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194 résultats

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  1. Résultat n°1

    La question des territoires des bailliages royaux de la Prévosté et vicomté de Paris (XIIIème-XVIIIème siècles). Extrait des Actes du 100ème Congrès national des société savantes (Paris - 1975). II

    Auteur

    GUEROUT, Jean

    Date

    1978

    Cote

    PBR/1176

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La question des territoires des bailliages royaux de...
  2. Résultat n°2

    La rue de La Barre, prévôt de Corbeil

    Auteur

    GAUDIN, Bernard

    Date

    2003

    Cote

    JAL7/379/3039/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3038-3041 (juin 2003)
    • 3039
    • La rue de La Barre, prévôt de Corbeil
  3. Résultat n°3

    Affaire en justice relative au non paiement de 22 ans d'arrérage d'une rente de 21 livres annuelle, due à, Pierre Poirier, maître horloger demeurant à Paris, rue Montmartre puis Saint-Honoré, paroisse Saint-Eustache et Marie-Catherine Moreau sa femme, demandeurs, contre, Jean Leroy, vigneron demeurant à Linas, rue Fromagère, défendeur, suite à une sentence en faveur dudit Leroy contre, Jean Pelletier, vigneron demeurant audit Linas et Elizabeth Leroy sa femme, tous héritiers en partie de Claude Leroy et Catherine Boutry, leurs père et mère : grosses d'assignation à comparaître et de sentences.

    Date

    1785-1787

    Cote

    1J/1255

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Affaire en justice relative au non paiement de 22 ans...
  4. Résultat n°4

    ETAMPES. - Précis pour Claude BOULLEMIER ET Gabrielle LAUMOSNIER, sa femme contre Jeanne LAUMOSNIER pour l'audience du 12 mai 1762.

    Date

    1762

    Cote

    1J/915

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Précis pour Claude BOULLEMIER ET Gabrielle...
  5. Résultat n°5

    DOURDAN. - AMIOT, boucher : procès [parchemin et papier].

    Date

    1585-1587

    Cote

    1J/622

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - AMIOT, boucher : procès [parchemin et papier]....
  6. Résultat n°6

    ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal d'ETAMPES le condamnant pour escroquerie (an V) [1796-1797].

    Date

    1796-1797

    Cote

    1J/452

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal...
  7. Résultat n°7

    Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL : pièces judiciaires (1621, 1640).

    Date

    1621-1640

    Cote

    1J/298

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Procès jugés au Châtelet de PARIS en appel de CORBEIL...
  8. Résultat n°8

    Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome troisième.

    Auteur

    LEMAIRE, M

    Date

    1875

    Cote

    INV/1716

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : Complément des séries A à E : Inventaire...
  9. Résultat n°9

    Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - Tome premier.

    Auteur

    LEMAIRE, M

    Date

    1863

    Cote

    INV/1715

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
  10. Résultat n°10

    Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

    Date

    1871

    Cote

    INV/1619

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique des archives du Châtelet de Paris : Série Y

    Auteur

    STEIN, Henri

    Date

    1898

    Cote

    INV/1479

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives du Châtelet de Paris...
  12. Résultat n°12

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série BB Justice - Tome IV : Fascicule 3

    Auteur

    CAVAILLER, Paulette

    Date

    1956

    Cote

    INV/1446

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
  13. Résultat n°13

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série BB Justice- Tome IV : Fascicule 2

    Date

    1955

    Cote

    INV/1445

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
  14. Résultat n°14

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX - Tome III : Fascicule 1

    Date

    1933

    Cote

    INV/1442

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives....
  15. Résultat n°15

    Inventaire analytique des livres de couleurs et bannières du Châtelet de Paris

    Auteur

    TUETEY, Alexandre

    Date

    1849

    Cote

    INV/1369

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire analytique des livres de couleurs et bannières...
  16. Résultat n°16

    Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 2ème partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence (suite et fin)

    Auteur

    ROUX, Augustin

    Date

    1954

    Cote

    INV/1293

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
  17. Résultat n°17

    Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 1ère partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence : Série B.

    Auteur

    BUSQUET, Raoul

    Date

    1939

    Cote

    INV/1292

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
  18. Résultat n°18

    Châtelet de Paris : Répertoire numérique de la série Y. Avant-propos par Jean FAVIER - Tome premier : Les chambres : Y 1 à 10718 et 18603 à 1880

    Auteur

    GERBAUD, Henri

    Date

    1993

    Cote

    INV/1208

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Châtelet de Paris : Répertoire numérique de la série...
  19. Résultat n°19

    Conseil souverain de la Martinique : Série B : 1712-1791 : Inventaire analytique

    Auteur

    CHAULEAU, Liliane

    Date

    1985

    Cote

    INV/1202

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Conseil souverain de la Martinique : Série B : 1712-1791...
  20. Résultat n°20

    Archives Municipales de Nantes : Catalogue des actes royaux imprimés des séries anciennes (AA-II) : 1657-1792

    Auteur

    NOUGARET, Christine

    Date

    1991

    Cote

    INV/1044

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de Nantes : Catalogue des actes...
  21. Résultat n°21

    Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris : 1668-1787 : Inventaire des articles Y 9498 et 9499. Avant-propos par Jean FAVIER

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT, Michèle

    Date

    1992

    Cote

    INV/1021

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du Conseil souverain

    Auteur

    CAUCANAS, Sylvie

    Date

    1991

    Cote

    INV/955

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du...
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du Conseil souverain

    Auteur

    CAUCANAS, Sylvie

    Date

    1991

    Cote

    INV/954

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 B : Fonds du...
  24. Résultat n°24

    Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    BARBAUD, Gabriel

    Date

    1898

    Cote

    INV/876

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
  25. Résultat n°25

    Archives civiles série A : Fonds d'Armagnac : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. Introduction par Charles SAMARAN. Table générale par L. IMBERT

    Auteur

    SAMARAN, Charles

    Date

    1910

    Cote

    INV/847

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série A : Fonds d'Armagnac : Inventaire...
  26. Résultat n°26

    Archives civiles série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/829

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : Inventaire sommaire des...
  27. Résultat n°27

    Archives civiles : troisième : Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Date

    1884

    Cote

    INV/758/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : troisième : Série B : Inventaire...
  28. Résultat n°28

    Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - III : Index.

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1982

    Cote

    INV/695/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
  29. Résultat n°29

    Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - II : 1736-1790.

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1982

    Cote

    INV/695/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
  30. Résultat n°30

    Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace : 1648-1790. - I : 1648-1735.

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1982

    Cote

    INV/695/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Catalogue des ordonnances et arrêts concernant l'Alsace...
  31. Résultat n°31

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - cinquième : n° C 6260 à 7275

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1910

    Cote

    INV/665/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  32. Résultat n°32

    II : Archives civiles série B : n° B 361 à B 637 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    FLAMARE (DE), H

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/623/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • II : Archives civiles série B : n° B 361 à B 637 :...
  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1930

    Cote

    INV/598

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions
  34. Résultat n°34

    Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    GIGOT, Jean

    Date

    1946

    Cote

    INV/519

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
  35. Résultat n°35

    Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement du Parlement n° 1 B 1 à 58 : Table alphabétique générale : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    LOIRETTE, Gabriel

    Date

    1927

    Cote

    INV/355

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement...
  36. Résultat n°36

    Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement du Parlement n° 1 B 1 à 58 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    BRUTAILS, Jean-Auguste

    Date

    1925

    Cote

    INV/354

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B archives judiciaires : Registres d'enregistrement...
  37. Résultat n°37

    Répertoire numérique de la série A : Actes du pouvoir souverain, famille royale, domaine royal

    Auteur

    WAQUET, Henri

    Date

    1945

    Cote

    INV/300

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série A : Actes du pouvoir...
  38. Résultat n°38

    Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives DépartementalesTome premier

    Auteur

    LACROIX, André

    Date

    1865

    Cote

    INV/279

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
  39. Résultat n°39

    Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions

    Auteur

    AUTORDE, Fernand

    Date

    1914

    Cote

    INV/233

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
  40. Résultat n°40

    Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier.

    Auteur

    LAMARE, Jules

    Date

    1869

    Cote

    INV/229

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...