3186W/1-168
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/07/2021
Présentation du contenu
Conformément à la circulaire, les libérations conditionnelles (LC), les placements sous surveillance électronique (PSE) un échantillon pour chaque autre type de mesure, les dossiers des personnes médiatiques ou les affaires judiciaires présentant un intérêt historique ainsi qu'un échantillon de dossiers dont les patronymes commencent par les lettres Be et T.
Mode de classement
Chronologique, thématique, alphabétique
Autre instrument de recherche
Liste nominative
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2014
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2014
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