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29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième

Date

1900

Cote

INV/1525

Résultat n°2

Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1890

Cote

INV/771/1

Résultat n°3

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°4

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, rapports (1612, 1670, 1672, 1683, 1719, 1721, 1734, 1736, 1739-1741, 1745, 1747, 1749-1755, 1757-1765, 1767-1769)

Date

1612-1769

Cote

B/1862

Résultat n°5

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT

Date

1970

Cote

INV/1308

Résultat n°6

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

Date

1704-1891

Cote

79J36/2

Résultat n°7

ETAMPES.

Date

1608-1755

Cote

D/47

Résultat n°8

Famille ANISSON-DU PERRON [ou DUPERON], seigneur de RIS et de LA BORDE, biographie : faire-part de décès, lettres autographes dont une à propos du logement de la maréchaussée de RIS [1769-1820], déclaration imprimée des habitants de la commune de RIS défendant Mr ANISSON-DUPERON au sujet de l'organisation des gardes nationales [s. d.], supplément au journal de PARIS du 21 août 1790 à propos de la fête patriotique donnée par Mr ANISSON [s. d]. ANCEL, général Robert/ Auguste MORISSE. - LE HAVRE : Imprimerie typographique SANTALLIER et Cie, 1876. [mention d'ANISSON en introduction].

Date

1769-1876

Cote

1J/397

Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1642).

Date

1642

Cote

E/4889

Résultat n°10

La justice et la police au XVIIIème siècle ; institutions, usages et costumes

Date

1986

Cote

INQUARTO/1625

Résultat n°11

Archives civiles série B : n° 1 à 1582 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1870

Cote

INV/437

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions

Date

1945

Cote

INV/445

Résultat n°13

Connaissons nous notre canton

Date

1982

Cote

REV214/1/3/3

Résultat n°14

Une découverte aux archives départementales : le plan d'alignement de la Grande Rue d'Arpajon en 1781

Date

1997

Cote

REV214/1/22/2

Résultat n°15

Seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois.

Date

1473-1789

Cote

7J/21

Résultat n°16

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Maréchaussée et police : cinq registres d'audiences (17 mai 1694-12 août 1697), (7 octobre 1697-6 avril 1699), (5 juillet 1709-5 octobre 1711), (28 février 1757-10 mars 1760), (2 juin 1760-28 janvier 1765) ; deux registres des amendes (17 août 1582-18 juillet 1595), (12 janvier 1629-11 septembre 1634) ; cinq registres des règlements et sentences (3 mars 1738-16 août 1751), (23 août 1751-7 octobre 1754), (22 juillet 1763-17 août 1772), (17 avril 1772-9 juillet 1781), (6 août 1781-27 septembre 1790) ; procès verbaux de police concernant les marchés , les cabarets ( 1783-1789) ; adjudication concernant les boucheries pendant le carême (1784-1787) 

Date

1582-1790

Cote

B/2560

Résultat n°17

Titres de famille, PALAISEAU, Méchain, brigadier de la Maréchaussée. - Certificats de bonne conduite, (1784), [4 pièces papier].

Date

1784

Cote

ESUPPL/672

Résultat n°18

I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

s.d.

Cote

INV/623/1

Résultat n°19

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des brigades des maréchaussées de Brunoy, Arpajon, La Queue-en-Brie, Sainte-Geneviève-des-Bois, Ris, Lieusaint, Corbeil : assignations et correspondance.

Date

1791

Cote

L/239

Résultat n°20

Arpajon autrefois

Date

1984

Cote

REV214/1/8/3