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30 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Date

1920

Cote

INV/451

Résultat n°2
Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

Date

1913

Cote

18FI/1988

Résultat n°3

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Date

1915

Cote

INV/51

Résultat n°4

Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

Date

1996-2007

Cote

2167W/14

Résultat n°5

Recueil de normes françaises de micrographie

Date

1980

Cote

INOCTAVO/1692

Résultat n°6

Le droit de la photographie

Date

1973

Cote

INOCTAVO/959

Résultat n°7

Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/220

Résultat n°8

Ici, seul un coiffeur a fait la résistance

Date

mercredi 04 novembre 2020

Cote

JAL1/557/23694/1

Résultat n°9
RGPD : le rôle de l'archiviste

1 media

RGPD : le rôle de l'archiviste

Date

2022

Cote

INQUARTO/3537

Résultat n°10

Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France

Date

1998

Cote

INOCTAVO/3770

Résultat n°11

Journal officiel de la République française. Propriété littéraire et artistique

Date

1973

Cote

PBR/2103

Résultat n°12

Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français

Date

1942

Cote

PBR/1514

Résultat n°13

Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision

Date

1934

Cote

INQUARTO/175

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Date

1920

Cote

INV/18

Résultat n°15

Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques images

Date

2009-2010

Cote

PER860/1/31/5

Résultat n°16

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Les cimetières et la police des sépultures ; traité pratique de législation par Emile Faÿ, édité aux éditions Berger-Levrault et cie, éditeurs [1910].

Date

1910

Cote

EDEPOT20 1I/4

Résultat n°17

De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur

Date

mars 2019

Cote

PER673/18/457/1

Résultat n°18

100 questions sur le permis de construire

Date

s.d.

Cote

GBR/303

Résultat n°19

Les codes annotés, code des lois politiques et administratives

Date

1891

Cote

INQUARTO/195

Résultat n°20

avril 20, 22-23, 24, 27, 29-30 ; mai 1-8, 15-24, 26, 28-29 ; juin 7-10, 18-19, 21; juillet 2 ; août 3, 5, 7, 9, 11-16, 19, 23, 24-25, suppl. uniquement, 27-31; septembre 1suppl. uniquement, 2, 4, 6 suppl. uniquement, 8 suppl. uniquement, 9-30, 28 pièces ; octobre 1-13, 15, 18-26, 28, 30-31 ; novembre 1-14 ; décembre 16, 1 pièce. 1872 : janvier 5-6 suppl. uniquement , 7-9, 18-19 suppl. uniquement, 20-21, 25 suppl. uniquement, 27, 12 pièces ; février 1, 6-7suppl. uniquement , 8-10

Date

1871

Cote

JAL164/1