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372 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives privées du duc de Mouchy] : seigneurie d'Arpajon, biens du prieuré Saint-Clément d'Arpajon (XIIIe-XVIIIe siècle, chapitre 1], fief du Clos (XVIIIe siècle) [chapitre 3] : bobine de 30 mètres, 612 vues.

Cote
1MI/311/1
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MARCOUSSIS, AVRAINVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LEUDEVILLE, VALPUISEAUX, BRUYERES-LE-CHATEL, GUIBEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs au pressoir bannal d'YERRES ; au moulin bannal du même lieu. Publications des lettres patentes de LOUIS XI, qui accordent à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, le droit de foires et marchés dans sa seigneurie ; extraits et notes concernant l'exercice de ce droit.

Cote
A/1120
 Date
1343-1770
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs...
Résultat n°3

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

Cote
149J/132
 Date
1488-1743
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/802
 Date
1513-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°5

CORBEIL. - Dépense de bouche faite lors du séjour du Dauphin le 9 juin 1553. Nombre de la Compagnie (60 hommes) du Capitaine Gilles Frizon, du régiment de Triguel, gouverneur de CORBEIL, (1592). Pancarte des villes et villages de la châtellenie de CORBEIL, (1594) ; Copie de 1712 [Leur nombre s'élève à 138, dont 60 en BEAUCE et 78 en BRIE, séparés par la Seine]. Bail à rente par Pierre Mariette, avocat au Parlement, à la Compagnie de l'Arquebuse, d'une partie de jardin ayant appartenu à la maison du Donjon et touchant au jardin de ladite Compagnie, (1785). Transport sur la place Saint-Guenaut d'une partie du marché du vendredi, 18è siècle. Plan d'une partie de la ville et observation ayant rapport à la question de savoir si la marché sera transféré place Saint-Léonard. Livre de commerce d'un épicier, 18è siècle, [2 pièces parchemin, 5 pièces papier].

Cote
ESUPPL/796
 Date
1553-1785
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, livre comptable

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • CORBEIL. - Dépense de bouche faite lors du séjour du...
Résultat n°6

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Divers : évaluation des grains aux marchés de PARIS.

Cote
149J/138
 Date
1561-1676
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Divers : évaluation...
Résultat n°7

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

Cote
47J/26
 Date
1587-1777
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...
Résultat n°8

LINAS, seigneurie de LA ROUE.
Cote
ESUPPL/344
 Date
1606-1769
 Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • LINAS, seigneurie de LA ROUE.
Résultat n°9

LIMOURS. - Lettres patentes accordant aux habitants un marché le mardi et quatre foires annuelles, (1643), [1 pièce papier].

Cote
ESUPPL/819
 Date
1643
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • LIMOURS. - Lettres patentes accordant aux habitants...
Résultat n°10

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

Cote
79J36/2
 Date
1704-1891
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
règlement, correspondance, plan

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGJUMEAU
  • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...
Résultat n°11

JUVISY-SUR-ORGE.
Cote
1J/10
 Date
1706-1937
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, carte, cahier des charges, règlement

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • JUVISY-SUR-ORGE.
Résultat n°12

N° 10 - Vente de deux halles couvertes ou loges, au marché de Longjumeau, faite par Catherine Pelleu [signe Pelue et Pelai], demeurant à Palaiseau et veuve de Jean Davoue, Sébastien Maréchal [signe Marchal], maître charpentier demeurant à Versailles [Yvelines] et Marie-Jeanne Davoue sa femme [signe Davous], Jacques Cron, menuisier demeurant à Palaiseau et Marie-Catherine Davoue sa femme, à, Germain Charpentier, marchand-tailleur d'habits demeurant à Longjumeau et Marie Gerard sa femme, moyennant la somme de 300 livres (28 décembre 1727).
Cote
E/6829
 Date
1727
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de CHILLY-MAZARIN. - Minutes notariales passées...
  • N° 10 - Vente de deux halles couvertes ou loges, au...
Résultat n°13

CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

Cote
79J77/3
 Date
1740-1839
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

Cote
A/1131
 Date
1749-1777
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...
Résultat n°15

Etampes.- Plan de bâtiments connus comme maison d'école sur la place du marché.

Cote
42FI/37
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • Etampes.- Plan de bâtiments connus comme maison d'école...
Résultat n°16

LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché, (1756), [1 pièce papier].

Cote
ESUPPL/822
 Date
1756
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché,...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

Cote
A/874
 Date
1774-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...
Résultat n°18

Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

Cote
1J/266
 Date
1789-1851
 Lieu
ETAMPES Commune, SENART (FORET DE), SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
Résultat n°19

Clichés se rapportant aux divers travaux effectués dont la liste suit : Eglise Notre-Dame, place et marché de CORBEIL en 1789 [cinq exemplaires], couleur, 4,4 X 3,3 ; Paysage champêtre, NB, 12 X 17 ; Hôtellerie de Fromenteau, NB, 2,4 x 3,7 ; Plan de la ferme de FROMENTEAU, NB, 2,4 x 3,7 ; Abbé GUIOT, NB, 2,4 x 3,7 ; idem, NB, 2,4 x 3,7 ; idem, NB, 2,4 x 3,7 ; idem, NB, 2,4 x 3,7 ; Blason d'ETAMPES, NB, 2,4 x 3,7 ; Blason de CORBEIL, NB, 2,4 x 3,7 ; La vérité demeure éternellement, NB, 2,4 x 3,7.

Cote
46J/30
 Date
1789
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Clichés se rapportant aux divers travaux effectués...
Résultat n°20

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
 Date
1789-1800
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...