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Résultat n°1
Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

Date

1913

Cote

18FI/1988

Résultat n°2

100 questions sur le permis de construire

Date

s.d.

Cote

GBR/303

Résultat n°3

Du recueil des chartes mérovingiennes

Date

1850

Cote

INOCTAVO/747

Résultat n°4

Le droit de la photographie

Date

1973

Cote

INOCTAVO/959

Résultat n°5

Recueil de normes françaises de micrographie

Date

1980

Cote

INOCTAVO/1692

Résultat n°6

Recueil de normes françaises de documentation

Date

1980

Cote

INOCTAVO/1693

Résultat n°7

Code de la propriété intellectuelle (partie législative)

Date

1993

Cote

INOCTAVO/2778

Résultat n°8

Code de la propriété intellectuelle. Texte mis à jour au 1er mars 1996

Date

1996

Cote

INOCTAVO/3087

Résultat n°9

Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France

Date

1998

Cote

INOCTAVO/3770

Résultat n°10

Code général des impôts, législation applicable au 1er juillet 1965

Date

1965

Cote

INQUARTO/96

Résultat n°11

Projet de loi d'orientation urbaine et foncière

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/112

Résultat n°12

Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision

Date

1934

Cote

INQUARTO/175

Résultat n°13

Les codes annotés, code des lois politiques et administratives

Date

1891

Cote

INQUARTO/195

Résultat n°14

Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/220

Résultat n°15
RGPD : le rôle de l'archiviste

1 media

RGPD : le rôle de l'archiviste

Date

2022

Cote

INQUARTO/3537

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Date

1920

Cote

INV/18

Résultat n°17

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Date

1915

Cote

INV/51

Résultat n°18

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Date

1914

Cote

INV/67

Résultat n°19

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Date

1920

Cote

INV/451

Résultat n°20

Ici, seul un coiffeur a fait la résistance

Date

mercredi 04 novembre 2020

Cote

JAL1/557/23694/1