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140 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Cote
2581W/8
 Date
1979-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°2

VELIZY 2 (Vélizy-Villacoublay, YVELINES). - Brochure de présentation VELIZY 2 [s. d.].

Cote
25J/21
 Date
s.d
 Lieu
YVELINES
 Type de document
plan

  • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

  • VELIZY 2 (Vélizy-Villacoublay, YVELINES). - Brochure...
Résultat n°3

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

Cote
39J/136
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...
Résultat n°4
RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

1 media

RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

Cote
2FI143/125
 Date
s.d
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et...
Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
programme, document audiovisuel, plan

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6

GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

Cote
20J/83
 Date
1969-1976
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
étude, marché public, organigramme, pièce comptable, note, correspondance, plan, compte rendu

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...
Résultat n°7

ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1846-1875, 1919-1920 [1] ; procédure, action judiciaire, 1840-1855 [2] ; location, bail, 1843, 1880-1883 [3] ; aliénation de terrains à la poudrerie du BOUCHET, 1856-1882, 1916-1918 [4].

Cote
2O/672
 Date
1840-1920
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°8
RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde. (Editeur CLC, timbre à 5 centimes.)

1 media

RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde. (Editeur CLC, timbre à 5 centimes.)

Cote
2FI143/132
 Date
s.d
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS. - Garage de bateaux, au quai de la Borde....
Résultat n°9

JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

Cote
986W/88
 Date
1943-1961
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de...
Résultat n°10

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812 [1] ; location du terrain entourant le cimetière, 1884-1895 [2] ; acte de décès d'Henri LEBLANC, 1877 [3] ; concession militaire, 1922 [4] ; concessions, 1922-1938 [5].

Cote
2O/973
 Date
1805-1938
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812...
Résultat n°11

SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

Cote
2O/1293
 Date
1837-1933
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, VANNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°12

CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : travaux, 1934-1936 [1] ; école-mairie : travaux et logement de l'instituteur, 1918, 1922 [2] ; écoles : construction de classes enfantines, 1927-1929 [3] ; matériel scolaire, location de l'ancien logement de l'école des filles, 1929-1937 [4] ; vente CAILLOT à la commune, 1929 [5].

Cote
2O/313
 Date
1918-1937
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : travaux,...
Résultat n°13

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1906 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928 [3].

Cote
2O/1531
 Date
1892-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. -...
Résultat n°14

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.
Cote
3J/103
 Date
1883-1898
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
contrat, correspondance, convention, questionnaire d'enquête

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.
Résultat n°15

II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).
Cote
35J/8
 Date
1836-1880
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ATHIS-MONS Commune, COURSON-MONTELOUP, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
correspondance, bail

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

  • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).
Résultat n°16

ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

Cote
2O/521
 Date
1810-1912
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...
Résultat n°17

BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928-1929 [2].

Cote
2O/1536
 Date
1905-1929
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°18

CERNY . - Mairie, école.- Ecole de filles : location d'un immeuble, différend avec la propriétaire, 1882-1887 [1] ; construction (plan couleur), 1902-1903 [2] ; construction d'une salle de classe annexe, 1904-1905 [3].

Cote
2O/249
 Date
1882-1905
 Lieu
CERNY
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CERNY . - Mairie, école.- Ecole de filles : location...
Résultat n°19

Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds tenus à loyer par différents particuliers et des rentes foncières et constituées [sic] (1739-1741).

Cote
HDEPOT1 B/59
 Date
1739-1741
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Hôtel-Dieu. - Registre d'état général des biens fonds...
Résultat n°20

CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département de l'immeuble abritant le service des archives départementales. Etat des lieux. Avis des Domaines. Restaurant administratif provisoire : état des lieux, bail (1982). Protection civile et service incendie (1971). Révision des loyers des appartements sis à CORBEIL pris à bail par le département.

Cote
1345W/590
 Date
1971-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département...