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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.
Cote
A/778
 Date
1664-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, TABLE CENSITAIRE, CENSIER, convention, contrat
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart…
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Cote
A/828
 Date
1686-1743
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
TERRIER, minute juridictionnelle, acte authentique
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des BOIS-GUYONS, sis à YERRES, par messire Claude de LA FAYE, avocat, à messire Claude ANTHOINNE, général à la COUR-DES-AIDES ; actes de foi et hommage rendus à Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE, par Hélye de LA FAYE, seigneur du fief des BOIS-GUYONS ; à DREUX BUDE, sieur d'YERRES, par messire Adrien DUDRAC, vicomte d'AQ et sieur de MAREUIL ; par Antoine LEFEBVRE DE LA BOELLERIE ; aveu et dénombrement du fief des BOIS-GUYONS, rendu à messire Eustache BUDE, par Pierre BRUSLART, sieur de CROSNE.

Cote
A/909
 Date
1556-1602
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CROSNE
 Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Donation du fief dit des…
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Fief de Castille.
Cote
A/921
 Date
1634-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Fief de Castille.
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/928
 Date
1646-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, COURSON-MONTELOUP, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°6
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/934
 Date
1380-1746
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/937
 Date
1470-1562
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences rendues en la moyenne et basse justice du fief des LYONS. Succession de Jacques POIREAU, marchand à SENTENY : nomination d'un curateur à la succession ; délivrance, à Marguerite BOULLEE, de ses hardes, linge et joyaux, et d'une somme de 150 livres, à titre de préciput constitué par feu POIREAU ; condamnation de ladite BOULLEE et du curateur, chacun en six livres d'amende, pour avoir reconnu dans cette affaire d'autre juge que le prévôt des LYONS ; provisions de l'office de prévôt de la justice de ce fief, accordées par M. de LA GUILLAUMIE au sieur DESLOGES, et de sergent, concédées au sieur BAILLY [registre].

Cote
A/941
 Date
1664-1689
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences rendues en la…
Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY. - Approbation par Lambertus de CORBEVILLE de la vente faite aux Hospitaliers (frères de l'Hôpital de Jérusalem), de vingt-huit arpents de terre à CORBEVILLE, qu'il tenait de Robertus de Centiniaco (SENTENY, Val-de-marne), à condition de rester à perpétuité possesseur de la maison (domo) qui lui appartient à CORBEVILLE et de trois arpents de terres, moyennant un cens de un denier par arpent. Acte passé devant la curie de l'officialité de l'évêché de PARIS [une pièce en latin sur parchemin avec un sceau] (mars 1235). Anseau de GARLANDE, sire de TOURNANT, donne frans et quites aux frères de l'Hôpital de France, quatre hommes avec leurs hoirs, Oudi Toguei, Jacquet le fil, Huecom de Possesse et Milet, son sergent de CHAUMONS, à la condition que, si ledit seigneur venait à mourir dans le voyage de Terre-Sainte, ces quatre hommes seraient affranchis [pièce française]. Devant l'official de PARIS, Guillaume le VICOMTE, et Gilles, sa femme, reconnaissent avoir donné aux frères de la Maison du Temple, à PARIS, en pure et perpétuelle aumône, afin de participer aux bonnes oeuvres qui seront faites dans les maisons du Temple, la dîme de SENTENY, dite la dîme aux Maréchaux, et une autre dîme appelée dîme de Altaribus [des Autieux], sise à SENTENY [pièce latine]. Vente par messire Guillaume BATAILLE, chevalier, et par dame Isabelle, sa femme, au trésorier et aux frères du Temple de PARIS, du manoir de LA MOTTE, sis à SENTENY, des fossés et de tout le pourpris avec le four, sauf la sixième partie de plusieurs quartiers de terre et de divers cens ou rentes assis sur des héritages situés à SENTENY.
Cote
A/960
 Date
1235-1286
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
titre de propriété
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY. - Approbation par Lambertus…
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.
Cote
A/1134
 Date
1636-1695
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du moulin de MEZIERES, fait pour quatre-vingt-dix-neuf ans, par madame DESMARETS, abbesse d'YERRES, à M. PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY ; lettres patentes du Roi ; arrêts du Parlement. Cession de ce bail, fait par M. PARIS de MONTMARTEL à Maurice, comte de SAXE, maréchal de France.

Cote
A/1152
 Date
1750
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du moulin…
Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief de Romaine.
Cote
A/1272
 Date
1505-1736
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, bail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief…
Résultat n°14

Billet de 11 charades faussement signées Voltaire.
Cote
B/1530/1
 Date
2e moitié du 18e siècle
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'écrou
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres…
  • Billet de 11 charades faussement signées Voltaire.
Résultat n°15
Lettre de cachet d'Antoine de Sartine, ancien lieutenant général de Police du royaume et secrétaire d'Etat à la Marine, ordonnant au concierge de la prison d'Etampes de livrer aux militaires les soldats Paul Pecault et Henry-Noël Meigne, pour les conduire au dépôt des Colonies de l'Ile-de-Ré.

1 media

Lettre de cachet d'Antoine de Sartine, ancien lieutenant général de Police du royaume et secrétaire d'Etat à la Marine, ordonnant au concierge de la prison d'Etampes de livrer aux militaires les soldats Paul Pecault et Henry-Noël Meigne, pour les conduire au dépôt des Colonies de l'Ile-de-Ré.
Cote
B/1530/2
 Date
samedi 10 juin 1780
 Lieu
ETAMPES Commune, VENDEE
 Type de document
registre d'écrou
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres…
  • Lettre de cachet d'Antoine de Sartine, ancien lieutenant…
Résultat n°16

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.

Cote
D/63
 Date
1606
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
inventaire, titre de propriété
  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
  • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres…
Résultat n°17

N° 13 - Contrat de remplacement à l'armée pour la conscription passé par Jean-Baptiste Pavard l'Aîné, marchand-drapier demeurant à Congerville [Congerville-Thionville] pour son fils Jean-Baptiste Pavard, remplacé par Jean-François-Prospère Delafoy, compagnon maréchal demeurant à Angerville, pour son admission sous les aigles de l'Empire, moyennant la somme de 5000 francs (20 janvier 1809).
Cote
2E46/97
 Date
1809
 Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, ANGERVILLE
 Type de document
contrat
  • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)
  • ANGERVILLE. - Pierre Jacques Guillaumeron : minutes…
  • N° 13 - Contrat de remplacement à l'armée pour la…
Résultat n°18

SAULX-LES-CHARTREUX. - Terrier de Monthuchet à Saulx ; Pierre Hermier : minutes et déclarations de censives du fief de Monthuchet, qui les a délivrées en brevet et qui ont été déposées par Etienne Joseph Lejuge, seigneur de Monthuchet à Me Decourchant (en septembre 1762, 1732-1769) ; inventaires (1730 ; 1761 ; 1764 ; 1769); lettre d'un militaire du régiment des Flandres (1746). [2 pièces].

Cote
2E62/256
 Date
1730-1769
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
TERRIER, correspondance, déclaration féodale
  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)
  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Terrier de Monthuchet à Saulx…
Résultat n°19

N° 52 - Convention de remplacement à l'armée passée entre Louis-Vincent BURET, fabriquant de bas demeurant à PUSSAY, appelé à faire partie du bataillon de Grenadiers de la Garde nationale de l'arrondissement d'ETAMPES, et son remplaçant Grégoire DELCHAR, cordonnier demeurant à MARLY (Yvelines), moyennant la somme de 500 francs (21 mai 1815).
Cote
2E67/81
 Date
1815
 Lieu
PUSSAY, ETAMPES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
convention
  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement…
  • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril…
  • N° 52 - Convention de remplacement à l'armée passée…
Résultat n°20

N° 56 - Dépôt mobilier de vaisselle, meubles et linge de maison fait au profit d'Etienne-Prosper GODARD, vigneron demeurant à ETRECHY, rue du Fléau, par Charles-Auguste GODARD, demeurant audit ETRECHY, époux de Françoise ROMAN, tous deux partant pour le service de la Boulangerie de la Garde impériale (24 mai 1815).
Cote
2E67/81
 Date
1815
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement…
  • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril…
  • N° 56 - Dépôt mobilier de vaisselle, meubles et linge…