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184 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Cote
G/263
 Date
1207-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/1151
 Date
1245-1655
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°3
SEINE-ET-OISE. Carte du département dans un octogone entourée de draperies, armes et fleurs et de deux couronnes comportant SULLY, BERTHIER, GUETTARD et LABRUYERE, DARCIS, DE l'EPEE. A.M. PERROT del., BLANCHARD sc., Coul., Dim. 15 x 10 cm.

1 media

SEINE-ET-OISE. Carte du département dans un octogone entourée de draperies, armes et fleurs et de deux couronnes comportant SULLY, BERTHIER, GUETTARD et LABRUYERE, DARCIS, DE l'EPEE. A.M. PERROT del., BLANCHARD sc., Coul., Dim. 15 x 10 cm.

Cote
4FI/212
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
carte

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • SEINE-ET-OISE. Carte du département dans un octogone...
Résultat n°4

VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale (1549 - 1733).
Cote
G/984
 Date
1549-1733
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale (1549 - 1733).
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

Cote
A/872
 Date
1597-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...
Résultat n°6

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault de LA BROUSSE : titres généraux : mesurage des différentes terres, état des terres [celui du 16 octobre 1685 présente des plans des parcelles avec les noms des différents propriétaires], notes. [16 pièces papier, 74 p.].

Cote
26J/46
 Date
1597-1714
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
plan

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault de LA...
Résultat n°7

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : délimitation de la commune : plan [s. d.].

Cote
EDEPOT13 1O/10
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
plan

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°8

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : relations avec les institutions religieuses : - inventaire des biens du prieuré de NOTRE-DAME D'ETAMPES, extrait de la déclaration du revenu temporel du prieuré indiquant les limites du territoire [2 pièces identiques], 2 mars 1631 ; - contrat de vente d'une propriété par Louis CHAUMELIN et Anne ROBERT, son épouse à Michel LE MASLE, prieur des ROCHES, 15 mars 1632 ; - transaction entre Estienne DANAL et Edmée CHARTIER, son épouse et les religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE de PARIS, 30 novembre 1637 ; - quittance de Martin BRAUDIN, administrateur de l'hôpital SAINTE-CATHERINE et des religieuses dudit hôpital à Thibault de LA BROUSSE pour paiement de terres sur le terroir d'ATHIS, 9 décembre 1678 ; - mémoire des héritages des religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE, 1678 ; aumône de Thibault de LA BROUSSE à la sacristie, 20 mars 1679 et 24 juillet 1704 ; - échange entre Jacques BESANÇON et les religieux des BLANCS-MANTEAUX, 18 décembre 1703 ; - procès-verbal d'alignement pour BOUTON avec l'accord de Messieurs du Chapitre, 29 mars 1712. [2 pièces parch., 4 p. - 8 pièces papier, 19 p.].

Cote
26J/50
 Date
1631-1712
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, ETAMPES Commune
 Type de document
inventaire, arrêté d'alignement

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites des seigneuries d'YERRES et de BOISSY-SAINT-LEGER, qui ont été distraites de la capitainerie de CORBEIL [18e siècle].

Cote
A/1174
 Date
1700-1799
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites des seigneuries...
Résultat n°10

1706 - 1882.
Cote
2S/81
 Date
1706-1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORSAY Commune, MARCOUSSIS, COURCOURONNES, ORGE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
titre de propriété, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1706 - 1882.
Résultat n°11
Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites des terres et seigneuries d'YERRES et de MONTGERON, dressé pour M. CHAUVELIN et pour M. PARAT DE VAREILLE, par JULIEN, arpenteur du Roi.

2 lots 23 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites des terres et seigneuries d'YERRES et de MONTGERON, dressé pour M. CHAUVELIN et pour M. PARAT DE VAREILLE, par JULIEN, arpenteur du Roi.

Cote
A/1173
 Date
1734
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites des terres...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage entre les seigneuries de SENTENY et de VILLECRESNE, et entre les seigneuries de SENTENY et de SERVON, dressé par M. LALOUETTE, notaire à YERRES ; de limites et de bornage entre la seigneurie de LESIGNY, qui appartient à M. le duc de PENTHIEVRE et celle de SENTENY, dépendant de Monsieur, frère du Roi.

Cote
A/1175
 Date
1781-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage...
Résultat n°13
Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites de la capitainerie de CORBEIL.

1 media

Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites de la capitainerie de CORBEIL.

Cote
A/875
 Date
1782
 Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites de la capitainerie...
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

Cote
A/873
 Date
1785
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries...
Résultat n°15

BRUYERES-LE-CHATEL. - Cultes, instruction publique, assistance publique : délimitation de la paroisse, liste des habitants de BRUYERES et de hameaux voisins désirant être rattachés à la paroisse (1789).

Cote
EDEPOT5 GG/3
 Date
1789
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Cultes, instruction publique,...
Résultat n°16

GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau indicatif de la longueur des lignes, de l'ouverture des angles et des directions qui déterminent la circonscription de la commune pour faire suite au procès-verbal de délimitation ; déclarations individuelles de contenance des propriétés (1791).

Cote
EDEPOT71 1G/1
 Date
1791
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau indicatif de...
Résultat n°17

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Moigny : sentence arbitrale : Lazard Dutard contre son frère François Dutard au sujet de la délimitation de terres.

Cote
L/477
 Date
1791-1792
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°18

SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LONGJUMEAU.

Cote
1M/74
 Date
1792
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°19

MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ANTONY à la demande de MASSY, deux plans couleur des limites [s. d.], acceptation par décret impérial (21 brumaire an 13) [12 novembre 1804]. Annexion d'une partie d'ANTONY demandée par MASSY.

Cote
1M/54
 Date
1793-1908
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°20

MONTGERON, administration communale.- Une lettre du comité de surveillance au directoire du district de Corbeil [an 2], 3 lettres du maire au sous-préfet (an 12, 1814), un extrait d'acte de décès de Anastasie Gabriel GRUEL (1829), affiche proposant une soirée musicale au bénéfice des indigents de la commune (1827), liste nominative des dons et aumônes reçus par la commune (1828), taxes sur le pain (1846), une lettre imprimée justifiant la démission des conseillers municipaux (1889), copie manuscrite du procès verbal de délimitation de la commune (1893), affiche sur l'emprunt communal à 8% (1926), deux plans de lotissement sur les lieux de la Folie et du château de Chalandray (1926).

Cote
79J41/2
 Date
1794-1926
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
affiche, plan

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, administration communale.- Une lettre du...