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  1. Résultat n°1
    Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

    Date

    1913

    Cote

    18FI/1988

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913...
  2. Résultat n°2

    100 questions sur le permis de construire

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/303

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • 100 questions sur le permis de construire
  3. Résultat n°3

    Du recueil des chartes mérovingiennes

    Date

    1850

    Cote

    INOCTAVO/747

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Du recueil des chartes mérovingiennes
  4. Résultat n°4

    Le droit de la photographie

    Auteur

    FREMONT, Pierre

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/959

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le droit de la photographie
  5. Résultat n°5

    Recueil de normes françaises de micrographie

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1692

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de micrographie
  6. Résultat n°6

    Recueil de normes françaises de documentation

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1693

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de documentation
  7. Résultat n°7

    Code de la propriété intellectuelle (partie législative)

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2778

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code de la propriété intellectuelle (partie législative)
  8. Résultat n°8

    Code de la propriété intellectuelle. Texte mis à jour au 1er mars 1996

    Auteur

    VIVANT, Michel

    Date

    1996

    Cote

    INOCTAVO/3087

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code de la propriété intellectuelle. Texte mis à jour...
  9. Résultat n°9

    Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France

    Auteur

    KAMENKA, Irène

    Date

    1998

    Cote

    INOCTAVO/3770

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France
  10. Résultat n°10

    Code général des impôts, législation applicable au 1er juillet 1965

    Date

    1965

    Cote

    INQUARTO/96

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Code général des impôts, législation applicable au...
  11. Résultat n°11

    Projet de loi d'orientation urbaine et foncière

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/112

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Projet de loi d'orientation urbaine et foncière
  12. Résultat n°12

    Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision

    Auteur

    MARTIN, Robert

    Date

    1934

    Cote

    INQUARTO/175

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
  13. Résultat n°13

    Les codes annotés, code des lois politiques et administratives

    Auteur

    DALLOZ, Edouard

    Date

    1891

    Cote

    INQUARTO/195

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
  14. Résultat n°14

    Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/220

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Liste des biens transférés en vertu de l'article 12...
  15. Résultat n°15
    RGPD : le rôle de l'archiviste

    1 media

    RGPD : le rôle de l'archiviste

    Date de publication

    2022

    Auteur

    RANQUET, Marie

    Date

    2022

    Cote

    INQUARTO/3537

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • RGPD : le rôle de l'archiviste
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Date

    1920

    Cote

    INV/18

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    FAUCHER, M. B

    Date

    1915

    Cote

    INV/51

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    PELISSIER, Edmond

    Date

    1914

    Cote

    INV/67

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  20. Résultat n°20

    Ici, seul un coiffeur a fait la résistance

    Date

    mercredi 04 novembre 2020

    Cote

    JAL1/557/23694/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23692-23716 (novembre 2020)
    • 23694
    • Ici, seul un coiffeur a fait la résistance