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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
A/1191
Date
1507-1561
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...
Résultat n°2
Cote
L/295
Date
1792
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure, liste nominative
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°3
Cote
PBR/1269
Date
1953
Lieu
HUREPOIX (LE), YVELINES
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Un meurtre au XVIIIème siècle. Extrait des Amis du...
Résultat n°4
Cote
JAL1/557/23696/1
Date
vendredi 06 novembre 2020
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23692-23716 (novembre 2020)
  • 23696
  • Le maire ajoute la laïcité à la devise nationale
Résultat n°5
Cote
A/1196
Date
1482-1747
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal, accord de travail
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°6
Cote
E/2698
Date
1541-1624
Lieu
MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document -
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. Comté de Montlhéry.
Résultat n°7
Cote
JAL7/519/3962/1
Date
jeudi 18 février 2021
Lieu
YERRES Commune, CROSNE
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
  • 3962
  • Mortelle lutte des classes
Résultat n°8
Cote
L/595
Date
1791
Lieu
CERNY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°9
Cote
JAL7/519/3963/1
Date
jeudi 25 février 2021
Lieu
YERRES Commune, CROSNE
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
  • 3963
  • Des représailles programmées...
Résultat n°10
Cote
B/1843
Date
1762-1767
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°11
Cote
L/413
Date
1791
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°12
Cote
B/370
Date
1748-1752
Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure...
Résultat n°13
Cote
B/1973
Date
1756-1768
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure...
Résultat n°14
Cote
A/937
Date
1470-1562
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°15
Cote
79J60/4
Date
1325-1769
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
Type de document
bail, minute juridictionnelle
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Résultat n°16
Cote
PBR/593
Date
1972
Lieu
EURE-ET-LOIR
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La bande d'Orgères
Résultat n°17
Cote
3U/2822
Date
1885
Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
dossier de procédure, rapport
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°18
Cote
E/4894
Date
1644
Lieu
SAINT-YON, EGLY, OLLAINVILLE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute notariale
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
  • N° 9 - Accord passé par Cantienne Boucher, veuve de...
Résultat n°19
Cote
L/299
Date
1792
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
dossier de procédure, liste nominative
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°20
Cote
JAL7/519/3970/2
Date
jeudi 15 avril 2021
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
  • 3970
  • Quand Fourniret sévissait en Essonne