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Résultats de la recherche

Résultat n°2

ETIOLLES : Seigneurie.

Date

1478-1841

Cote

1J/56

Résultat n°3
Résultat n°4
Résultat n°10

Ventes et acquisitions diverses.

Date

1533-1610

Cote

12J/30

Résultat n°11

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : baux, titres nouvels : titre nouvel à François PIGNON de MOIGNY, 6 mars 1666 ; bail à André MERCIER et ses hoirs, 2 juillet 1694 ; titre nouvel de la famille CHARON à Germain et à Jacques MARCHAND, 5 mai 1699 et 16 novembre 1702 ; titre nouvel à Germain FESSOU, 20 juillet 1715 ; bail à loyer à François MERCIER et Salomon MALHERBE, 26 février et 12 mars 1724 ; assignation à comparaître à Etienne MERCIER par Jeanne MOREAU, procès-verbal entre Jeanne MOREAU veuve COLLESSE et ses enfants et Etienne MERCIER à propos d'un bail, 21 et 23 novembre 1726 ; bail à loyer du 'moulin à huile et à filasse' à Claude PIGOUT, 21 décembre 1737. Bail à Jean LUCAS et Cantien DANDIVEAU, 5 avril 1553, du MOULIN NEUF à André NAUDET et Denis ROUSSEAU, 7 octobre 1541 et 14 octobre 1554 ; à Jean FORTAILLE de la sixième partie du MOULIN DE L'ETANG, 7 novembre 1555 ; à Jehan HARDILLIER d'une maison sise au lieudit LA FOLIE, 1er janvier 1588 ; à Etienne CHARLOT du grand moulin, 14 novembre 1609 ; prisée et bail du grand moulin, décembre 1641, 18 mai 1660 et 23 avril 1665 ; bail du grand moulin à Françoise BAREAU veuve BERTHELOT, 12 novembre 1678 ; à Jacques BAILLY, chirurgien, 11 janvier 1682 ; échange entre François GALLARD et Claude RAPILLAU, 19 juin 1694. Titre nouvel à Pasquier CORNEE, 20 janvier 1626 ; à Eloy BRUSLEAUX, 4 septembre 1660 ; à Girard CORNEE, mars 1698 ; sentence entre madame GALLARD et Eloy CAYOT, 24 février 1723 ; et Gervais MARCHAND, 16 mars 1734 ; et Pierre BESNARD, 21 novembre 1753. Titre nouvel par Pierre BAUDRY au lieu 'les Rentiers', 26 mars 1654 ; du même pour deux granges, 14 juin 1659 ; sentence ordonnant distraction au profit de madame GALLARD de deux granges et dépendances suite à la succession BAUDRY, 4 juillet 1708 ; nomination d'expert pour estimer les bâtiments, 7 novembre 1708. [26 pièces parch., 57 p.- 15 pièces papier, 38 p.].

Date

1541-1753

Cote

12J/69