Filtrer les résultats
Multimédias
  • 178
  • 6
Période
  • 2
  • 2
  • 3
  • 6
  • 9
  • 21
  • 109
  • 82
Nom de l'inventaire
  • 82
  • 9
  • 8
  • 7
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 110
  • 14
  • 12
  • 12
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 107
  • 96
  • 93
  • 83
  • 83
Afficher plus
Sujets
  • 184
  • 109
  • 106
  • 75
  • 74
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

184 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Cote
1M/62
 Date
1929
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°2
SEINE-ET-OISE. Carte du département dans un octogone entourée de draperies, armes et fleurs et de deux couronnes comportant SULLY, BERTHIER, GUETTARD et LABRUYERE, DARCIS, DE l'EPEE. A.M. PERROT del., BLANCHARD sc., Coul., Dim. 15 x 10 cm.

1 media

SEINE-ET-OISE. Carte du département dans un octogone entourée de draperies, armes et fleurs et de deux couronnes comportant SULLY, BERTHIER, GUETTARD et LABRUYERE, DARCIS, DE l'EPEE. A.M. PERROT del., BLANCHARD sc., Coul., Dim. 15 x 10 cm.

Cote
4FI/212
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
carte

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • SEINE-ET-OISE. Carte du département dans un octogone...
Résultat n°3

BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

Cote
1M/18
 Date
1828
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°4

SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

Cote
1M/76
 Date
1806-1822
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°5

GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une enclave appartenant à ETAMPES demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], projet non abouti.

Cote
1M/46
 Date
1826-1831
 Lieu
ETAMPES Commune, GUILLERVAL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°6

WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales (mai 1977 - septembre 1980). ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE. - Modification des limites territoriales (décembre 1974 - décembre 1977). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/71
 Date
1977-1980
 Lieu
WISSOUS, HAUTS-DE-SEINE, ARPAJON Commune, EGLY, AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales...
Résultat n°7

TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation de la commune (1822), états de sections (1825), matrice des propriétés foncières (1826-1914).

Cote
EDEPOT14 1G/1
 Date
1822-1914
 Lieu
TIGERY
 Type de document
procès-verbal, état de section, matrice cadastrale

  • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

Cote
A/873
 Date
1785
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries...
Résultat n°9

ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.

Cote
1M/61
 Date
1808
 Lieu
ORMOY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°10

ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de fusion à ARRANCOURT : un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN [voir BOIS-HERPIN, 1 M 17] (1894-1900).

Cote
1M/9
 Date
1828-1900
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°11

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : procès-verbaux de délimitation de la commune.

Cote
EDEPOT8 1G/5
 Date
1809
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...
Résultat n°12

Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

Cote
3S/23
 Date
1845-1932
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
pétition, arrêté préfectoral, rapport, plan

  • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

  • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...
Résultat n°13

EVRY, COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan de modification des limites territoriales, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 59 x 70 cm, 49 x 60 cm. [2 plans].

Cote
782W/196
 Date
1983
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
plan

  • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

  • EVRY, COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération...
Résultat n°14

VILLECONIN. - Administration financiere : procès-verbal de délimitation du territoire communal.

Cote
EDEPOT13 1G/30
 Date
1823
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration financiere : procès-verbal...
Résultat n°15

MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de CHAMPIGNY demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, acceptation par décret impérial (18 août 1807).

Cote
1M/59
 Date
1806-1808
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°16

Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet . - Projet de modification, réunion des communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, la FORET-LE-ROI, MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE : tableau établi par le sous-préfet (1er juillet 1825).

Cote
1M/2
 Date
1825-1828
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux...
Résultat n°17

ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, le VAL-SAINT-GERMAIN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LONGVILLIERS, BONNELLES : 1 plan couleur d'ANGERVILLIERS (1823), 2 plans couleur des limites entre SAINT-CYR et ANGERVILLIERS (1828), acceptation par ordonnance royale (1er juin 1828). Annexion d'une partie du territoire de FORGES-LES-BAINS à la demande d'ANGERVILLIERS : deux plans couleur détaillés des parcelles à distraire de FORGES-LES-BAINS (1854, 1863), projet adopté par le corps législatif (27 avril 1864) [voir plan].

Cote
1M/10
 Date
1823-1864
 Lieu
ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°18

SAINT-CHERON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-MAURICE demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites.

Cote
1M/67
 Date
1827
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • SAINT-CHERON : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°19

JANVILLE-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Erection du hameau de JANVILLE (commune d'AUVERS-SAINT-GEORGES) en commune distincte demandée par les habitants, budget de JANVILLE et d'AUVERS-SAINT-GEORGES (exercice 1887), nombreuses pétitions, loi (8 juin 1889) promulguée au Journal official (9 juin 1887) qui a érigé la section de JANVILLE en commune distincte sous le dénomination de ""JANVILLE-SUR-JUINE"", deux plans sur calque d'AUVERS (1889), un plan sur calque des limites (1885) [en très mauvais état].

Cote
1M/49
 Date
1879-1889
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • JANVILLE-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°20

BOULLAY-LES-TROUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de changement de nom de la commune des TROUX en ""BOULLAY-LES-TROUX"", acceptation par décret de l'Empereur (14 décembre 1863).

Cote
1M/20
 Date
1862-1863
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BOULLAY-LES-TROUX : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°21

ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

Cote
1130W/12
 Date
1953-1955
 Lieu
ANGERVILLE, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL,...
Résultat n°22

BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de BOIS-HERPIN et de la FORET-SAINTE-CROIX demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Projet de changement de limites de BOIS-HERPIN et MAROLLES-EN-BEAUCE demandé par BOIS-HERPIN, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un plan couleur de BOIS-HERPIN [s. d.], projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN demandée par les habitants des hameaux, trois plans couleur des deux communes (1895), budgets pour l'exercice 1896 pour les deux communes et comptes administratifs des deux communes (1895).

Cote
1M/17
 Date
1828-1900
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°23

Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet. - Projet de modification, réunion des communes de COURCOURONNES à BONDOUFLE, VIGNEUX à DRAVEIL, PARAY à MORANGIS à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1826-1832).

Cote
1M/1
 Date
1826-1832
 Lieu
BONDOUFLE, CORBEIL Arrondissement, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux...
Résultat n°24

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : relations avec les institutions religieuses : - inventaire des biens du prieuré de NOTRE-DAME D'ETAMPES, extrait de la déclaration du revenu temporel du prieuré indiquant les limites du territoire [2 pièces identiques], 2 mars 1631 ; - contrat de vente d'une propriété par Louis CHAUMELIN et Anne ROBERT, son épouse à Michel LE MASLE, prieur des ROCHES, 15 mars 1632 ; - transaction entre Estienne DANAL et Edmée CHARTIER, son épouse et les religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE de PARIS, 30 novembre 1637 ; - quittance de Martin BRAUDIN, administrateur de l'hôpital SAINTE-CATHERINE et des religieuses dudit hôpital à Thibault de LA BROUSSE pour paiement de terres sur le terroir d'ATHIS, 9 décembre 1678 ; - mémoire des héritages des religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE, 1678 ; aumône de Thibault de LA BROUSSE à la sacristie, 20 mars 1679 et 24 juillet 1704 ; - échange entre Jacques BESANÇON et les religieux des BLANCS-MANTEAUX, 18 décembre 1703 ; - procès-verbal d'alignement pour BOUTON avec l'accord de Messieurs du Chapitre, 29 mars 1712. [2 pièces parch., 4 p. - 8 pièces papier, 19 p.].

Cote
26J/50
 Date
1631-1712
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, ETAMPES Commune
 Type de document
inventaire, arrêté d'alignement

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...
Résultat n°25

FERTE-ALAIS (La) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion de BAULNE et de GUIGNEVILLE demandé par le maire de la FERTE-ALAIS, projet non abouti.

Cote
1M/42
 Date
1828-1829
 Lieu
BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • FERTE-ALAIS (La) : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°26

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Cote
1801W/15
 Date
1983
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
Résultat n°27

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Cote
1801W/13
 Date
1974-1983
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
Résultat n°28
MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières, feuille n° 25, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1953. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan] ; carte de France, feuille n° 25, dressé, gravé et publié par le Service géographique de l'Armée, [vers 1922]. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 80 cm. [1 plan].

2 medias

MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières, feuille n° 25, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1953. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan] ; carte de France, feuille n° 25, dressé, gravé et publié par le Service géographique de l'Armée, [vers 1922]. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 80 cm. [1 plan].

Cote
783W/147
 Date
1922-1953
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
plan, carte

  • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

  • MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières,...
Résultat n°29

Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création (1912).

Cote
1M/6
 Date
1912
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, statistique, correspondance

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils...
Résultat n°30

MORANGIS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de PARAY demandé par le conseil général, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti.

Cote
1M/58
 Date
1826-1827
 Lieu
MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MORANGIS : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°31

COURSON-MONTELOUP : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de FONTENAY-LES-BRIIS demandée par COURSON, deux plans couleur d'assemblage des deux communes (1882), projet non abouti.

Cote
1M/37
 Date
1882-1884
 Lieu
COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • COURSON-MONTELOUP : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°32

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : délimitation de la commune : plan [s. d.].

Cote
EDEPOT13 1O/10
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
plan

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°33

CORBREUSE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec les GRANGES-LE-ROI, un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (21 septembre 1827).

Cote
1M/34
 Date
1827
 Lieu
CORBREUSE, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • CORBREUSE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°34

AUVERS-SAINT-GEORGES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec BOURAY-SUR-JUINE : un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (23 juin 1819). Demande de rattachement du hameau de GILLEVOISIN (commune de JANVILLE-SUR-JUINE) à AUVERS-SAINT-GEORGES sollicitée par les habitants du hameau, refusée par le sous-préfet d'ETAMPES (21 juillet 1894), deux plans couleur d'AUVERS (1892), deux plans couleur du hameau (1892), budgets pour l'exercice de 1894 pour les deux communes et compte administratif de JANVILLE-SUR-JUINE (1893). Modification des limites entre AUVERS-SAINT-GEORGES et JANVILLE-SUR-JUINE, acceptée par arrêté préfectoral (10 novembre 1898), deux extraits des plans cadastraux parcellaires de JANVILLE-SUR-JUINE et d'AUVERS-SAINT-GEORGES, un extrait des tableaux d'assemblage des deux communes (1897).

Cote
1M/14
 Date
1819-1898
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • AUVERS-SAINT-GEORGES : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°35

CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Contestation de territoire avec la commune d'ESSONNES (1795). Projet de fusion de la commune d'ESSONNES à la demande de CORBEIL (1809), projet non abouti. Projet de fusion du hameau de MONTGARDE (1837-1840), projet non abouti. Annexion d'une partie du territoire de la commune d'ESSONNES, deux plans calque couleur du lieu-dit ""Le TARTRE REGNARD"" (1863), un plan calque couleur des deux communes (1869), budget ou état des recettes et des dépenses de CORBEIL pour 1869 (1860-1869).

Cote
1M/33
 Date
1795-1869
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°36

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de LEUVILLE avec plan.

Cote
EDEPOT7 1G/1
 Date
1820
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : procès-verbal...
Résultat n°37

BUNO-BONNEVAUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec GIRONVILLE et annexion de PRUNY au profit de GIRONVILLE, projet demandé par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des trois communes (1813), un plan des limites des trois communes (1817), acceptation par ordonnance royale (7 mai 1817) des limites entre GIRONVILLE et BUNO-BONNEVAUX. Demande de rattachement du hameau du PETIT GIRONVILLE à BUNO-BONNEVAUX sollicitée par les habitants du hameau, deux plans couleur des limites des deux communes (1817, 1838), un plan couleur des deux communes (1838), projet non abouti.

Cote
1M/27
 Date
1813-1839
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BUNO-BONNEVAUX : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°38

MESPUITS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VALPUISEAUX demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites [s. d.], acceptation par ordonnance royale (9 juin 1819).

Cote
1M/55
 Date
1819
 Lieu
MESPUITS, VALPUISEAUX
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MESPUITS : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°39

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion avec COURDIMANCHE demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet non abouti.

Cote
1M/23
 Date
1828-1829
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°40

COURANCES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec MILLY demandée par le géomètre-délimitateur, acceptation par ordonnance royale (9 juin 1819), un plan couleur des limites [s. d.]. Fixation des limites avec MOIGNY demandée par le géomètre-délimitateur, acceptation par ordonnance royale (9 juin 1819), un plan couleur des limites [s. d.].

Cote
1M/36
 Date
1819
 Lieu
COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • COURANCES : extraits de registres de délibérations,...