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  1. Résultat n°1

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

    Date

    1979-1992

    Cote

    1523W/1208

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1977-1983) ; extension du site universitaire : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; dessertes ferrée et routière, études et travaux d'amélioration : correspondance, notes, pièces jointes, documentation, (1978-1980). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude proposée par l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France (IAURIF) pour l'implantation d'établissements d'enseignement supérieur privés : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980).

    Date

    1977-1983

    Cote

    1523W/1146

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation de la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    EVRY : Voie G5, fourniture et pose de glissière de sécurité : marché 74-134 avec SOMARO. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation du collecteur d'assainissement franchissant la voie SNCF : marché 74-145 avec Parachini ; quartier des Pyramides, réalisation d'un chemin piétonnier de long de la voie S7 aux Galants Courts : marché 74-144 avec Parachini.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1068

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Voie G5, fourniture et pose de glissière de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF entre le pont G71 et l'extrémité ouest de la gare d'EVRY-Courcouronnes : marché 74-121 avec les Chantiers modernes ; quartier des Pyramides, installation de l'éclairage public sur le stade Jean-Louis-Moulin : marché 74-125 avec Saunier Duval.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1061

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF entre le pont G71 et l'extrémité ouest de la gare d'EVRY-Courcouronnes : marché 74-121 avec les Chantiers modernes.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1060

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Ouvrage d'art, construction sur la voie SNCF...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont G76 couvrant les voies SNCF entre la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes et le parking d'intérêt régional (PIR) : marché 74-101 avec la société Béton armé, constructions civiles et industrielles (Bacci). COURCOURONNES. - Quartier du Bois de l'Epine, réalisation de l'assainissement de la voirie (travaux complémentaires d'infrastructure, 2ème tranche) : marché 74-13 avec Colas.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/1040

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction du pont...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, Bois Briard, parking des Passages, Evry-Centre, abord du centre de transfusion sanguine au Canal, route nationale RN7, boulevard Louise-Michel entre les Aunettes et les Epinettes, boulevard des Coquibus, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), Champs Elysées, avenue de la Liberté, collège Rosa-Luxembourg, école Jean-Baptiste-Corot, voie SNCF, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes ; groupe scolaire Jules-Verne, collège et salle des fêtes des Pyramides, Evry-Centre, parc de Saint-Eutrope, groupe scolaire des Champs-Elysées, gare SNCF d'Orangis-Bois de l'Epine, caravanage, place de la Commune, mail des Temps des cerises, école Malézieux, groupe scolaire de la Lanterne aux Epinettes, école Marco-Polo, limite du Bois de l'Epine et du Canal, route nationale RN7, les Aunettes, talus de la route départementale RD153 derrière la ferme de Place, abords d'IBM, Petite Montagne, parc du Trousseau en bordure de Seine, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1523W/1006

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS. - Rue Jules-Vallès, square des Galants Courts, Bois Sauvage, Long Rayage, gymnase Jean-Moulin, clos aux Poids, l'Eglantier, Saint-Guénault, groupe scolaire Jacques-Brel, les Epinettes, boulevard des Coquibus aux Aunettes, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : factures, devis, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1986) ; Champs Elysées, boulevard des Coquibus, cours Monseigneur-Romero, abords de la SEDAF aux Epinettes, route nationale RN 7, Bras de Fer, long de la voie SNCF, rue des Marquis-de-Raies, le Canal, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes, (1984).

    Date

    1984-1986

    Cote

    1523W/1005

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Besace : dossier de création (1973). EVRY, EVRY. - COURCOURONNES. - Quartiers d'Evry-Centre et du Canal, projet de réalisation de la couverture partielle de la ligne SNCF (projet non réalisé au Canal) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), organisation du personnel des services logement - habitation (candidatures, formations, avancements, bilan social, occupation des locaux) : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1989).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1523W/911

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, création de la...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/14

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers d'enquête hydraulique.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1194W/3

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique sur 11 communes, correspondance (12 novembre 1984 - 16 septembre 1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    1194W/2

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante du tracé par DOURDAN, correspondance avec le Ministre des Transports (22 juin 1984 - 5 juin 1985), enquête parcellaire (15 avril - 3 mai 1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    1194W/1

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

    Date

    1825-1872

    Cote

    3U/2829

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à Maisse : traversées de Bouville, Etampes, Morigny, Maisse, Valpuisaux.

    Date

    1910-1911

    Cote

    3U/2409

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à Maisse : traversées de Bouville, Etampes, Morigny.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3U/2408

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à Maisse : traversées de Boissy-le-Sec, Brières-les-Scellés, Etampes, Morigny, Souzy-la-Briche, Villeconin (1909). Ligne de Chartres à Angerville, tramway d'Eure-et-Loir, 2ème réseau : traversée d'Angerville (1905-1906).

    Date

    1905-1909

    Cote

    3U/2407

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Maisse-Milly-Corbeil : traversées de Corbeil, Dannemois, Maisse, Milly, Moigny, Soisy-sur-Ecole (1909-1910). Ligne de Bouville à La Ferté-Alais : traversées de Bouville, D'huison-Longueville, La Ferté-Alais, Orveau (1911).

    Date

    1909-1911

    Cote

    3U/2406

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à la ligne d'Argent à Beaune-la-Rolande : traversées de Boissy-la-Rivière, Etampes, Ormoy-la-Rivière, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière.

    Date

    1900-1901

    Cote

    3U/2405

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne d'Etampes à la ligne d'Argent à Beaune-la-Rolande : traversées d'Estouches, Méréville, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière.

    Date

    1899

    Cote

    3U/2404

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris à Lyon, chemin de fer du Bourbonnais. - Traversées de Baulne, Boigneville, Boutigny, Buno-Bonnevaux, La-Ferté-Alais, Gironville, Guigneville, Maisse, Prunay (1863). Ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis par Corbeil : traversée de Maisse (1887). Chemin de fer de la poudrerie du Bouchet : traversée d'Itteville (1883). Ligne d'Etampes à La-Ferté-Alais : traversées de Bouville et de D'Huison-Longueville (1912).

    Date

    1863-1912

    Cote

    3U/2403

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris à Orléans. - Traversées de Chamarande, Etréchy, Guillerval, Lardy, Monnerville, Morigny (1842), Etampes (1842, 1854, 1861, 1926), Angerville (1842, 1926), Bouray-sur-Juine (1854), Chamarande (1863), Etréchy, Lardy (1912), Monnerville (1932) ; doublement des voies entre Brétigny et Etampes (1910-1912) ; établissement de voies de garages entre les stations de Lardy et Chamarande (1908). Ligne d'Auneau à Etampes, section d'Etampes.- Raccordement avec la ligne Paris- Orléans : traversées de Chalo-Saint-Mars, Etampes, Saint-Hilaire (1888-1890).

    Date

    1842-1932

    Cote

    3U/2402

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer.

    Date

    1908-1914

    Cote

    3U/760

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer.

    Date

    1873-1914

    Cote

    3U/759

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Brétigny-sur-Orge, doublement des voies. - Traversées d'Athis-Mons, Brétigny-sur-Orge, Epinay-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson,Viry-Châtillon ; tableau général des offres et des demandes.

    Date

    1902

    Cote

    3U/758

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Montargis. - Traversées d'Athis-Mons, Brunoy, Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Vigneux-sur-Seine, Yerres (1902) ; raccordement entre la ligne Villeneuve-Saint-Georges-Montargis par Corbeil et la ligne Corbeil-Melun-Montereau : traversée d'Essonnes (1939).

    Date

    1902-1939

    Cote

    3U/757

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Arpajon. - Traversées d'Arpajon, Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, La Norville, Leuville, Linas, Longjumeau, Morangis, Saulx-les-Chartreux, Saint-Germain-lès-Arpajon, Wissous.

    Date

    1893-1897

    Cote

    3U/756

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Corbeil-Montereau. - Traversées de Corbeil, Le Coudray-Montceaux, Essonnes, Villabé.

    Date

    1893-1894

    Cote

    3U/755

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Villeneuve-Saint-Georges-Montargis par Corbeil. - Traversées de Vigneux-sur-Seine et de Montgeron.

    Date

    1920-1923

    Cote

    3U/754

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Tours. - Traversées d'Arpajon (1863-1864), Brétigny-sur-Orge (1864, 1867), Egly (1863-1864), La Norville (1863-1867), Saint-Germain-lès-Arpajon (1863-1864) ; tableaux généraux des offres et des demandes (1864).

    Date

    1863-1867

    Cote

    3U/753

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

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  31. Résultat n°31

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : traversées d'Athis-Mons.

    Date

    1933-1934

    Cote

    3U/752

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

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  32. Résultat n°32

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : traversées de Juvisy-sur-Orge, Longjumeau, Massy, Palaiseau.

    Date

    1882-1884

    Cote

    3U/751

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

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  33. Résultat n°33

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : chemin de fer de Grande Ceinture. - Traversées de Champlan, Chilly-Mazarin, Epinay-sur-Orge, Longjumeau, Massy, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Wissous.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3U/750

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

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  34. Résultat n°34

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne Paris-Lyon. - Traversées de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Epinay-Sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Vigneux-sur-Seine (1846-1847), Yerres (1846-1850), Brétigny-sur-Orge (1866), Le Coudray-Montceaux (1893), Athis-Mons, Brunoy, Juvisy-sur-Orge, Montgeron, Yerres (1902) ; ligne de Paris-Lyon par le Bourbonnais : traversées de Ballancourt-sur-Essonne, Corbeil, Essonnes, Fontenay-le-Vicomte, Mennecy, Ormoy (1862-1863) ; ligne de Paris-Orsay : traversée de Massy (1849-1851).

    Date

    1846-1866

    Cote

    3U/749

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans, électrification. - Traversées de Longpont-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Wissous.

    Date

    1924

    Cote

    3U/748

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversées et agrandissement de la station d'Athis-Mons (1842,1858) ; prise d'eau dans l'Orge pour l'agrandissement des réservoirs de la gare de Brétigny (1867) ; création d'une gare d'échange à Athis-Mons (1882) ; création d'une station de voyageurs à Sainte-Geneviève-des-Bois (1880) ; établissement d'une gare de marchandises à Savigny-sur-Orge (1888) ; traversée de Massy (1891) ; construction d'une seconde écluse sur la Seine à Vigneux-sur-Seine (1902) ; traversée de Brétigny-sur-Orge (1902) ; traversée de Saint-Michel-sur-Orge (1903) ; doublement des voies d'Athis-Mons, de Savigny-sur-Orge (1903) ; construction de passages métalliques inférieurs et supérieurs à la gare de Juvisy (1920-1929) ; extension des installations de petites vitesses à la gare de Juvisy (1924-1926) ; établissement d'une nouvelle gare de triage entre Brétigny-sur-Orge et Marolles-en-Hurepoix (1926).

    Date

    1843-1926

    Cote

    3U/747

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversée d'Evry-Petit-Bourg (1838-1840) ; traversées d'Athis-Mons, Corbeil, Essonnes, Grigny, Ris-Orangis, Viry-Châtillon (1839), Corbeil (1839, 1843 ) ; traversées de Boussy-Saint-Antoine, Brétigny, Cheptainville, Epinay-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, la Norville, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon (1841), Savigny-sur-Orge (1841-1843) ; observations sur les offres de la compagnie et sur les demandes des propriétaires (1842).

    Date

    1838-1843

    Cote

    3U/746

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de CORBEIL, JUVISY, PALAISEAU : procès-verbaux d'essais (1944). Energie électrique. - Contôle des distributions d'énergie : permissions de voirie classées par commune ANGERVILLE, ATHIS-MONS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL, EGLY, ESSONNES, ETAMPES, ETRECHY, FONTENAY-LES-BRIS, IGNY, GRIGNY, JUVISY, LA-FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MONTGERON, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES, VILLABE, VIRY, YERRES (1911-1952) ; société d'intérêt collectif agricole d'électricité des cantons de la FERTE-ALAIS et limitrophes : état statistique (1923-1930), délibérations des conseils municipaux, demandes de subventions au ministère de l'Agriculture et au département pour l'électrification des écarts et hameaux communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, LARDY, SOISY-SUR-ECOLE (1924-1938) ; secrétariat d'Etat à la production industrielle, direction de l'électricité : propositions d'arrêtés pour autorisation de construire ou modifier le tracé des canalisations électriques traversant des lignes de chemin de fer d'intérêt général (1943- 1952) ; reconstitution des centrales et lignes de distribution électrique dans les régions victimes de l'invasion : courrier (1919)

    Date

    1911-1952

    Cote

    8S/12

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bassin de l'Orge.- Prises d'eau.

    Date

    1846-1958

    Cote

    7S/153

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.- Prises d'eau.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Saint Germain-lès-Arpajon : cessions de diverses parcelles de terrain au département de Seine-et-Oise provenant de l'ancien tracé de la ligne de chemin de fer, correspondance, plans (1939-1942) ; 4 projets de cession (1931-1941) ; vente par adjudication au profit de M. Audegard de terrains sis à Saint Germain-lès-Arpajon et à Leuville-sur-Orge appartenant au département de la Seine repris par ledit département à le Compagnie du chemin de fer ; 3 exemplaires du cahier des charges du 30 juin 1959 (1954-1959). Vente à la société civile de construction 'Les Basses Grillères' d'un terrain sis à Saint-Germain-lès-Arpajon appartenant au département de la Seine repris par ledit département à la Compagnie du chemin de fer ; 2 exemplaires de l'acte de vente des 12 et 16 décembre 1961, statuts de la société 'Les Basses Grillères' du 14 décembre 1960, plans (1955-1962). Origines de propriété : 4 actes de vente (1889-1892), actes de vente et expropriation de 134 parcelles sises sur la commune de Saint Germain-lès-Arpajon, à la Compagnie de chemin de fer ; enquêtes parcellaires, 4 plans (1890-1897). Commune de La Norville : désignation de 20 parcelles acquises sur la commune de La Norville qui ont été incorporées au chemin de grande communication n°19 en vue de son élargissement ; 2 plans (1891-1893)

    Date

    1889-1962

    Cote

    5S/180

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)