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  1. Résultat n°1

    Aide aux manifestations sportives des associations de Gif-sur-Yvette, Grigny, Palaiseau.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/13

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aide aux manifestations sportives des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville et Saint-Chéron.

    Date

    2015-2015

    Cote

    3256W/6

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aide aux manifestations sportives des associations de Chilly-Mazarin, Évry, Massy, Morangis, Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/28

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 5.
    • Aide aux manifestations sportives des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/21

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aides aux manifestations sportives de Bièvres, Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau, Saclay, Les Ulis.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/16

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux manifestations sportives de Bièvres, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/6

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Manifestations sportives des communes d'Évry, Massy, Morangis, Saulx-les-Chartreux.

    Date

    2013

    Cote

    3235W/19

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Manifestations sportives des communes d'Évry, Massy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aides aux manifestations sportives des associations sportives de Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Orsay, Palaiseau.

    Date

    2013

    Cote

    3235W/6

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 2.
    • Aides aux manifestations sportives des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aide à l'organisation de manifestations sportives des associations sportives des communes d'Angerville, Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2011-2013

    Cote

    3235W/1

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'organisation de manifestations sportives des...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, couverture motorisée du bassin extérieur : procès-verbal (constat d'état des lieux de la construction, état des lieux contradictoires), photos, ektas, dossier projet, schémas, fiches techniques, notice d'utilisation et d'entretien, fiche d'homologation, comptes rendus de réunion de chantier, plan évacuation et consignes sécurité, plans (originaux) ; projet d'accueil des 7ème Jeux de l'Avenir (cahier des charges, budget, charte).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2541W/85

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Organisation du Tour de France : ordre particulier, note de service (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2394W/9

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Organisation du Tour de France : ordre particulier,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  12. Résultat n°12

    Manifestations sportives : photographies (1980), listes des participants, procès-verbaux des résultats (1993).

    Date

    1980-1993

    Cote

    2006W/152

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Manifestations sportives : photographies (1980), listes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Manifestations sportives : listes des participants, procès-verbaux des résultats.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2006W/151

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Manifestations sportives : listes des participants,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Manifestations sportives : listes des participants, procès-verbaux des résultats (1983, 1988, 1990, 1992).

    Date

    1983-1992

    Cote

    2006W/149

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Manifestations sportives : listes des participants,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Manifestations sportives (triathlon, cyclisme, athlétisme, natation, marathon) et concerts (Jean-Michel Jarre, Johnny Halliday) : compte-rendu de réunion, plan, notice, emploi du temps.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2006W/11

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Manifestations sportives (triathlon, cyclisme, athlétisme,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours spécialisé, correspondance.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2006W/10

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire, état de frais, note de service, plan de secours, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2006W/9

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Meeting aérien de CERNY, LA-FERTE-ALAIS : plans, circulaire,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Jeux de la Francophonie, dispositif de sécurité : programme, plans, organigramme, emploi du temps, correspondance et documentation.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2006W/8

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Jeux de la Francophonie, dispositif de sécurité : programme,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Championnat de France d'athlétisme des cadets, juniors et séniors ; carte imagine'R ; 1ères assises nationales sur les espaces naturels sensibles ; maison-atelier du peintre Foujita ; MEREVILLE : acquisition du domaine par le Département.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/38

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Championnat de France d'athlétisme des cadets, juniors...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Conseil général : 3, 5 millions de francs pour l'université ; l'Essonne fête ses champions ; tempête : dégats, bilans, mesures prises.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/31

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Conseil général : 3, 5 millions de francs pour l'université...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Séance extraordinaire consacrée au Génopole ; concours des jeunes créateurs ; meeting aérien de CERNY - LA FERTE-ALAIS : journée des collèges ;visite du canton de BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/20

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Séance extraordinaire consacrée au Génopole ; concours...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Fête de la République ; visite des ministres de la Ville et du Logement ; 25e anniversaire d'Essonne Nature Environnement ; coupe de France d'athlétisme ; nouvelle convention avec le Paris-Saint-Germain.

    Date

    1998

    Cote

    1703W/7

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Fête de la République ; visite des ministres de la...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Candidature du Conseil général de l'Essonne à l'implantation du projet Soleil ; cérémonie commémorant l'appel historique du 18 juin 1940 ; dossier Ville-Avenir ; meeting aérien de CERNY - LA FERTE-ALAIS ; 30e anniversaire du GIREM ; journée de l'environnement ; partenariat avec l'Union bulgare de football.

    Date

    1998

    Cote

    1703W/2

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Candidature du Conseil général de l'Essonne à l'implantation...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Manifestations sportives exceptionnelles sans suite.

    Date

    1989

    Cote

    1551W/3

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, VIE ASSOCIATIVE INTERNATIONALE...

    • Manifestations sportives exceptionnelles sans suite....

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Manifestations sportives exceptionnelles (2e partie).

    Date

    1989

    Cote

    1551W/2

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, VIE ASSOCIATIVE INTERNATIONALE...

    • Manifestations sportives exceptionnelles (2e partie)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Manifestations sportives exceptionnelles (1ère partie).

    Date

    1989

    Cote

    1551W/1

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, VIE ASSOCIATIVE INTERNATIONALE...

    • Manifestations sportives exceptionnelles (1ère partie)....

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    BRETIGNY, MONTLHERY, tour de France.

    Date

    1993

    Cote

    1546W/198

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • BRETIGNY, MONTLHERY, tour de France.

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Equipements sportifs, jeux de la francophonie (1993 - 1996). - Estimations prévisionnelles des dépenses ; situation en engagements et en paiements des opérations ; contrôles financiers et comptables des conventions.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1546W/175

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs, jeux de la francophonie (1993...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Equipements sportifs, jeux de la francophonie : courriers Semessonne (1996) ; réponses à la Paierie départementale ; pièces justificatives ; état des paiements et engagements.

    Date

    1996

    Cote

    1546W/173

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs, jeux de la francophonie : courriers...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Equipements sportifs, jeux de la francophonie. - Adaptation des programmes techniques et détermination des enveloppes financières prévisionnelles (EVRY, EPINAY, VILLEBON) (1991). Actualisation des dossiers (1992). Remise anticipée des équipements VIRY et DOURDAN (1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1546W/172

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs, jeux de la francophonie. - Adaptation...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Equipements sportifs, jeux de la francophonie. EVRY-BONDOUFLE, stade omnisports : convention de mandat Semessonne ; mode de dévolution des marchés ; avenant 2 (1993). ETAMPES stade : programme d'aménagement ; délégation ; mode de dévolution du marché du CT. VIRY-CHATILLON, stade Francoeur : coût provisoire et définitif ; avant-projet détaillé.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1546W/168

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs, jeux de la francophonie. EVRY-BONDOUFLE,...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Equipements sportifs, jeux de la francophonie.- EPINAY-SOUS-SENART, salle de gymnastique. - Aménagement de la salle de gymnastique puis construction d'une salle des sports : rapports de 1990 à 1996. MONTGERON stade : avenant à la convention avec la commune pour le versement du fonds de concours pour le stade (1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    1546W/167

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs, jeux de la francophonie.- EPINAY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Equipements sportifs, jeux de la Francophonie : dossiers d'assurance 1992 - 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1546W/162

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs, jeux de la Francophonie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Jeux de la Francophonie, organisation : cahier des épreuves sportives (1994) ; cahier des charges et modifications ; répartition et charge des personnels DICAS ; communication ; site minitel ; plaquettes ; dossier presse.

    Date

    1994

    Cote

    1546W/136

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie, organisation : cahier des...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  45. Résultat n°45

    Jeux de la Francophonie, équipements sportifs. Catalogues pubicitaires d'équipements sportifs divers. EVRY stade omnisports, espaces verts (1995, 1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1546W/130

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie, équipements sportifs. Catalogues...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  46. Résultat n°46

    EVRY stade omnisports. Mise à disposition des parkings, concerts (1999). Mises à disposition du stade PSG (1998 et 1999). VILLEBON Grand Dôme, mise à disposition boxe (1997). Installations sportives départementales, budget prévisionnel (1996). Réunion contentieux SAN EVRY, stade (1994).

    Date

    1994-1999

    Cote

    1546W/127

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • EVRY stade omnisports. Mise à disposition des parkings,...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Jeux de la Francophonie, équipements sportifs : délibérations. VILLEBON Grand Dôme, marché de travaux : programme, plans, comptes-rendus de réunions de chantier (septembre 1993 - octobre 1993), convention de mise à disposition, quitus (1994) ; rapport de présentation, avenant 1 ; CCOC (1991 - 1992).

    Date

    1991-1994

    Cote

    1546W/82

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie, équipements sportifs : délibérations....

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Equipements sportifs. Jeu de la Francophonie. Etat des paiements SEMESSONNE (1992) ; programmes et enveloppes financières prévisionnelles (1990). Programmation de réalisation ; estimation ; réévaluations ; quitus ; trop perçu (1998) ; rapport d'exécution du budget (1996) ; observations du payeur (1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1546W/62

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs. Jeu de la Francophonie. Etat...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Equipements sportifs. Jeu de la Francophonie : plans d'installation. Nouvelle autorisation de programme (1991). Construction vélodrome. Arènes Agora. Projet gestion départementale Parc Saint Europe.

    Date

    1991

    Cote

    1546W/61

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs. Jeu de la Francophonie : plans...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  52. Résultat n°52

    3ème rencontre francophone d'athlétisme, budget. Comité pour l'organisation de manifestations francophones (1992), triathlon francophone. Marathon de l'Essonne ; bilan financier des manifestations sportives.

    Date

    1992

    Cote

    1546W/52

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • 3ème rencontre francophone d'athlétisme, budget. Comité...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Jeux de la Francophonie, organisation ; regroupement des sportifs francophones ; manifestations sportives francophones.

    Date

    1992

    Cote

    1546W/51

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie, organisation ; regroupement...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Rencontre francophone d'athlétisme (1992). Commission des sports ; structure administrative inter-services ; organisation ; transports.

    Date

    1992

    Cote

    1546W/50

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Rencontre francophone d'athlétisme (1992). Commission...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Jeux de la Francophonie : textes officiels (1994) ; conférence des ministres de la Jeunesse et des sports des pays d'expression française (1994) ; marathon francophone (1992) ; factures transports.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1546W/49

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie : textes officiels (1994) ;...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Jeux de la Francophonie. Composition de la commission des sports, organisation, logistique.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1546W/47

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie. Composition de la commission...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Equipements sportifs, jeu de la Francophonie ; copie rapport du président. VIRY, stade Francoeur : programmation, moyens techniques et projets ; dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1546W/29

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Equipements sportifs, jeu de la Francophonie ; copie...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    EPINAY-SOUS-SENART, salle de sports : projet de programme, homologation, comptes-rendus des réunions de chantiers, travaux supplémentaires. ETAMPES stade, construction ; choix du concepteur ; rapports et séances relatifs aux équipements des jeux de la Francophonie.

    Date

    1989-1999

    Cote

    1546W/17

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • EPINAY-SOUS-SENART, salle de sports : projet de programme,...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Jeux de la Francophonie, équipements : dossier

    Date

    1988-1994

    Cote

    1546W/14

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie, équipements : dossier

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Jeux de la Francophonie : dossier des installations sportives.

    Date

    1994

    Cote

    1546W/12

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie : dossier des installations...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  62. Résultat n°62

    Raid aventure.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1527W/14

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Raid aventure.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  63. Résultat n°63

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1999

    Cote

    1527W/13

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1999

    Cote

    1527W/12

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  65. Résultat n°65

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1999

    Cote

    1527W/11

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  66. Résultat n°66

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1999

    Cote

    1527W/10

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  67. Résultat n°67

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1998

    Cote

    1527W/9

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  68. Résultat n°68

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1998

    Cote

    1527W/8

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  69. Résultat n°69

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1998

    Cote

    1527W/7

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1997

    Cote

    1527W/6

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1997

    Cote

    1527W/5

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1997

    Cote

    1527W/4

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1996

    Cote

    1527W/3

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1996

    Cote

    1527W/2

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  75. Résultat n°75

    Manifestations sportives exceptionnelles.

    Date

    1996

    Cote

    1527W/1

    • Contexte : MANIFESTATIONS SPORTIVES, SUBVENTIONS DES CLUBS SPORTIFS.

    • Manifestations sportives exceptionnelles.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Commission permanente du 27 juin 1995 (suite).

    Date

    1995

    Cote

    1491W/4

    • Contexte : MANIFESTATIONS D'INTERERT DEPARTEMENTAL, POLITIQUE...

    • Commission permanente du 27 juin 1995 (suite).

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/32

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    LE JOURNAL EN IMAGES SPECIAL LES AILES DE L'ESSONNE

    Date

    2001

    Cote

    1338W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'INFORMATION...

    • LE JOURNAL EN IMAGES SPECIAL LES AILES DE L'ESSONNE...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (service versant)