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1811-1871

2Z/1

1811-1871

ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE

statistique, liste nominative, correspondance

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

2167W/28

1996-2000

ESSONNE

correspondance, note, brochure, texte officiel, coupure de presse, rapport

Réunions cantonales des maires : comptes rendus, plans et correspondance.

2006W/192

1977-1982

ESSONNE

compte rendu, plan, correspondance

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Proposition d'aménagement pour le plateau de SACLAY : rapport de M. Duby (1999). Territoire prioritaire de MASSY-SACLAY-ORLY : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2001. Problématique du logement : compte-rendu de la réunion du 11 décembre 2001. Projet de territoire du plateau de MASSY-SACLAY et de la zone de Courtaboeuf : comptes-rendus des réunions du comité de pilotage (2001 - 2002). Projet définitif intitulé ""Développement économique du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY"" élaboré par M. Baratin, ingénieur en chef des mines (2002). Plaquette de présentation intitulée ""Le territoire du point de vue de la société civile"" (2002). Centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY-ORLY-Courtaboeuf, développement et aménagement durable : 1er et 2e rapports d'étape réalisés par M. Masnou, ingénieur général des Ponts-et-Chaussées, annexes du projet préparatoire et du projet définitif (2001). Documentation (2002).

1883W/15

2001-2004

ESSONNE, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, SACLAY

arrêté préfectoral, carte, budget, statistique, délibération, rapport

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet de création d'une communauté de communes autour du canton de MONTLHERY, problématique de la pertinence du périmètre de la communauté à créer ; opposition de plusieurs communes au projet : correspondance, comptes-rendus de réunions, étude sur l'impact financier lié à la création d'une communauté de communes [réalisée par le cabinet Klopfer], délibérations, tableaux, fiches, pétition des habitants de MARCOUSSIS (2002 - 2004). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du Hurepoix, difficultés financières ; refus de plusieurs communes adhérentes de voter le budget de l'année 2003 ; saisine du préfet et de la chambre régionale des comptes par le maire de LIMOURS-EN-HUREPOIX [précédent du SYMIRIS pour des communes voisines d'Eure-et-Loir] ; démission du président du SICTOM du Hurepoix : correspondance, rapport, avis de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France (2002). Projets concernant les communes des plateaux de SACLAY et de Courtaboeuf, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette et de l'Arpajonnais, détermination des différents périmètres : notes, correspondance du préfet, du sous-préfet, des maires concernés, voeux de principe des conseils municipaux, arrêtés de retraits, correspondance au ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2003). Communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY, examen de l'intégration des communes de VILLEBON-SUR-YVETTE et de GOMETZ-LE-CHATEL dans la communauté d'agglomérations : correspondance du préfet et du sous-préfet, entre les élus locaux (2003). Arrêté interpréfectoral du 23 octobre 2002 portant création de la communauté d'agglomérations des Hauts de Bièvres. Groupe technique informel du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY : rapport d'étape (2002).

1883W/14

2001-2004

ESSONNE, PALAISEAU Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SACLAY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, MASSY Commune

arrêté préfectoral, carte, budget, statistique, délibération, rapport

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne, passation d'un contrat de développement urbain avec l'Etat ; dotation exceptionnelle d'équilibre accordée par l'Etat ; situation financière du SAN : rapports (2001). Recours gracieux du président du SYMEP contre l'arrêté du 27 décembre 2002 portant admission des communes de MORSANG-SUR-SEINE et SAINTRY-SUR-SEINE au sein du SAN de Sénart-en-Essonne. Documentation. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'ETAMPES. Communauté de communes d'ETAMPES-DOURDAN, projet de création : arrêté préfectoral fixant la liste des communes intéressées ; détermination du périmètre : correspondance du sous-préfet d'ETAMPES, liste des commuens, cartes, projets, note à l'attention du ministre délégué aux libertés locales et au préfet ; concurrence de deux projets, l'un autour d'ETAMPES, l'autre autour d'ETAMPES-DOURDAN : extraits des délibérations des conseil municipaux concernés, documentation, coupure de presse (2002 - 2003). Intercommunalité autour de BRETIGNY-ARPAJON, concurrence de deux projets [la communauté d'agglomération autour de BRETIGNY-ARPAJON, d'une part, la communauté de communes de l'Arpajonnais, d'autre part]. Arrêté préfectoral du 23 août 2002 fixant le périmètre de la communauté de communes aux communes du canton d'ARPAJON et à trois communes du canton de SAINT-CHERON. Réalisation des projets : correspondance du préfet avec les maires, notes, délibérations des conseils municipaux, documentation, carte, liste des syndicats intercommunaux existant sur le périmètre (2002). Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Audience du préfet du 24 octobre 2002 accordée au président et aux maires de la communauté d'agglomérations du Val d'Orge : arrêté préfectoral de création de la communauté d'agglomérations (2000), projet d'extension, délibérations des conseils municipaux (2002). Plusieurs projets d'intercommunalité dans le Val d'Yvette autour de SACLAY, MASSY et LONGJUMEAU : délibérations des conseils municipaux (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dénommée ""Val d'Yvette et Plateaux"" : délibérations des conseils municipaux des ULIS et de BURES-SUR-YVETTE (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dite du ""Plateau de SACLAY, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette"" : délibération du conseil municipal de VAUHALLAN, tableau (2001). Projet d'intercommunalité autour de LONGJUMEAU : note de présentation, carte, tableau (2003).

1883W/13

2000-2003

ESSONNE, EVRY Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, SAINT-CHERON Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, ULIS (LES) Commune, BURES-SUR-YVETTE, VAUHALLAN

arrêté préfectoral, carte, statistique, délibération, rapport

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Hypothèse d'extension de la communauté d'agglomérations d'EVRY sur RIS-ORANGIS, CORBEIL et LE COUDRAY-MONTCEAUX, réunion du 11 janvier 2002 : compte-rendu du cabinet FCL. Réunion du 1er février 2002 : notes, correspondance du président de la communauté d'agglomérations, cartographie avec différentes hypothèses, projet d'une communauté de communes du Val d'Essonne, études réalisées par différents cabinets, copies de délibérations, listes des communes concernées. Délibérations des conseils municipaux de GRIGNY et VIRY-CHATILLON en vue d'engager des négociations d'adhésion à la communauté d'agglomérations d'EVRY (2001 - 2002). Secteur Centre-Essonne, réunion du 5 juillet 2002 : bases de données, cartographie. Extension du périmètre de la communauté d'agglomérations d'EVRY : correspondance du présidnet de l'établissement public, du député-maire d'EVRY, comptes-rendus de réunions ; examen de la taxe professionnelle urbaine : correspondance du préfet avec le ministre délégué aux libertés locales ; préparation du budget primitif 2003 ; recours gracieux concernant la dotation globale de fonctionnement (2002 - 2003). Syndicat d'agglomération nouvelle de SENART, projet de construction de l'aquarium du Carré-Sénart ; demande de permis de construire : articles de presse, demande d'autorisation d'ouverture d'une installation classée en protection de l'environnement, correspondance (2003). Pollution sonore aérienne, débat autour de la construction du 3e aéroport du bassin parisien : étude de l'observatoire des nuisances aériennes, coupures de presse, rapport (2003). Rencontre des élus du SAN avec M. Bertrand Landrieu, préfet de la région d'Ile-de-France le 19 mai 2003, sujets évoqués : liaison Trambus SENART-EVRY, situation financière des collectivités locales, nuisances aériennes.

1883W/12

2001-2003

ESSONNE, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune

arrêté préfectoral, carte, statistique, délibération, rapport

Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre des pays (2001). Liste des établissements publics de coopération intercommunale dans l'Essonne (2002). Base de données cartographique relative à l'intercommunalité en Ile-de-France [réalisée par la Direction régionale de l'équipement]. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Audience du préfet du 6 novembre 2002 accordée aux maires de la communauté d'agglomération d'EVRY et de la commune de RIS-ORANGIS relative au projet d'adhésion de cette dernière à la communauté d'agglomération : correspondance des maires d'EVRY et de RIS-ORANGIS, du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, extrait de tableau de bord, délibération du conseil municipal de RIS-ORANGIS (2001 - 2002). Communauté de communes du Val d'Essonne, création : arrêtés préfectoraux portant la création et la liste des communes intégrant le périmètre de la communauté de communes, audience accordée au maire de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, cartes, correspondance des maires concernés, tableau de bord, coupure de presse (2002). Projet d'intercommunalité entre GRIGNY et VIRY-CHATILLON : correspondance, rapport, tableau (1997 - 2003). Récapitulatif général des arrêtés de création ou de modification de périmètre de communautés au niveau départemental (2003). Communauté de communes de CORBEIL-ESSONNES - LE COUDRAY-MONTCEAUX, procédure d'adhésion des communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE : délibérations ; projet d'extension et de transformation en communauté d'agglomération : dossier de présentation générale, correspondance (2002). Intercommunalité des communes du canton de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, hypothèses de développement : étude réalisée par les cabinets Mazars, Calligramme et KPMG, rapport d'étape réalisé par le cabinet Calligramme (2001 - 2002). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dans le Val d'Yerres, voeux des communes concernés pour la délimitation d'un périmètre et extension aux communes du Val de Seine (2002). Communauté d'agglomération du Centre-Essonne, hypothèses d'extension du périmètre à CORBEIL, RIS-ORANGIS et LE COUDRAY-MONTCEAUX ; étude réalisée par le cabinet FCL : comptes-rendus, cartographie avec différentes hypothèses (2001 - 2002).

1883W/11

1999-2004

ESSONNE, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Canton, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE

arrêté préfectoral, carte, statistique, délibération, rapport

Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

1776W/36

1967-1968

EVRY Commune

compte rendu, texte officiel, rapport, liste nominative, délibération, coupure de presse, publication officielle

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : correspondance avec / au sujet de la mairie de Saint-Michel-sur-Orge (1986-1989), l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'Agora d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY et l'association française pour l'urbanisme (1976-1989), l'association pour l'information sur le logement en agglomération parisienne (AILAP) (1981-1984), le greffe du tribunal de commerce (avec extrait d'inscription au registre du commerce des administrateurs de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1980-1986), la composition du conseil d'administration (1981), le syndicat communautaire d'agglomération (SCA) (1973-1980), le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE) (1966) et le groupe centrale des villes nouvelles (1971), liste des maires de l'Essonne (1980), compiosition du conseil régional d'Ile-de-France (1981).

1523W/1828

1966-1989

COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE

correspondance

EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux de modification de l'école le-Temps-des-Cerises : lettres de commandes à Henri Barnoud et la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, réparation de la passerelle du parking silo du centre commercial régional (CCR) : lettre de commande au Bureau de conception et de coordination du bâtiment (BCCB), correspondance, pièces financières, (1988) ; travaux de maçonnerie sur les façades des locaux du Crédit Lyonnais : correspondance, notes, pièces jointes, projet de contrat de mandat, (affaire sans suite) (1985-1989) ; entretien et maintenance des parkings des Passages et de la Butte Creuse : projet de convention avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), correspondance, notes, pièces jointes, (affaire sans suite) (1986-1987) ; quartier des Galants Courts, remplacement du transformateur électrique du transport urbain : lettre de commande à Saunier-Duval, pièces financières, (1988) ; équipements universitaires, programmation : lettre de commande à Quaternaire Programmation, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; locaux du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), décoration et aménagement intérieur : lettre de commande, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1989) ; quartier des Aunettes, réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 2 : acte d'engagement 89-14 avec Henri Barnoud, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1989). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réaménagement du hall d'entrée de l'hôpital Louise-Michel : lettre de commande, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 3 : acte d'engagement 89-01 avec Vlada Kulundzic, contrat 89-2017 avec le bureau Veritas, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; réalisation du stade d'athlétisme : acte d'engagement 88-119 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mise à disposition d'un informaticien pour l'assistance technique sur tous les problèmes liés à l'équipement micro-informatique : contrat 89-02 avec le Centre d'application de management stratégique (CAMS), avenants n° 1 et 2, correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989) ; projet de création d'une association des maires pour la défense des intérêts communs des communes concernées par la Francilienne entre la Seine et l'Orge : projet des statuts (affaire sans suite) (1989) ; mission d'assistance technique à la ville de Dunkerque demandée par le groupement d'intérêt économique (GIE) Villes nouvelles de France : convention de sous-traitance 89-2003, correspondance, pièces financières, (1989) ; assistance pour l'analyse des polices d'assurances : contrat 88-75 avec la société Lange, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). BONDOUFLE. - Lotissement, réalisation : projet (manuscrit) de convention avec Foncyel 78 déterminant la répartition financière du chacune des partie, correspondance, notes, pièces jointes, (affaire sans suite) (1989) ; quartiers des Cinquante Arpents et de la Marinière : acte d'engagement 89-18 avec le cabinet Merlin, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1989). LISSES. - Quartier du Clos aux Pois, assistance et conseil portant sur l'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrats 88-92 et 89-2019 avec la société Menighetti, correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, RIS-ORANGIS. - Bords de Seine, aménagement entre l'écluse d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY et la limite de la commune de Ris-Orangis : acte d'engagement avec Barbara Facquez, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1987-1991). VERT-LE-PETIT. - Centre sportif la Cheminée blanche, réalisation de la 2ème tranche des vestiaires : acte d'engagement 88-102 avec Patrick Seguin, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), correspondance, notes, pièces jointes, pièces financières, (1988-1989).

1523W/1214

1985-1989

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VERT-LE-PETIT, SEINE (COURS D EAU), NORD

convention, contrat, pièce comptable, correspondance

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)

1995

ATHIS-MONS Commune, ATHIS-MONS Canton, ORLY (AEROPORT D), SEINE-ET-OISE, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Arrondissement, LONGJUMEAU Commune

document audiovisuel

MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, PALAISEAU, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, YERRES, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE, PALAISEAU, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST, DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/19

1959-1965

MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), PALAISEAU Commune, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

procès-verbal d'élection, correspondance

CORBEIL-ESSONNES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, VILLABE, ARPAJON, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX, MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/18

1959

ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, VILLABE, DOURDAN Commune, MEROBERT, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

procès-verbal d'élection, correspondance

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, PALAISEAU, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, YERRES, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/17

1953

MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, MONTGERON Commune, YERRES Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

procès-verbal d'élection, correspondance

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/16

1953

ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, SAULX-LES-CHARTREUX

procès-verbal d'élection, correspondance

ARPAJON, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, VILLABE, ARPAJON, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/15

1953

ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, VILLABE, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)

procès-verbal d'élection, correspondance

BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/14

1947

MONTGERON Commune, YERRES Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

procès-verbal d'élection, correspondance

BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/13

1947

BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

procès-verbal d'élection, correspondance

PALAISEAU, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/12

1947

PALAISEAU Commune, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

procès-verbal d'élection, correspondance