	Lettres SLA-THO.	Cote 2593W/216	Date 1945	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1966. 2ème trimestre. Lettres SLA-THO.
Résultat n°77	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°2 (24 septembre 2002).	Cote 2361W/557	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°2...
Résultat n°78	Affaires pénales : dossiers de procédures pénales TOME 2 (3 octobre 2000).	Cote 2361W/267	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales : dossiers de procédures pénales TOME...
Résultat n°79	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°93-103 ; n°105-106 [lacune n°104] (1976).	Cote 2363W/666	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°80	Lettres A; L.	Cote 2593W/342	Date 1947	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1968. Lettres A; L.

Résultats de la recherche

Lettres LELEU-MAR.

Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge...

Chambre 115 (21 mars 2006).

Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

5 novembre 2007.

Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry...

Lettres HAL-KAR.

Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Lettres ROU-VIL.

Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°86-96 (1973).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°82-98 (1973).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975).

Contexte : 2347W Minutes des affaires pénales du tribunal pour...

Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers de procédure chambre 115 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête (10/07/2003).

Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Lettres CHA-CHE.

Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).

Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Chambre 115 (20 juin 2006).

Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

22 avril 2008, chambre 106.

Contexte : 3231W Procédures pénales devant le juge pour enfants...

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 116, N°2 (30 mars 1999).

Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires pénales, cabinet D : dossiers de procédures pénales instructions n°141-145 ; n°147-149 [lacune n°146] (1983).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Lettres HUS-KHE.

Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°78 ; n°80-82 ; n°84-88 ; n°90-93 ; n°95 [lacunes n°79 ; n°83 ; n°89 ; n°94] (1974).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N° 1 (mai 1981).

Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Lettres STO-TOU.

Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°12-14 ; n°16-24 [lacune n°15] (1972).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°111-130 (1979).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 113 (3 juillet 2002).

Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Chambre 111 (07 février 2006).

Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Lettres ABD-ALV.

Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°257-280 (1975).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

16 octobre 2007.

Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry...

Lettres D; M; N.

Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

Affaires pénales : minutes des décisions pénales (16/07/1975-23/12/1975).

Contexte : 2347W Minutes des affaires pénales du tribunal pour...

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres GNAOUI-GOUR.

Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge...

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales N°2 (28 novembre 2002).

Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°247-252 (1974).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Lettres HER-KRO.

Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...