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142 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1911

    Cote

    INV/278

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

    Auteur

    TRIZAC, Michel

    Date

    1943

    Cote

    INV/581

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
  3. Résultat n°3

    Pénal : correctionnel et criminel. - Cautionnements : mises en liberté provisoire sous cautionnement.

    Date

    1801-1819

    Cote

    3U/1391

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Cautionnements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement : demandes de liberté provisoire sous cautionnement.

    Date

    1807-1817

    Cote

    3U/2626

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Cautionnement :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Interdits de séjour, libérations conditionnelles, réhabilitations et recours en grâce, notifications et requêtes (1951-1962).

    Date

    1951-1962

    Cote

    997W/76

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Interdits de séjour, libérations conditionnelles, réhabilitations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    16 septembre (2 dossiers), 17 septembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    3132W/44

    • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

    • 1996.
    • Cabinet 6.
    • 16 septembre (2 dossiers), 17 septembre 1996.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'INSTRUCTION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres BL, BG, FFD, DS, MA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/56

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BL, BG, FFD, DS, MA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lettres AS, BS, SM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/57

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres AS, BS, SM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lettres LP, BS, CJ, BC.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/58

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres LP, BS, CJ, BC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres BJ, PS, BS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/59

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BJ, PS, BS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres HR.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/60

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres HR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lettres MM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/61

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres NBS, LM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/62

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres NBS, LM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres CY, RM, RS, CT, DM, CSA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/63

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres CY, RM, RS, CT, DM, CSA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres LL, CN, ZN, BM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/64

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres LL, CN, ZN, BM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres ATC, BK, BV, PJL.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/65

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres ATC, BK, BV, PJL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres DE, TY.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/66

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres DE, TY.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres RW, RJJE, RC, ZR, JD, RP, BE.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/67

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres RW, RJJE, RC, ZR, JD, RP, BE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres LTA, MM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/68

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres LTA, MM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres VA, BM, AE.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/69

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres VA, BM, AE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Lettres MA, TS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/70

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MA, TS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lettres MJ, HSI, LL, SM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/71

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MJ, HSI, LL, SM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lettres BM, MT, NKD.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/72

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BM, MT, NKD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lettres DK, CR, GN, CP, CD.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/73

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres DK, CR, GN, CP, CD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lettres NJB, AB, LJ.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/74

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres NJB, AB, LJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Lettres HS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/75

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres HS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Lettres HS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/76

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres HS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Lettres CR.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/77

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres CR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Lettres BJ, CG, BD, KA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/78

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BJ, CG, BD, KA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Lettres SAM, BB.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/79

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres SAM, BB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Lettres RF, BM, KS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/80

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres RF, BM, KS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lettres MD, SJ, KG, GM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/81

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MD, SJ, KG, GM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lettres TM, DF, EF.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/82

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres TM, DF, EF.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lettres NM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/83

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres NM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lettres MEO, AS, PN.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/84

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MEO, AS, PN.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lettres MF, DS, CM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/85

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MF, DS, CM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lettres CM, AM, MD.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/1

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres CM, AM, MD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lettres MFMJ.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/2

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MFMJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres BJ, GF.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/3

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BJ, GF.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Lettres DM, NM, CM, HS.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/4

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres DM, NM, CM, HS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lettres TJ.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/5

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres TJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Lettres HN, GE.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/6

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres HN, GE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Lettres ME.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/7

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres ME.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lettres BLM, LJ, VE.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/8

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BLM, LJ, VE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lettres GA, GA.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/9

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres GA, GA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lettres DM, WLH, LBC.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/10

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres DM, WLH, LBC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Lettres MJL, SJD.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/11

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MJL, SJD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Lettres IA, SM, RS, MMJR, SS.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/12

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres IA, SM, RS, MMJR, SS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lettres BC.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/13

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BC.

    Producteur :

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  50. Résultat n°50

    Lettres PJ, SAL, SA, DM, GC, TL.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/14

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres PJ, SAL, SA, DM, GC, TL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lettres BJP.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/15

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BJP.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Lettres DNRM, HM, DS, MH, LP, DA, BR, TC, MH, MM.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/16

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres DNRM, HM, DS, MH, LP, DA, BR, TC, MH, MM.

    Producteur :

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  53. Résultat n°53

    Lettres FD, DC.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/17

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres FD, DC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Lettres CMA, TC, DPS, DD.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/18

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres CMA, TC, DPS, DD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Lettres MLB, JC, KA.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/19

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MLB, JC, KA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Lettres HE, BA, JA, PY, LL.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/20

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres HE, BA, JA, PY, LL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Lettres DS.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/21

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres DS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Lettres DS, BS, DOSA.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/22

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres DS, BS, DOSA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Lettres CD, KM, LL, CR, ME, VJ, BM, BA, AJ, CE.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/23

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres CD, KM, LL, CR, ME, VJ, BM, BA, AJ, CE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Lettres SA, DA.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/24

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres SA, DA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Lettres BW, JP.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/25

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BW, JP.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Lettres MD, DMJ, SS, CG.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/26

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2013.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MD, DMJ, SS, CG.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Lettres CG, DH.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/108

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres CG, DH.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Lettres TD, NW.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/109

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres TD, NW.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lettres VM, SAL, BJ.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/110

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres VM, SAL, BJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Lettres BL, BB, OMA, SM.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/111

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BL, BB, OMA, SM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Lettres SM.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/112

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres SM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lettres AA, DR.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/113

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres AA, DR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Lettres LA, TVP, AJ, SK, BJM.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/114

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres LA, TVP, AJ, SK, BJM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Lettres HR.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/115

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres HR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Lettres HR.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/116

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres HR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Lettres BG, QE.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/117

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BG, QE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lettres GM, MW, RP, MM, BL.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/118

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres GM, MW, RP, MM, BL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Lettres LS, LK.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/119

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres LS, LK.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Lettres MM, SI, BR.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/120

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres MM, SI, BR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Lettres DK, LJ, KA, BA, SY, LBG, SJ, LR.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/121

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres DK, LJ, KA, BA, SY, LBG, SJ, LR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Lettres DM, PF, MS, DK, DM, LSI.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/122

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres DM, PF, MS, DK, DM, LSI.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Lettres BJ.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/123

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lettres BJ.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/124

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres BJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Lettres CP, CZ, DF.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/125

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Liberté conditionnelle.
    • Lettres CP, CZ, DF.

    Producteur :

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