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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettres LELEU-MAR.
Cote
2593W/77
 Date
1943
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

  • Arrivés en 1964.
  • Par trimestres.
  • 2ème trimestre.
  • Lettres LELEU-MAR.
Résultat n°2

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

Cote
2628W/43
 Date
1952-1968
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge...

  • Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...
Résultat n°3

Chambre 115 (21 mars 2006).
Cote
2753W/48
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

  • Chambre 115 (21 mars 2006).
Résultat n°4

Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

Cote
2458W/169
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Résultat n°5

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

Cote
2363W/672
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°6

5 novembre 2007.
Cote
2863W/72
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, dossier de procédure

  • Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry...

  • Chambre 112.
  • 5 novembre 2007.
Résultat n°7

Lettres HAL-KAR.
Cote
2593W/314
 Date
1946
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

  • Arrivés en 1967.
  • 4ème trimestre.
  • Lettres HAL-KAR.
Résultat n°8

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).

Cote
2363W/316
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°9

Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants, JE 113-1 (15 décembre 2004).

Cote
2465W/201
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2465W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales : procédures devant le juge des enfants,...
Résultat n°10

Lettres ROU-VIL.
Cote
2593W/618/1
 Date
1957
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

  • Arrivés en 1975.
  • 3ème trimestre.
  • Lettres ROU-VIL.
Résultat n°11

Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°86-96 (1973).

Cote
2363W/40
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures...
Résultat n°12

Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures pénales instructions n°82-98 (1973).

Cote
2363W/53
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet B : dossiers de procédures...
Résultat n°13

Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975).

Cote
2347W/19
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2347W Minutes des affaires pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales : minutes des décisions pénales (09/01/1975-25/03/1975)....
Résultat n°14

Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers de procédure chambre 115 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête (10/07/2003).

Cote
2458W/141
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales n°0125742010 - 0121340056, dossiers...
Résultat n°15

Lettres CHA-CHE.
Cote
2593W/295
 Date
1946
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

  • Arrivés en 1967.
  • 3ème trimestre.
  • Lettres CHA-CHE.
Résultat n°16

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Cote
2404W/3
 Date
1969-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....
Résultat n°17

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 117 TOME 3 (26 janvier 2001).

Cote
2361W/310
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...
Résultat n°18

Chambre 115 (20 juin 2006).
Cote
2753W/101
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

  • Chambre 115 (20 juin 2006).
Résultat n°19

22 avril 2008, chambre 106.
Cote
3231W/10
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3231W Procédures pénales devant le juge pour enfants...

  • 2008
  • 22 avril 2008, chambre 106.
Résultat n°20

Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre n° 116, N°2 (30 mars 1999).

Cote
2361W/60
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2361W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales : dossiers de procédures pénales chambre...