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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième
Cote
INV/1525
 Date
1900
 Lieu
LOIRET
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
Résultat n°2

Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/771/1
 Date
1890
 Lieu
SARTHE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire...
Résultat n°3

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°4

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, rapports (1612, 1670, 1672, 1683, 1719, 1721, 1734, 1736, 1739-1741, 1745, 1747, 1749-1755, 1757-1765, 1767-1769)

Cote
B/1862
 Date
1612-1769
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°5

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT
Cote
INV/1308
 Date
1970
 Lieu
CHER
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions...
Résultat n°6

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

Cote
79J36/2
 Date
1704-1891
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
règlement, correspondance, plan

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGJUMEAU
  • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...
Résultat n°7

ETAMPES.
Cote
D/47
 Date
1608-1755
 Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, contrat

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES.
Résultat n°8

Famille ANISSON-DU PERRON [ou DUPERON], seigneur de RIS et de LA BORDE, biographie : faire-part de décès, lettres autographes dont une à propos du logement de la maréchaussée de RIS [1769-1820], déclaration imprimée des habitants de la commune de RIS défendant Mr ANISSON-DUPERON au sujet de l'organisation des gardes nationales [s. d.], supplément au journal de PARIS du 21 août 1790 à propos de la fête patriotique donnée par Mr ANISSON [s. d]. ANCEL, général Robert/ Auguste MORISSE. - LE HAVRE : Imprimerie typographique SANTALLIER et Cie, 1876. [mention d'ANISSON en introduction].

Cote
1J/397
 Date
1769-1876
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
BIOGRAPHIE, déclaration

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Famille ANISSON-DU PERRON [ou DUPERON], seigneur de...
Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1642).
Cote
E/4889
 Date
1642
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, EGLY, PECQUEUSE, SAINT-YON, BREUX-JOUY, PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, EURE-ET-LOIR
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°10

La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions, usages et costumes
Cote
INQUARTO/1625
 Date
1986
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions,...
Résultat n°11

Archives civiles série B : n° 1 à 1582 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/437
 Date
1870
 Lieu
LOIRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1 à 1582 : Inventaire...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
Cote
INV/445
 Date
1945
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
Résultat n°13

Connaissons nous notre canton
Cote
REV214/1/3/3
 Date
1982
 Lieu
ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 3 (1982) - lacunaire
  • Connaissons nous notre canton
Résultat n°14

Une découverte aux archives départementales : le plan d'alignement de la Grande Rue d'Arpajon en 1781
Cote
REV214/1/22/2
 Date
1997
 Lieu
ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 22 (1997)
  • Une découverte aux archives départementales : le plan...
Résultat n°15

Seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois.

Cote
7J/21
 Date
1473-1789
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Résultat n°16

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Maréchaussée et police : cinq registres d'audiences (17 mai 1694-12 août 1697), (7 octobre 1697-6 avril 1699), (5 juillet 1709-5 octobre 1711), (28 février 1757-10 mars 1760), (2 juin 1760-28 janvier 1765) ; deux registres des amendes (17 août 1582-18 juillet 1595), (12 janvier 1629-11 septembre 1634) ; cinq registres des règlements et sentences (3 mars 1738-16 août 1751), (23 août 1751-7 octobre 1754), (22 juillet 1763-17 août 1772), (17 avril 1772-9 juillet 1781), (6 août 1781-27 septembre 1790) ; procès verbaux de police concernant les marchés , les cabarets ( 1783-1789) ; adjudication concernant les boucheries pendant le carême (1784-1787) 

Cote
B/2560
 Date
1582-1790
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°17

Titres de famille, PALAISEAU, Méchain, brigadier de la Maréchaussée. - Certificats de bonne conduite, (1784), [4 pièces papier].

Cote
ESUPPL/672
 Date
1784
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, PALAISEAU, Méchain, brigadier de...
Résultat n°18

I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/623/1
 Date
s.d.
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire...
Résultat n°19

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des brigades des maréchaussées de Brunoy, Arpajon, La Queue-en-Brie, Sainte-Geneviève-des-Bois, Ris, Lieusaint, Corbeil : assignations et correspondance.

Cote
L/239
 Date
1791
 Lieu
ARPAJON Commune, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
correspondance, rapport de gendarmerie

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°20

Arpajon autrefois
Cote
REV214/1/8/3
 Date
1984
 Lieu
ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 8 (décembre 1984)
  • Arpajon autrefois