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  1. Résultat n°1

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

    Date

    1979-1992

    Cote

    1523W/1208

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1977-1983) ; extension du site universitaire : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; dessertes ferrée et routière, études et travaux d'amélioration : correspondance, notes, pièces jointes, documentation, (1978-1980). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude proposée par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) pour l'implantation d'établissements d'enseignement supérieur privés : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980).

    Date

    1977-1983

    Cote

    1523W/1146

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    EVRY : Voie G5, fourniture et pose de glissière de sécurité : marché 74-134 avec SOMARO. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation du collecteur d'assainissement franchissant la voie SNCF : marché 74-145 avec Parachini ; quartier des Pyramides, réalisation d'un chemin piétonnier de long de la voie S7 aux Galants Courts : marché 74-144 avec Parachini.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1068

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Voie G5, fourniture et pose de glissière de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF entre le pont G71 et l'extrémité ouest de la gare d'EVRY-Courcouronnes : marché 74-121 avec les Chantiers modernes ; quartier des Pyramides, installation de l'éclairage public sur le stade Jean-Louis-Moulin : marché 74-125 avec Saunier Duval.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1061

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF entre le pont G71 et l'extrémité ouest de la gare d'EVRY-Courcouronnes : marché 74-121 avec les Chantiers modernes.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1060

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont G76 couvrant les voies SNCF entre la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes et le parking d'intérêt régional (PIR) : marché 74-101 avec la société Béton armé, constructions civiles et industrielles (Bacci). COURCOURONNES. - Quartier du Bois de l'Epine, réalisation de l'assainissement de la voirie (travaux complémentaires d'infrastructure, 2ème tranche) : marché 74-13 avec Colas.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1040

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, Bois Briard, parking des Passages, Evry-Centre, abord du centre de transfusion sanguine au Canal, route nationale RN7, boulevard Louise-Michel entre les Aunettes et les Epinettes, boulevard des Coquibus, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), Champs Elysées, avenue de la Liberté, collège Rosa-Luxembourg, école Jean-Baptiste-Corot, voie SNCF, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes ; groupe scolaire Jules-Verne, collège et salle des fêtes des Pyramides, Evry-Centre, parc de Saint-Eutrope, groupe scolaire des Champs-Elysées, gare SNCF d'Orangis-Bois de l'Epine, caravanage, place de la Commune, mail des Temps des cerises, école Malézieux, groupe scolaire de la Lanterne aux Epinettes, école Marco-Polo, limite du Bois de l'Epine et du Canal, route nationale RN7, les Aunettes, talus de la route départementale RD153 derrière la ferme de Place, abords d'IBM, Petite Montagne, parc du Trousseau en bordure de Seine, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1523W/1006

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS. - Rue Jules-Vallès, square des Galants Courts, Bois Sauvage, Long Rayage, gymnase Jean-Moulin, clos aux Poids, l'Eglantier, Saint-Guénault, groupe scolaire Jacques-Brel, les Epinettes, boulevard des Coquibus aux Aunettes, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : factures, devis, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1986) ; Champs Elysées, boulevard des Coquibus, cours Monseigneur-Romero, abords de la SEDAF aux Epinettes, route nationale RN 7, Bras de Fer, long de la voie SNCF, rue des Marquis-de-Raies, le Canal, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

    Date

    1984-1986

    Cote

    1523W/1005

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Besace : dossier de création (1973). EVRY, EVRY. - COURCOURONNES. - Quartiers d'Evry-Centre et du Canal, projet de réalisation de la couverture partielle de la ligne SNCF (projet non réalisé au Canal) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), organisation du personnel des services logement - habitation (candidatures, formations, avancements, bilan social, occupation des locaux) : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1989).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1523W/911

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, création de la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/14

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers d'enquête hydraulique.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1194W/3

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique sur 11 communes, correspondance (12 novembre 1984 - 16 septembre 1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    1194W/2

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante du tracé par DOURDAN, correspondance avec le Ministre des Transports (22 juin 1984 - 5 juin 1985), enquête parcellaire (15 avril - 3 mai 1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    1194W/1

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

    Date

    1825-1872

    Cote

    3U/2829

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à Maisse : traversées de Bouville, Etampes, Morigny, Maisse, Valpuisaux.

    Date

    1910-1911

    Cote

    3U/2409

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à Maisse : traversées de Bouville, Etampes, Morigny.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3U/2408

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à Maisse : traversées de Boissy-le-Sec, Brières-les-Scellés, Etampes, Morigny, Souzy-la-Briche, Villeconin (1909). Ligne de Chartres à Angerville, tramway d'Eure-et-Loir, 2ème réseau : traversée d'Angerville (1905-1906).

    Date

    1905-1909

    Cote

    3U/2407

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Maisse-Milly-Corbeil : traversées de Corbeil, Dannemois, Maisse, Milly, Moigny, Soisy-sur-Ecole (1909-1910). Ligne de Bouville à La Ferté-Alais : traversées de Bouville, D'huison-Longueville, La Ferté-Alais, Orveau (1911).

    Date

    1909-1911

    Cote

    3U/2406

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à la ligne d'Argent à Beaune-la-Rolande : traversées de Boissy-la-Rivière, Etampes, Ormoy-la-Rivière, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière.

    Date

    1900-1901

    Cote

    3U/2405

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à la ligne d'Argent à Beaune-la-Rolande : traversées d'Estouches, Méréville, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière.

    Date

    1899

    Cote

    3U/2404

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris à Lyon, chemin de fer du Bourbonnais. - Traversées de Baulne, Boigneville, Boutigny, Buno-Bonnevaux, La-Ferté-Alais, Gironville, Guigneville, Maisse, Prunay (1863). Ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis par Corbeil : traversée de Maisse (1887). Chemin de fer de la poudrerie du Bouchet : traversée d'Itteville (1883). Ligne d'Etampes à La-Ferté-Alais : traversées de Bouville et de D'Huison-Longueville (1912).

    Date

    1863-1912

    Cote

    3U/2403

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris à Orléans. - Traversées de Chamarande, Etréchy, Guillerval, Lardy, Monnerville, Morigny (1842), Etampes (1842, 1854, 1861, 1926), Angerville (1842, 1926), Bouray-sur-Juine (1854), Chamarande (1863), Etréchy, Lardy (1912), Monnerville (1932) ; doublement des voies entre Brétigny et Etampes (1910-1912) ; établissement de voies de garages entre les stations de Lardy et Chamarande (1908). Ligne d'Auneau à Etampes, section d'Etampes.- Raccordement avec la ligne Paris- Orléans : traversées de Chalo-Saint-Mars, Etampes, Saint-Hilaire (1888-1890).

    Date

    1842-1932

    Cote

    3U/2402

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer.

    Date

    1908-1914

    Cote

    3U/760

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer.

    Date

    1873-1914

    Cote

    3U/759

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Brétigny-sur-Orge, doublement des voies. - Traversées d'Athis-Mons, Brétigny-sur-Orge, Epinay-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson,Viry-Châtillon ; tableau général des offres et des demandes.

    Date

    1902

    Cote

    3U/758

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Montargis. - Traversées d'Athis-Mons, Brunoy, Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Vigneux-sur-Seine, Yerres (1902) ; raccordement entre la ligne Villeneuve-Saint-Georges-Montargis par Corbeil et la ligne Corbeil-Melun-Montereau : traversée d'Essonnes (1939).

    Date

    1902-1939

    Cote

    3U/757

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Arpajon. - Traversées d'Arpajon, Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, La Norville, Leuville, Linas, Longjumeau, Morangis, Saulx-les-Chartreux, Saint-Germain-lès-Arpajon, Wissous.

    Date

    1893-1897

    Cote

    3U/756

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Corbeil-Montereau. - Traversées de Corbeil, Le Coudray-Montceaux, Essonnes, Villabé.

    Date

    1893-1894

    Cote

    3U/755

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Villeneuve-Saint-Georges-Montargis par Corbeil. - Traversées de Vigneux-sur-Seine et de Montgeron.

    Date

    1920-1923

    Cote

    3U/754

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Tours. - Traversées d'Arpajon (1863-1864), Brétigny-sur-Orge (1864, 1867), Egly (1863-1864), La Norville (1863-1867), Saint-Germain-lès-Arpajon (1863-1864) ; tableaux généraux des offres et des demandes (1864).

    Date

    1863-1867

    Cote

    3U/753

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

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  31. Résultat n°31

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : traversées d'Athis-Mons.

    Date

    1933-1934

    Cote

    3U/752

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : traversées de Juvisy-sur-Orge, Longjumeau, Massy, Palaiseau.

    Date

    1882-1884

    Cote

    3U/751

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

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  33. Résultat n°33

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : chemin de fer de Grande Ceinture. - Traversées de Champlan, Chilly-Mazarin, Epinay-sur-Orge, Longjumeau, Massy, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Wissous.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3U/750

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne Paris-Lyon. - Traversées de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Epinay-Sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Vigneux-sur-Seine (1846-1847), Yerres (1846-1850), Brétigny-sur-Orge (1866), Le Coudray-Montceaux (1893), Athis-Mons, Brunoy, Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Yerres (1902) ; ligne de Paris-Lyon par le Bourbonnais : traversées de Ballancourt-sur-Essonne, Corbeil, Essonnes, Fontenay-le-Vicomte, Mennecy, Ormoy (1862-1863) ; ligne de Paris-Orsay : traversée de Massy (1849-1851).

    Date

    1846-1866

    Cote

    3U/749

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans, électrification. - Traversées de Longpont-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Wissous.

    Date

    1924

    Cote

    3U/748

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversées et agrandissement de la station d'Athis-Mons (1842,1858) ; prise d'eau dans l'Orge pour l'agrandissement des réservoirs de la gare de Brétigny (1867) ; création d'une gare d'échange à Athis-Mons (1882) ; création d'une station de voyageurs à Sainte-Geneviève-des-Bois (1880) ; établissement d'une gare de marchandises à Savigny-sur-Orge (1888) ; traversée de Massy (1891) ; construction d'une seconde écluse sur la Seine à Vigneux-sur-Seine (1902) ; traversée de Brétigny-sur-Orge (1902) ; traversée de Saint-Michel-sur-Orge (1903) ; doublement des voies d'Athis-Mons, de Savigny-sur-Orge (1903) ; construction de passages métalliques inférieurs et supérieurs à la gare de Juvisy (1920-1929) ; extension des installations de petites vitesses à la gare de Juvisy (1924-1926) ; établissement d'une nouvelle gare de triage entre Brétigny-sur-Orge et Marolles-en-Hurepoix (1926).

    Date

    1843-1926

    Cote

    3U/747

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversée d'Evry-Petit-Bourg (1838-1840) ; traversées d'Athis-Mons, Corbeil, Essonnes, Grigny, Ris-Orangis, Viry-Châtillon (1839), Corbeil (1839, 1843 ) ; traversées de Boussy-Saint-Antoine, Brétigny, Cheptainville, Epinay-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, la Norville, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon (1841), Savigny-sur-Orge (1841-1843) ; observations sur les offres de la compagnie et sur les demandes des propriétaires (1842).

    Date

    1838-1843

    Cote

    3U/746

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de CORBEIL, JUVISY, PALAISEAU : procès-verbaux d'essais (1944). Energie électrique. - Contôle des distributions d'énergie : permissions de voirie classées par commune ANGERVILLE, ATHIS-MONS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL, EGLY, ESSONNES, ETAMPES, ETRECHY, FONTENAY-LES-BRIS, IGNY, GRIGNY, JUVISY, LA-FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MONTGERON, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES, VILLABE, VIRY, YERRES (1911-1952) ; société d'intérêt collectif agricole d'électricité des cantons de la FERTE-ALAIS et limitrophes : état statistique (1923-1930), délibérations des conseils municipaux, demandes de subventions au ministère de l'Agriculture et au département pour l'électrification des écarts et hameaux communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, LARDY, SOISY-SUR-ECOLE (1924-1938) ; secrétariat d'Etat à la production industrielle, direction de l'électricité : propositions d'arrêtés pour autorisation de construire ou modifier le tracé des canalisations électriques traversant des lignes de chemin de fer d'intérêt général (1943- 1952) ; reconstitution des centrales et lignes de distribution électrique dans les régions victimes de l'invasion : courrier (1919)

    Date

    1911-1952

    Cote

    8S/12

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bassin de l'Orge.- Prises d'eau.

    Date

    1846-1958

    Cote

    7S/153

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.- Prises d'eau.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Saint Germain-lès-Arpajon : cessions de diverses parcelles de terrain au département de Seine-et-Oise provenant de l'ancien tracé de la ligne de chemin de fer, correspondance, plans (1939-1942) ; 4 projets de cession (1931-1941) ; vente par adjudication au profit de M. Audegard de terrains sis à Saint Germain-lès-Arpajon et à Leuville-sur-Orge appartenant au département de la Seine repris par ledit département à le Compagnie du chemin de fer ; 3 exemplaires du cahier des charges du 30 juin 1959 (1954-1959). Vente à la société civile de construction 'Les Basses Grillères' d'un terrain sis à Saint-Germain-lès-Arpajon appartenant au département de la Seine repris par ledit département à la Compagnie du chemin de fer ; 2 exemplaires de l'acte de vente des 12 et 16 décembre 1961, statuts de la société 'Les Basses Grillères' du 14 décembre 1960, plans (1955-1962). Origines de propriété : 4 actes de vente (1889-1892), actes de vente et expropriation de 134 parcelles sises sur la commune de Saint Germain-lès-Arpajon, à la Compagnie de chemin de fer ; enquêtes parcellaires, 4 plans (1890-1897). Commune de La Norville : désignation de 20 parcelles acquises sur la commune de La Norville qui ont été incorporées au chemin de grande communication n°19 en vue de son élargissement ; 2 plans (1891-1893)

    Date

    1889-1962

    Cote

    5S/180

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Leuville : projet de cession à la commune de Leuville de l'ensemble des terrains de l'ancienne ligne du chemin de fer, situés sur le territoire de la commune, correspondance ; 9 plans (1942-1943) ; origines de propriété : acte de vente de 212 parcelles, quittance d'indemnité d'expropriation (1891-1897)

    Date

    1891-1943

    Cote

    5S/179

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Longpont : vente à l'entreprise Couason de parcelles sises sur la commune de Longpont dans les dépendances de la gare de la Ville-du-Bois au lieu dit 'le Pont au vin', par la société des transports en commun de la région parisienne ; actes de ventes des 28 novembre 1939, 28 mars 1941, 6 novembre 1941 ; correspondance ; plans ; titres de propriétés ; origines de propriété : actes de ventes (1888-1893)

    Date

    1888-1943

    Cote

    5S/178

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Montlhéry et embranchement Marcoussis : cession à la commune de Montlhéry d'un terrain provenant du réseau P.A. sis dans la gare de Montlhéry pour l'agrandissement du cimetière, plans (1938-1941) ; origines de propriété : actes de vente de 3 parcelles (1833-1896). Cession de diverses parcelles de terrains, sises à Montlhéry, à divers acquéreurs de Montlhéry, provenant de l'ancien réseau du chemin de fer, plans (1942-1943) ; 3 projets de cession, correspondance, plans (1941-1944). Location d'un terrain dans les dépendances de la gare de marchandises de Montlhéry à la Société des Etablissements Limet, correspondance (1939-1950). Cession à la commune de Montlhéry d'un terrain constitué par l'ancienne gare de marchandise du chemin de fer dit de 'l'Arpajonnais' plan (1949-1952) en vue d'aménager un square et éventuellement, un parc des expositions ; origines de propriété : actes de ventes de 21 parcelles à la Compagnie de chemin de fer pour la construction de la gare de marchandise (1894-1896) ; enquêtes parcellaires 5 plans (1896). Embranchement de Marcoussis : actes de ventes de 33 parcelles à la Compagnie de chemin de fer (1894) ; enquêtes parcellaires (1896), 2 plans (1894-1896) ; cession à la commune de Marcoussis de terrains provenant de l'ancienne ligne du chemin de fer situés sur la commune, plans (1942-1948) ; un projet de cession : proposition de location du bureau-abri terminus de Marcoussis à la commune, plan (1943-1944)

    Date

    1833-1952

    Cote

    5S/177

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Wissous : mise en adjudication de 19 parcelles de terrains sises sur la commune de Wissous, sur l'ancien tracé abandonné de la ligne de Paris à Arpajon ; correspondance relative à la mise en adjudication et plans (1927-1932) ; cahiers des charges (1930) ; affiches; plan; demandes de rétrocession de parcelles ; locations d'exédents de terrain et plan ; offre d'acquisition par la commune de Wissous des parcelles à aliéner (sans-suite) (1926). Commune de Morangis : actes de ventes de 14 parcelles sises sur la commune de Morangis à la Compagnie de chemin de fer (1890-1891) ; enquêtes parcellaires : 2 plans (1892-1894) ; cessions réalisées : vente du 20 novembre 1939 à l'Assistance Publique d'une parcelle de terrain au lieu-dit 'le Cheminet' sur l'ancien tracé du chemin de fer ; correspondance ; 5 plans (1938-1939) ; vente par adjudication du 30 novembre 1943 au profit de Monsieur Anschmo de diverses parcelles de terrain ; correspondance ; 2 plans (1943-1944) ; 6 projets de cessions ; correspondance (1936-1943)

    Date

    1926-1944

    Cote

    5S/176

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Wissous : actes de ventes de 149 parcelles sises sur la commune de Wissous, à la Compagnie de chemin de fer sur route de Paris à Arpajon (1890-1896) ; projet d'exécution 2ème section, enquêtes parcellaires, plans (1896). Quittances d'indemnité de 20 parcelles sises sur la commune de Wissous suite au jugement d'expropriation du 22 juin 1897. Vente par monsieur et madame Louvrier à la société des transports en commun de la région parisienne d'une parcelle de terrain sise au lieu-dit 'Les Edouets' à Wissous en vue de l'établissement d'une voie de garage, plans (1925-1926)

    Date

    1890-1926

    Cote

    5S/175

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Section Antony à Wissous :états par commune des conditions particulières stipulées dans les actes de vente, et états par commune des terrains restant à acquérir au 31 mai 1891 ; état récapitulatif des parcelles de terrains imposées en 1893 ; états par commune indiquant la propriété des arbres, bois, clôtures, haies se trouvant sur les propriétés acquises par la compagnie ; honoraires des notaires, état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées et extrait de la matrice cadastrale de Chilly-Mazarin ; jugement d'expropriation pour emprises supplémentaires sur les communes de Leuville et Saint-Germain-lès-Arpajon, (1895) ; affaire Muret contre la Compagnie de chemin de fer (1891-1894). Section Wissous à Arpajon : enquête parcellaire pour les communes de Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Linas, Leuville, Saint-Germain-lès-Arpajon, La Norville, Arpajon ; arrêté préfectoral du 13 janvier 1893, registre d'enquête du 27 janvier 1893, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête du 11 février 1893, arrêté préfectoral du 16 juin 1893 ; jugement prononçant l'expropriation des terrains ou bâtiments nécessaires à l'établissement du chemin de fer le 7 juillet 1893 ; tableau des offres le 17 septembre 1893 ; ordonnance du magistrat fixant la réunion du jury le 13 octobre 1893 ; règlement des indemnités le 3 novembre 1893, décisions du jury d'expropriation du 3 au 8 novembre 1893

    Date

    1891-1895

    Cote

    5S/174

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Rapports concernant des plaintes d'usagers, des accidents, propositions relatives aux horaires (1932), voeux de conseils municipaux, pétitions d'habitants (1933), déchargement de gadoue à Marcoussis (1935), rapports concernant l'exploitation partielle par omnibus (1936), désaffectation de la ligne de chemin de fer et remplacement par un service d'autobus à partir du 14 décembre (1936), rapports d'accidents (1930-1937) ; prolongement de la ligne d'autobus n°88 du petit-Massy à Antony (1938-1939)

    Date

    1932-1937

    Cote

    5S/173

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48
    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Ligne de Maisse à Milly et à Corbeil : aménagement de la ligne entre Auvernaux et Corbeil (1945-1946), aliénations de terrains et de bâtiments rendus disponibles par la suppression du trafic ferré, par communes, plans (1949-1957), plans des gares et photographies.

    4 medias

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Ligne de Maisse à Milly et à Corbeil : aménagement de la ligne entre Auvernaux et Corbeil (1945-1946), aliénations de terrains et de bâtiments rendus disponibles par la suppression du trafic ferré, par communes, plans (1949-1957), plans des gares et photographies.

    Date

    1945-1957

    Cote

    5S/172

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

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  49. Résultat n°49

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Ligne de Maisse à Milly et à Corbeil : projets d'exécution de travaux, buse, enrochement du marais de Maisse, pont métallique à Maisse, pont sur la rivière Essonnes, passage au-dessus du P.L.M., plans (1909) ; plan du raccordement au P.L.M. à Maisse (1913) ; dossiers d'entrepreneurs (1912), allongement de la halle à marchandises et du quai découvert de la gare de Milly (1924-1926) ; remise en état du pont sur le canal de Chateaubourg à Corbeil, plans (1932-1937) ; voie et bâtiment (1919-1938), statistiques accidents (1912-1939), application du plan de transport (1939-1940), signalisation : plan (1913-1941), alignements et permissions de voirie (1918-1943)

    Date

    1909-1943

    Cote

    5S/171

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  50. Résultat n°50

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

    Date

    1924-1953

    Cote

    5S/170/3

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  51. Résultat n°51

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

    Date

    1909-1927

    Cote

    5S/170/2

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  52. Résultat n°52

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue.

    Date

    1912-1940

    Cote

    5S/170/1

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  53. Résultat n°53

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Ligne d'Etampes à Arpajon : profil en long pour renouvellement du travelage (1908), plans parcellaires (1909) ; expropriations à Boissy-le-Sec, Brières-lés-Scellés, Etampes, Morigny, Souzy-la-Briche, Villeconin, (1909-1911) ; traverse d'Arpajon : projet d'exécuter des travaux (1910) ; traverse d'Etampes Saint-Martin, embranchement de Saint-Martin, projet d'exécuter des travaux (1910-1937)

    Date

    1909-1937

    Cote

    5S/169

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

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  54. Résultat n°54

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue : remise au département des installations des lignes déclassées. Ligne Maisse-Milly-Corbeil, Etampes-Maisse-Arpajon, Etampes-Bouville-La Ferté

    Date

    1950-1954

    Cote

    5S/168

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  55. Résultat n°55

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue : traversée de la voie par des conduites d'eau et des réseaux électriques (1934), alignements et permissions de voirie (1935), traversée de la voie par des conduites de gaz (1935) suppression du service d'échange à Etampes, accidents, modification des horaires (1934-1940), tarifs des marchandises (1935-1936), rapport concernant la suppression des voies ferrées et organisation de services routiers de remplacement (1936), application du plan de transport, réduction du service des trains (1939), tarifs de marchandises (1939), horaires des trains en mars 1942

    Date

    1934-1942

    Cote

    5S/167

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  56. Résultat n°56

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue : Brochures imprimées : règlement général du service d'exploitation (1911) ; société générale des chemins de fer économiques : règlement général n° 1 (1922) , lignes d'intérêt local règlement général n° 1 (1892) ; société des transports en commun de la région parisienne : règlement d'exploitation à l'usage des contrôleurs, receveurs et machinistes : titre I, II, III, IV, V, (1923-1925) , règlement d'exploitation de réseau vapeur : titres I, II, III, IV, V et VI (1928) ; ministère des travaux publics et des transports des chemins de fer, lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local (1924) ; décrets (1915, 1917 et 1923) ; arrêtés ministériels (1915 et 1918), cahier des charges (1917), circulaires (1918, 1923), loi (1913, 1922) concernant les voies d'intérêt local

    Date

    1892-1928

    Cote

    5S/166

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  57. Résultat n°57

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue : lois, décrets, circulaires, arrêtés (1885-1926, 1936-1950)

    Date

    1885-1950

    Cote

    5S/165

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

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  58. Résultat n°58

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le réseau de l'Etat, la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours.- Bures-sur-Yvette : plan de bornage (1933) Ech. 1/100. Dim. : 2.94 x 0.31 ; Orsay : plan de bornage (1933). Ech. 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.31 (en double) ; Palaiseau : plan de bornage 1933, Ech. : 1/1000. Dim. : 1.47 x 0.31 ; Verrières-le-Buisson : plan de bornage S.D., en couleur, Ech. 1/1000. Dim. : 1/1000. Dim. :4.83 x 0.31 (en double) ; section de Paris à Saint-Arnoult. 4ème lot plan S.D. Ech. : 1/10000. Dim. 0.70 x 0.31 et 3ème lot plan (1912) Ech. 1/10000. Dim. 0.63 x 0.31 ; plan général de Paris à Saint-Arnoult (1942). Ech. 1/10000. Dim. : 0.63 x 0.31 (en double) ; Villebon-sur-Yvette : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 16.794 au kilomètre 20.840. S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 4.47 x 0.30 ; Orsay : plan parcellaire des terrains à remettre au domaine du kilomètre 20.840 au kilomètre 23.173 S.D. Ech. : 1/1000. Dim. : 2.52 x 0.41 ; remise par la S.N.C.F. de la plateforme de la voie ferrée Paris-Chartres (1952-1953) ; entretien des passerelles dans les communes de Villebon, Orsay, Bures-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, avis des maires et devis (1960) ; déviation du chemin rural n° 10 à Gometz-le-Châtel : plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.20 x 0.31 . Plan d'implantation des fondations S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.64 x 0.31 ; déviation du chemin rural n° 16 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 0.63 x 0.31 Plan de la passerelle pour piétons. S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.63 x 0.31 . Déviation du chemin rural n°17 à Gometz-le-Châtel. Plan profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 0.74 x 0.31. Plan de la passerelle pour piétons S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. : 1.14 x 0.31 ; déviation du chemin de grande communication n° 35, plan, profil en long et profil en travers S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.66 x 0.31. Plan d'implantation des fondations du passage supérieur S.D. Ech. : 0.002 p.m. Dim. 2.74 x 0.31 ; transports routiers : lignes d'autobus desservant la ligne de chemin de fer, installation de gare routière, règlement sur la circulation des autobus par temps de neige et de verglas, correspondance, plan des lignes d'autobus S.D. Ech. : 1/50000. Dim. : 0.40 x 0.29 (1941-1947)

    Date

    1933-1960

    Cote

    5S/164

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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  59. Résultat n°59

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Raccordement avec les voies de chemin de fer existantes : Valenton, Juvisy.

    Date

    1924-1938

    Cote

    5S/163

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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  60. Résultat n°60

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Procès-verbal de réception des routes, chemins et cours d'eau, modifiés par suite de la construction du chemin de fer ; commune de Champlan le 16 novembre 1883 ; section de Bièvres à Igny : plan [s.d.] S.Ech. dim. : 3,61 x 0,31 ; la grande ceinture à Massy du côté de Juvisy : plan [s.d.] S. Ech. Dim. : 1,41 x 0,31 ; la grande ceinture à Massy du côté de Versailles : plan [s.d.) S. Ech. Dim. : 1,05 x 0,31 ; la grande ceinture à Saulx-les-Chartreux : plan [s.d.] S.Ech. Dim. : 4,20 x 0,31 ; la grande ceinture à Verrières : plan [s.d.] S.Ech. Dim. : 1,68 x 0,31 (en double) ; la grande ceinture à Igny : plan [s.d.] S. Ech. Dim. : 1,14 x 1,44.

    Date

    1883

    Cote

    5S/162

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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  61. Résultat n°61

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL.Le Paris-Lyon méditerrannée, la ligne de Paris à Lyon, de Montgeron à Boussy-Saint-Antoine. Plans parcellaires : profils et tableaux de superficie pour Quincy-sous-Sénart, Vigneux, Villeneuve-Saint-Georges, Yerres.

    Date

    1846

    Cote

    5S/161

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL.Le...

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  62. Résultat n°62

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL.Le Paris-Lyon-Méditerrannée, la ligne de Paris à Lyon, de Montgeron à Boussy-Saint-Antoine. Plans parcellaires : profils et tableaux de superficie pour Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Epinay-sous-Sénart, Montgeron.

    Date

    1846

    Cote

    5S/160

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL.Le...

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  63. Résultat n°63

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Service des chemins vicinaux, commune de Gif-sur-Yvette : plan de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour chemins modifiés, chemins latéraux et rampes d'accès aux abords des passages (1867) calque, couleur, Ech. : 1/1000 dim. : 4,00 x 0,31 ; plan parcellaire des superficies de terrain acquises définitivement sur le territoire de Gif-sur-Yvette (1873), Ech. : 1/1000, couleur, Dim. : 3,36 x 0,31 ; état des gares ou stations de chemin de fer dans la circonscription de Palaiseau et des voies qui les desservent (1875) ; acquisitions de terrains à Bures, Gif, Limours, Les Mollières, Orsay : état par ordre alphabétique des noms de vendeurs (1885) ; plan parcellaire des superficies de terrains à acquérir sur la commune de Bures [s.d.) Ech. : 1/1000. Dim : 1,35 x 0,31 ; plan de la commune de Palaiseau, rectification aux abords de la station Palaiseau-Villebon (1892) calque, S. Ech. couleur, Dim. : 0,60 x 0,31 ; déviation du chemin de grande communication n°156, profil en long (1920) Ech. : 0,001 p.m. pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs. Dim. 0,84 x0,31 ; plan général de Massy-Palaiseau [s.d.] Ech. : 1/10000,. Dim : 0,63 x 0,31 ; demande d'utilisation de la plateforme, achats de terrains (1957) ; section comprise entre Palaiseau et Bures-sur-Yvette : renseignements sur les passages à niveau n°17 à 28 (1958) ; plan des terrains et installations restant incorporés au domaine SNCF et des terrains et installations SNCF qui seront remis à la RATP (1963).

    Date

    1867-1963

    Cote

    5S/159

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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  64. Résultat n°64

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Ligne d'Orsay à Limours : acquisitions de terrains (dossiers nominatifs) pour Boullay-les-Troux, Bures, Gif, Limours, les Molières, Orsay, Pecqueuse (1864-1866) ; expropriations, indemnités à régler par le jury : tableau général des offres et des demandes pour Orsay, Bures, Gif (1865).

    Date

    1864-1866

    Cote

    5S/158

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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  65. Résultat n°65

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Chemin de fer de Paris à Limours : dossiers de pièces à l'appui afin d'obtenir l'expropriation des terrains à Boullay-les-Troux, Limours, Les Molières, Pecqueuse (1864), enquêtes sur l'emplacement des stations à établir (1863).

    Date

    1863-1864

    Cote

    5S/157

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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  66. Résultat n°66

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Etampes à Auneau, d'Etampes à Sainte-Escobille : enquêtes parcellaires à Boissy-la-Rivière, Etampes, Estouches, Méréville, Ormoy-la-Rivière, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière.

    Date

    1898-1899

    Cote

    5S/156

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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  67. Résultat n°67

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Etampes à Auneau, d'Etampes à Sainte-Escobille : acquisitions de terrains, actes de ventes pour Boissy-la-Rivière, Estouches, Etampes, Méréville, Ormoy-la-Rivière, Saclas, Saint-Cyr-la-rivière.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5S/155

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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  68. Résultat n°68

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies principales entre Paris et Etampes.

    Date

    1909-1911

    Cote

    5S/154

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  69. Résultat n°69

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies principales entre Paris et Brétigny : enquêtes parcellaires à Athis-Mons, Juvisy et Viry-Châtillon.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5S/153

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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  70. Résultat n°70

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies principales entre Paris et Brétigny : enquêtes parcellaires à Brétigny, Epinay, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-orge, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    1901

    Cote

    5S/152

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

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  71. Résultat n°71

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1km de Sainte-Mesme : Indemnisations des expropriations de terrains pour cause d'utilité publique (1865-1866) ; état par ordre alphabétique des noms de vendeurs, des actes de ventes ou quittances, consentis au profit de la compagnie d'Orléans, pour les terrains nécessaires à la construction du chemin de fer (1885).

    Date

    1865-1885

    Cote

    5S/151

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  72. Résultat n°72

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1km de Sainte-Mesme : indemnisations des expropriations de terrains pour cause d'utilité publique : Arpajon, Brétigny, Breuillet, Breux, Bruyères-le-Châtel, Corbreuse, Dourdan, Egly, la Norville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain, Sermaise.

    Date

    1864-1865

    Cote

    5S/150

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. : Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1 km de Sainte-Mesme : indemnisations des expropriations de terrains pour cause d'utilité publique : Arpajon, Brétigny, Breuillet, Breux, Bruyères-le-Châtel, Corbreuse, Dourdan, Egly, la Norville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain, Sermaise.

    Date

    1864

    Cote

    5S/149

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  74. Résultat n°74

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1km de Sainte-Mesme : indemnisations des expropriations de terrains pour cause d'utilité publique : Arpajon, Brétigny, Breuillet, Breux, Bruyères-le-Châtel, Corbreuse, Dourdan, Egly, la Norville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain, Sermaise.

    Date

    1862-1863

    Cote

    5S/148

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  75. Résultat n°75

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL. Le P.O. MIDI, Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1km de Sainte-Mesme : indemnisations des expropriations de terrains pour cause d'utilité publique : Arpajon, Brétigny, Breuillet, Breux, Bruyères-le-Châtel, Corbreuse, Dourdan, Egly, la Norville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain, Sermaise.

    Date

    1862

    Cote

    5S/147

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  76. Résultat n°76

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées industrielles. Avant-projet d'un chemin de fer destiné à transporter les pavés des carrières de Saulx-les-Chartreux sur les bords de la Seine à Châtillon, présenté par M. Wissocq, ingénieur hydrographe : enquête préalable, refus d'autorisation (1834) ; construction et exploitation, voeux des communes en faveur des industriels, exploitants de carrières, transporteurs de marchandises(1879-1883) ; Sainte-Geneviève-des-Bois, demande de concession de Mr Lanbardet (1879-1881) ; concession accordée à Mr et Mme Perrenaud par la ville de Saint-Chéron pour la pose d'une voie ferrée industrielle , demande de nouveau tracé faite par la commune et par le Préfet : contrat, délibération, rapports, correspondance, extension jusqu'à Souzy-la-Briche (1888-1898) ; tramways de Corbeil de la gare au quai de la Pêcherie : projet présenté par les établissements Decauville, extraits de registres de délibérations du conseil municipal, plans, devis (1891-1894) ; voie du Ménil à La Ville-du-Bois, construction et exploitation d'une voie Decauville, demande de changement de mode de traction par les locataires du concessionnaire (1895-1896) ; Viry-Châtillon : demandes de concessions de Mr. Bouton d'une voie débouchant sur le chemin vicinal n°4 (1882), de Mr. Deroques pour le chemin vicinal n°4 (1883) ; Grigny et Viry-Chatillon, demandes de concessions de Mrs Bouton et Picketty, exploitants de carrières, d'une voie reliée aux chemins ruraux de ces communes avec mode de traction par vapeur : arrêté municipal, rapports, correspondance, délibérations et plans (1897-1898) ; Courcouronnes, Fleury-Mérogis et Ris-Orangis, demande de concession de Mr. Coulange, entrepreneur de travaux publics, (1898) ; Vigneux, demandes de concession de Mrs. Léneru, Guérin, Boyer, et Bourgeois, (1899) ; Les Molières, demande de concession de Mr. Ravel (1897) ; Vigneux, demande de concession de Mr. Deschiron (1903) ; établissement d'une voie ferrée, communes d'Essonnes et de Lisses : plan topographique (1906) ; Etampes, demande de concession de Mrs Moreau et Renaudon, jonction avec la RN20, (1910), de Mr Bouché sur la RN191 (1910) ; Le Coudray-Montceaux, demande de Mr. Dauré, raccordement avec la RN7 ; Villejust, demande de Mrs Mègre et Girard, raccordement avec le chemin de grande communication n°118 et le chemin rural n°23 (1913) demande en concession faite par la société 'Ch. Piketty et ses fils' d'un réseau d'intérêt local sur le territoire des communes de Viry-Chatillon et de Juvisy : rapport de l'ingénieur, autorisation de mise à l'enquête (1913-1919) ; Angervilliers, demande de Mr. Paitre, raccordement au chemin de grande communication n°132 entre Angervilliers et Bonnelles (1920) ; Viry-Chatillon, demande de Mr. Hugnin, exploitant de sablière, installation d'une voie le long de la RN7, fin de non recevoir donnée aux protestations d'un riverain et de l'entreprise 'Société des Sablières de Seine-et-Oise', avis favorable de la commune et de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, procédure d'enquête publique : projet d'arrêté, rapports, délibérations, correspondance, et plans (1921 et 1923) ; demande d'établissement d'une voie présentée par la société anonyme de la sucrerie de Pithiviers-Le-Vieil sur les communes de Mespuits, Roinvilliers, Blandy, Rouvres et Mainvilliers : mémoire descriptif, plans, rapports, arrêté, correspondance (1922-1927) ; ligne Bouville-La-Ferté-Alais, demande de raccordement formulée par Mr. Glaine, entrepreneur à d'Huison-Longueville (1929) ; Breuillet, demande de la société des établissements Emile Muller (1923-1929) ; Grigny, construction d'un ponceau sous la RN7 afin de pallier la suppression du passage à niveau sur cette route, demande formulée par Mr. Piketty (1929-1930).

    Date

    1834-1930

    Cote

    5S/146

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

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  77. Résultat n°77

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Le Tramway Sud de Seine-et-Marne, de Milly-la-Forêt à Oncy : projet de création de chemin de fer à voie étroite, constitution des membres de la commission, tableau de prévision des dépenses (1891-1899), enquête d'utilité publique (1899-1904), prévision d'un prolongement jusqu'à Milly, enquête auprès de la mairie (1908-1909). Tramways d'Eure et Loir, d'Angerville à Chartres : projet relatif à l'établissement d'une ligne de tramways de Chartres à Angerville, enquête d'utilité publique, ouverture des enquêtes parcellaires sur les terrains à exproprier à Angerville et Etampes (1903-1906) ; ligne Chartres-Angerville : projet, procédure d'enquête pubique, expropriations : délibérations, arrêtés, enquêtes parcellaires, rapports, correspondance, affiches et coupures de presse (1902-1921).

    Date

    1891-1921

    Cote

    5S/145

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  78. Résultat n°78

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Saint-Germain-Lès-Arpajon : état parcellaire, plans parcellaires, plan général, dossier des pièces annexes, notice explicative, tableau indicatif, profil en long ; expropriations : plans des parcelles (1892-1897) ; acquisition de terrains de Mme Marandon : courrier (1924 - 1925). La Norville : plans parcellaires, plan de la station Saint-Germain - La Norville, état des propriétés (1891-1892). Arpajon : actes de ventes pour expropriations ; plans parcellaires, état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées ; remise aux locomotives : plan (1891-1892).

    Date

    1892-1925

    Cote

    5S/144

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  79. Résultat n°79

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Linas : enquêtes parcellaires : tableau des propriétés à acquérir (1892), état parcellaire des propriétés devant être cédées pour l'établissement du chemin de fer (1892), plans parcellaires au 1/1000ème de tous les terrains acquis pour le rétablissement des communications interceptées pour la construction du chemin de fer (1894). Leuville-sur-Orge : enquêtes parcellaires : tableau des ouvrages à exécuter, tableau indicatif des propriétés à acquérir, notice explicative (1890-1892), plan au 1/1000ème de la sation (1893), expropriations du 21 juin 1897 : plan de la station, plan général au 1/10 000ème, profil en long, plan parcellaire au 1/1000ème (1897).

    Date

    1890-1897

    Cote

    5S/143

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  80. Résultat n°80

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Linas : actes de ventes de terrains pour expropriations pour cause d'utilité publique.

    Date

    1890-1895

    Cote

    5S/142

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