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372 résultats

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Résultat n°1

Archives du marquisat d'ARPAJON [partie] [archives privées du duc de Mouchy] : seigneurie d'Arpajon, biens du prieuré Saint-Clément d'Arpajon (XIIIe-XVIIIe siècle, chapitre 1], fief du Clos (XVIIIe siècle) [chapitre 3] : bobine de 30 mètres, 612 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/311/1

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes et extraits relatifs au pressoir bannal d'YERRES ; au moulin bannal du même lieu. Publications des lettres patentes de LOUIS XI, qui accordent à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, le droit de foires et marchés dans sa seigneurie ; extraits et notes concernant l'exercice de ce droit.

Date

1343-1770

Cote

A/1120

Résultat n°3

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : droits seigneuriaux, grurie, voirie, procès sur la navigation sur la SEINE, érection des foires et marchés de VIRY [cf. inv. de VIRY (103), chap. I, XVI, XVII et XXIII, 1. 23-26] [1488, 1498-1743].

Date

1488-1743

Cote

149J/132

Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1513-1758

Cote

A/802

Résultat n°5

CORBEIL. - Dépense de bouche faite lors du séjour du Dauphin le 9 juin 1553. Nombre de la Compagnie (60 hommes) du Capitaine Gilles Frizon, du régiment de Triguel, gouverneur de CORBEIL, (1592). Pancarte des villes et villages de la châtellenie de CORBEIL, (1594) ; Copie de 1712 [Leur nombre s'élève à 138, dont 60 en BEAUCE et 78 en BRIE, séparés par la Seine]. Bail à rente par Pierre Mariette, avocat au Parlement, à la Compagnie de l'Arquebuse, d'une partie de jardin ayant appartenu à la maison du Donjon et touchant au jardin de ladite Compagnie, (1785). Transport sur la place Saint-Guenaut d'une partie du marché du vendredi, 18è siècle. Plan d'une partie de la ville et observation ayant rapport à la question de savoir si la marché sera transféré place Saint-Léonard. Livre de commerce d'un épicier, 18è siècle, [2 pièces parchemin, 5 pièces papier].

Date

1553-1785

Cote

ESUPPL/796

Résultat n°6

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Divers : évaluation des grains aux marchés de PARIS.

Date

1561-1676

Cote

149J/138

Résultat n°7

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

Date

1587-1777

Cote

47J/26

Résultat n°8

LINAS, seigneurie de LA ROUE.

Date

1606-1769

Cote

ESUPPL/344

Résultat n°9

LIMOURS. - Lettres patentes accordant aux habitants un marché le mardi et quatre foires annuelles, (1643), [1 pièce papier].

Date

1643

Cote

ESUPPL/819

Résultat n°10

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

Date

1704-1891

Cote

79J36/2

Résultat n°11

JUVISY-SUR-ORGE.

Date

1706-1937

Cote

1J/10

Résultat n°12

N° 10 - Vente de deux halles couvertes ou loges, au marché de Longjumeau, faite par Catherine Pelleu [signe Pelue et Pelai], demeurant à Palaiseau et veuve de Jean Davoue, Sébastien Maréchal [signe Marchal], maître charpentier demeurant à Versailles [Yvelines] et Marie-Jeanne Davoue sa femme [signe Davous], Jacques Cron, menuisier demeurant à Palaiseau et Marie-Catherine Davoue sa femme, à, Germain Charpentier, marchand-tailleur d'habits demeurant à Longjumeau et Marie Gerard sa femme, moyennant la somme de 300 livres (28 décembre 1727).

Date

1727

Cote

E/6829

Résultat n°13

CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

Date

1740-1839

Cote

79J77/3

Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

Date

1749-1777

Cote

A/1131

Résultat n°15

Etampes.- Plan de bâtiments connus comme maison d'école sur la place du marché.

Date

s.d

Cote

42FI/37

Résultat n°16

LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché, (1756), [1 pièce papier].

Date

1756

Cote

ESUPPL/822

Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

Date

1774-1786

Cote

A/874

Résultat n°18

Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

Date

1789-1851

Cote

1J/266

Résultat n°19

Clichés se rapportant aux divers travaux effectués dont la liste suit : Eglise Notre-Dame, place et marché de CORBEIL en 1789 [cinq exemplaires], couleur, 4,4 X 3,3 ; Paysage champêtre, NB, 12 X 17 ; Hôtellerie de Fromenteau, NB, 2,4 x 3,7 ; Plan de la ferme de FROMENTEAU, NB, 2,4 x 3,7 ; Abbé GUIOT, NB, 2,4 x 3,7 ; idem, NB, 2,4 x 3,7 ; idem, NB, 2,4 x 3,7 ; idem, NB, 2,4 x 3,7 ; Blason d'ETAMPES, NB, 2,4 x 3,7 ; Blason de CORBEIL, NB, 2,4 x 3,7 ; La vérité demeure éternellement, NB, 2,4 x 3,7.

Date

1789

Cote

46J/30

Résultat n°20

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Date

1789-1800

Cote

L/176