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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/451
 Date
1920
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°2
Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

Cote
18FI/1988
 Date
1913
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913...
Résultat n°3

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/51
 Date
1915
 Lieu
HAUTES-ALPES
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°4

Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

Cote
2167W/14
 Date
1996-2007
 Lieu
FRANCE
 Type de document
circulaire, note, correspondance, texte officiel

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...
Résultat n°5

Recueil de normes françaises de micrographie
Cote
INOCTAVO/1692
 Date
1980
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Recueil de normes françaises de micrographie
Résultat n°6

Le droit de la photographie
Cote
INOCTAVO/959
 Date
1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le droit de la photographie
Résultat n°7

Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964
Cote
INQUARTO/220
 Date
s.d.
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Liste des biens transférés en vertu de l'article 12...
Résultat n°8

Ici, seul un coiffeur a fait la résistance
Cote
JAL1/557/23694/1
 Date
mercredi 04 novembre 2020
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23692-23716 (novembre 2020)
  • 23694
  • Ici, seul un coiffeur a fait la résistance
Résultat n°9
RGPD : le rôle de l'archiviste

1 media

RGPD : le rôle de l'archiviste
Cote
INQUARTO/3537
 Date
2022
 Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • RGPD : le rôle de l'archiviste
Résultat n°10

Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France
Cote
INOCTAVO/3770
 Date
1998
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, PARIS Département
 Type de document
document photographique

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France
Résultat n°11

Journal officiel de la République française. Propriété littéraire et artistique
Cote
PBR/2103
 Date
1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Journal officiel de la République française. Propriété...
Résultat n°12

Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français
Cote
PBR/1514
 Date
1942
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel, carte d'identité

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Instruction générale pour l'application de la loi du...
Résultat n°13

Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision
Cote
INQUARTO/175
 Date
1934
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
Résultat n°14

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/18
 Date
1920
 Lieu
ALLIER
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°15

Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques images
Cote
PER860/1/31/5
 Date
2009-2010
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 31
  • Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques...
Résultat n°16

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Les cimetières et la police des sépultures ; traité pratique de législation par Emile Faÿ, édité aux éditions Berger-Levrault et cie, éditeurs [1910].

Cote
EDEPOT20 1I/4
 Date
1910
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
brochure

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°17

De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur
Cote
PER673/18/457/1
 Date
mars 2019
 Lieu - Type de document
publication périodique

  • Contexte : HISTOIRE (L') PER673 (1980-...)

  • n° 443-478
  • 457
  • De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur
Résultat n°18

100 questions sur le permis de construire
Cote
GBR/303
 Date
s.d.
 Lieu
FRANCE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • 100 questions sur le permis de construire
Résultat n°19

Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
Cote
INQUARTO/195
 Date
1891
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
Résultat n°20

avril 20, 22-23, 24, 27, 29-30 ; mai 1-8, 15-24, 26, 28-29 ; juin 7-10, 18-19, 21; juillet 2 ; août 3, 5, 7, 9, 11-16, 19, 23, 24-25, suppl. uniquement, 27-31; septembre 1suppl. uniquement, 2, 4, 6 suppl. uniquement, 8 suppl. uniquement, 9-30, 28 pièces ; octobre 1-13, 15, 18-26, 28, 30-31 ; novembre 1-14 ; décembre 16, 1 pièce. 1872 : janvier 5-6 suppl. uniquement , 7-9, 18-19 suppl. uniquement, 20-21, 25 suppl. uniquement, 27, 12 pièces ; février 1, 6-7suppl. uniquement , 8-10
Cote
JAL164/1
 Date
1871
 Lieu - Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : MONITEUR DES COMMUNES (LE)

  • avril 20, 22-23, 24, 27, 29-30 ; mai 1-8, 15-24, 26,...