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559 résultats

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  1. Résultat n°1

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

    Date

    1979-1992

    Cote

    1523W/1208

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1977-1983) ; extension du site universitaire : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; dessertes ferrée et routière, études et travaux d'amélioration : correspondance, notes, pièces jointes, documentation, (1978-1980). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude proposée par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) pour l'implantation d'établissements d'enseignement supérieur privés : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980).

    Date

    1977-1983

    Cote

    1523W/1146

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    EVRY : Voie G5, fourniture et pose de glissière de sécurité : marché 74-134 avec SOMARO. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation du collecteur d'assainissement franchissant la voie SNCF : marché 74-145 avec Parachini ; quartier des Pyramides, réalisation d'un chemin piétonnier de long de la voie S7 aux Galants Courts : marché 74-144 avec Parachini.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1068

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Voie G5, fourniture et pose de glissière de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF entre le pont G71 et l'extrémité ouest de la gare d'EVRY-Courcouronnes : marché 74-121 avec les Chantiers modernes ; quartier des Pyramides, installation de l'éclairage public sur le stade Jean-Louis-Moulin : marché 74-125 avec Saunier Duval.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1061

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF entre le pont G71 et l'extrémité ouest de la gare d'EVRY-Courcouronnes : marché 74-121 avec les Chantiers modernes.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1060

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont G76 couvrant les voies SNCF entre la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes et le parking d'intérêt régional (PIR) : marché 74-101 avec la société Béton armé, constructions civiles et industrielles (Bacci). COURCOURONNES. - Quartier du Bois de l'Epine, réalisation de l'assainissement de la voirie (travaux complémentaires d'infrastructure, 2ème tranche) : marché 74-13 avec Colas.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1040

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, Bois Briard, parking des Passages, Evry-Centre, abord du centre de transfusion sanguine au Canal, route nationale RN7, boulevard Louise-Michel entre les Aunettes et les Epinettes, boulevard des Coquibus, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), Champs Elysées, avenue de la Liberté, collège Rosa-Luxembourg, école Jean-Baptiste-Corot, voie SNCF, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes ; groupe scolaire Jules-Verne, collège et salle des fêtes des Pyramides, Evry-Centre, parc de Saint-Eutrope, groupe scolaire des Champs-Elysées, gare SNCF d'Orangis-Bois de l'Epine, caravanage, place de la Commune, mail des Temps des cerises, école Malézieux, groupe scolaire de la Lanterne aux Epinettes, école Marco-Polo, limite du Bois de l'Epine et du Canal, route nationale RN7, les Aunettes, talus de la route départementale RD153 derrière la ferme de Place, abords d'IBM, Petite Montagne, parc du Trousseau en bordure de Seine, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1523W/1006

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS. - Rue Jules-Vallès, square des Galants Courts, Bois Sauvage, Long Rayage, gymnase Jean-Moulin, clos aux Poids, l'Eglantier, Saint-Guénault, groupe scolaire Jacques-Brel, les Epinettes, boulevard des Coquibus aux Aunettes, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : factures, devis, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1986) ; Champs Elysées, boulevard des Coquibus, cours Monseigneur-Romero, abords de la SEDAF aux Epinettes, route nationale RN 7, Bras de Fer, long de la voie SNCF, rue des Marquis-de-Raies, le Canal, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

    Date

    1984-1986

    Cote

    1523W/1005

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Besace : dossier de création (1973). EVRY, EVRY. - COURCOURONNES. - Quartiers d'Evry-Centre et du Canal, projet de réalisation de la couverture partielle de la ligne SNCF (projet non réalisé au Canal) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), organisation du personnel des services logement - habitation (candidatures, formations, avancements, bilan social, occupation des locaux) : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1989).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1523W/911

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, création de la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/14

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers d'enquête hydraulique.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1194W/3

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique sur 11 communes, correspondance (12 novembre 1984 - 16 septembre 1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    1194W/2

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante du tracé par DOURDAN, correspondance avec le Ministre des Transports (22 juin 1984 - 5 juin 1985), enquête parcellaire (15 avril - 3 mai 1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    1194W/1

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

    Date

    1825-1872

    Cote

    3U/2829

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à Maisse : traversées de Bouville, Etampes, Morigny, Maisse, Valpuisaux.

    Date

    1910-1911

    Cote

    3U/2409

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à Maisse : traversées de Bouville, Etampes, Morigny.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3U/2408

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à Maisse : traversées de Boissy-le-Sec, Brières-les-Scellés, Etampes, Morigny, Souzy-la-Briche, Villeconin (1909). Ligne de Chartres à Angerville, tramway d'Eure-et-Loir, 2ème réseau : traversée d'Angerville (1905-1906).

    Date

    1905-1909

    Cote

    3U/2407

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Maisse-Milly-Corbeil : traversées de Corbeil, Dannemois, Maisse, Milly, Moigny, Soisy-sur-Ecole (1909-1910). Ligne de Bouville à La Ferté-Alais : traversées de Bouville, D'huison-Longueville, La Ferté-Alais, Orveau (1911).

    Date

    1909-1911

    Cote

    3U/2406

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à la ligne d'Argent à Beaune-la-Rolande : traversées de Boissy-la-Rivière, Etampes, Ormoy-la-Rivière, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière.

    Date

    1900-1901

    Cote

    3U/2405

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à la ligne d'Argent à Beaune-la-Rolande : traversées d'Estouches, Méréville, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière.

    Date

    1899

    Cote

    3U/2404

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)