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  1. Résultat n°1
    RGPD : le rôle de l'archiviste

    1 media

    RGPD : le rôle de l'archiviste

    Date de publication

    2022

    Auteur

    RANQUET, Marie

    Date

    2022

    Cote

    INQUARTO/3537

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • RGPD : le rôle de l'archiviste
  2. Résultat n°2

    Ici, seul un coiffeur a fait la résistance

    Date

    mercredi 04 novembre 2020

    Cote

    JAL1/557/23694/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23692-23716 (novembre 2020)
    • 23694
    • Ici, seul un coiffeur a fait la résistance
  3. Résultat n°3

    De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur

    Auteur

    KOPP, ROBERT

    Date

    mars 2019

    Cote

    PER673/18/457/1

    • Contexte : HISTOIRE (L') PER673 (1980-...)

    • n° 443-478
    • 457
    • De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur
  4. Résultat n°4

    Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques images

    Auteur

    GUASCO, Véronique

    Date

    2009-2010

    Cote

    PER860/1/31/5

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 31
    • Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques...
  5. Résultat n°5

    Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2167W/14

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  6. Résultat n°6

    Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France

    Auteur

    KAMENKA, Irène

    Date

    1998

    Cote

    INOCTAVO/3770

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France
  7. Résultat n°7

    Code de la propriété intellectuelle. Texte mis à jour au 1er mars 1996

    Auteur

    VIVANT, Michel

    Date

    1996

    Cote

    INOCTAVO/3087

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code de la propriété intellectuelle. Texte mis à jour...
  8. Résultat n°8

    Code de la propriété intellectuelle (partie législative)

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2778

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code de la propriété intellectuelle (partie législative)
  9. Résultat n°9

    Recueil de normes françaises de micrographie

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1692

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de micrographie
  10. Résultat n°10

    Recueil de normes françaises de documentation

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1693

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de normes françaises de documentation
  11. Résultat n°11

    Le droit de la photographie

    Auteur

    FREMONT, Pierre

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/959

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le droit de la photographie
  12. Résultat n°12

    Journal officiel de la République française. Propriété littéraire et artistique

    Date

    1973

    Cote

    PBR/2103

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Journal officiel de la République française. Propriété...
  13. Résultat n°13

    Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal officiel, n°1255

    Date

    1970

    Cote

    PBR/343

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Propriété littéraire et artistique. Extrait du Journal...
  14. Résultat n°14

    Code général des impôts, législation applicable au 1er juillet 1965

    Date

    1965

    Cote

    INQUARTO/96

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Code général des impôts, législation applicable au...
  15. Résultat n°15

    Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français

    Date

    1942

    Cote

    PBR/1514

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale pour l'application de la loi du...
  16. Résultat n°16

    Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français

    Date

    1942

    Cote

    PBR/1515

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Instruction générale pour l'application de la loi du...
  17. Résultat n°17

    Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision

    Auteur

    MARTIN, Robert

    Date

    1934

    Cote

    INQUARTO/175

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Date

    1920

    Cote

    INV/18

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    FAUCHER, M. B

    Date

    1915

    Cote

    INV/51

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...