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  1. Résultat n°1
    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    1 media

    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    Date

    1926

    Cote

    18FI/112

    • Contexte : AFFICHES

    • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
  2. Résultat n°2
    VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants face à la violence, salle des associations mardi 9 octobre à 20h 30.

    1 media

    VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants face à la violence, salle des associations mardi 9 octobre à 20h 30.

    Date

    2013

    Cote

    18FI/4235

    • Contexte : AFFICHES

    • VARENNES-JARCY. - Etre parent aujourd'hui, nos enfants...
  3. Résultat n°3

    Haute cour de justice. Compte rendu in extenso des audiences. Procès du maréchal Pétain (1945)

    Date

    1945

    Cote

    INFOLIO/246

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Haute cour de justice. Compte rendu in extenso des...
  4. Résultat n°4

    Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs à Paris au XIVe siècle

    Auteur

    TANON, Louis

    Date

    1877

    Cote

    INOCTAVO/363

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Registre criminel de la justice de Saint-Martin-des-Champs...
  5. Résultat n°5

    Code pénal

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/707

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code pénal
  6. Résultat n°6

    Les faux en écriture et leur expertise

    Auteur

    LOCARD, Edmond

    Date

    1959

    Cote

    INOCTAVO/798

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les faux en écriture et leur expertise
  7. Résultat n°7

    Code pénal

    Date

    1975

    Cote

    INOCTAVO/1186

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code pénal
  8. Résultat n°8

    Histoire du droit pénal. Vol. I : le droit pénal

    Auteur

    LAINGUI, André

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/3871

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire du droit pénal. Vol. I : le droit pénal
  9. Résultat n°9

    Histoire du droit pénal. Vol. II : la procédure criminelle

    Auteur

    LAINGUI, André

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/3872

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire du droit pénal. Vol. II : la procédure criminelle
  10. Résultat n°10
    Les Enfants de l'ombre

    1 media

    Les Enfants de l'ombre

    Date de publication

    2007

    Auteur

    YVOREL, Elise

    Date

    2007

    Cote

    INOCTAVO/4799

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les Enfants de l'ombre
  11. Résultat n°11

    Les codes annotés, code des lois politiques et administratives

    Auteur

    DALLOZ, Edouard

    Date

    1891

    Cote

    INQUARTO/195

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les codes annotés, code des lois politiques et administratives
  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de la commune de Paris (10 août 1792-1er juin 1793)

    Auteur

    TOURNEUX, Maurice

    Date

    1894

    Cote

    INQUARTO/266

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Procès-verbaux de la commune de Paris (10 août 1792-1er...
  13. Résultat n°13

    La place de grève

    Auteur

    MOEL (LE), Michel

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/2708

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La place de grève
  14. Résultat n°14

    Code pénal

    Date

    1965

    Cote

    INSEIZE/322

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code pénal
  15. Résultat n°15

    Code de procédure pénale

    Date

    1964

    Cote

    INSEIZE/323

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code de procédure pénale
  16. Résultat n°16

    Code pénal

    Date

    1962

    Cote

    INSEIZE/326

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code pénal
  17. Résultat n°17

    Code d'instruction criminelle et code pénal

    Date

    1912

    Cote

    INSEIZE/636

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code d'instruction criminelle et code pénal
  18. Résultat n°18

    Code pénal, nouveau code pénal

    Date

    1992

    Cote

    INSEIZE/940

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code pénal, nouveau code pénal
  19. Résultat n°19

    Les procès de Jeanne d'Arc

    Auteur

    DUBY, Georges

    Date

    1973

    Cote

    INSEIZE/1488

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Les procès de Jeanne d'Arc
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire

    Auteur

    WEBER, Marcel

    Date

    1940

    Cote

    INV/536

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...
  21. Résultat n°21

    Archives départementales des Vosges, justice de paix ( 1791-1958). Répertoire numérique détaillé.- Tome 1

    Auteur

    PETITDEMANGE, Annick

    Date

    2003

    Cote

    INV/2056

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales des Vosges, justice de paix...
  22. Résultat n°22

    Guide des sources de la Commune de Paris et du mouvement communaliste (186461880), Paris et Ile-de-France

    Auteur

    BIDOUZE, René

    Date

    2007

    Cote

    INV/2219

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des sources de la Commune de Paris et du mouvement...
  23. Résultat n°23

    Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958)

    Auteur

    FARCY, Jean-Claude

    Date

    1992

    Cote

    INV/2315

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958)
  24. Résultat n°24

    BREUX. - Famille LEFEVRE : affiche incomplète annonçant la condamnation à mort, par la cour criminelle de Seine-et-Oise, de Noël-Honoré LEFEVRE dit CHOLLET, âgé de 25 ans, cultivateur à Jouy, pour crime commis le 27 août 1807 ; famille SORIEUL : expédition du contrat de mariage passé entre Pierre-Joseph JANE, chauffeur à PARIS, et Marie-Anne-Félicité SORIEUL, domestique à Paris, née à BREUX, devant Me VIAN, notaire à SAINT-CHERON (21 mars 1838).

    Date

    1807-1838

    Cote

    1J/60

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BREUX. - Famille LEFEVRE : affiche incomplète annonçant...
  25. Résultat n°25

    Élections européennes de 1989

    Date

    1989-1992

    Cote

    1J1016

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Guy BRIANTAIS, maire de COURCOURONNES de 1977 à 1997
    • Elections
    • Élections européennes de 1989
  26. Résultat n°26

    Notes de lecture.

    Date

    1916-1966

    Cote

    2J/1

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Notes de lecture.

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice seigneuriale.

    Date

    1476-1728

    Cote

    27J/79

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  28. Résultat n°28

    Comment se prépare le procès de la catastrophe de Brétigny

    Date

    vendredi 25 février 2022

    Cote

    JAL1/572/24103/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24082- 24103 (février 2022)
    • n° 24103 (25 février 2022)
    • Comment se prépare le procès de la catastrophe de Brétigny
  29. Résultat n°29

    Condamné, l'ex-maire François Pelletant a bien l'intention de revenir

    Date

    mercredi 26 octobre 2022

    Cote

    JAL1/580/24311/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24290-24315 (octobre 2022)
    • n° 24311 (26 octobre 2022)
    • Condamné, l'ex-maire François Pelletant a bien l'intention...
  30. Résultat n°30

    Un procès hors norme pour la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge

    Date

    jeudi 21 avril 2022

    Cote

    JAL7/522/4023/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 4021-4044 (1er avril-15 septembre 2022)
    • n° 4023 (21 avril 2022)
    • Un procès hors norme pour la catastrophe ferroviaire...
  31. Résultat n°31

    Procès de la catastrophe de Brétigny-sur-Orge : une première semaine pour donner le ton

    Date

    jeudi 05 mai 2022

    Cote

    JAL7/522/4025/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 4021-4044 (1er avril-15 septembre 2022)
    • n° 4025 (5 mai 2022)
    • Procès de la catastrophe de Brétigny-sur-Orge : une...
  32. Résultat n°32

    SIMANDOUX (Nathalie).- Histoire de la criminalité dans le pays étampois au XVIIIème siècle. Mémoire de maîtrise. 1 bobine.

    Date

    s.d

    Cote

    4MI/10

    • Contexte : MICROFILMS DE DOCUMENTATION

    • SIMANDOUX (Nathalie).- Histoire de la criminalité dans...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU LOIRET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU LOIRET (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Les Guillotinés de l'Essonne

    Auteur

    PROUX, Nathalie

    Date

    2011

    Cote

    PER589/4/132/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°93-116
    • 132
    • Les Guillotinés de l'Essonne
  34. Résultat n°34

    PER1036/1

    Date

    2010

    Cote

    PER1036/1

    • Contexte : ECHO DES PEUPLIERS (L')

    • PER1036/1
  35. Résultat n°35

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : registres de dépôts de pièces à conviction en matière criminelle et correctionnelle et de simple police (juin 1828-décembre 1837).

    Date

    1828-1837

    Cote

    3U/1306

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : registres de dépôts de pièces à conviction en matière criminelle et correctionnelle et de simple police.

    Date

    1838-1894

    Cote

    3U/1307

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : registres de dépôts de pièces à conviction en matière criminelle et correctionnelle et de simple police.

    Date

    1895-1927

    Cote

    3U/1308

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : registres de dépôts de pièces à conviction en matière criminelle et correctionnelle et de simple police.

    Date

    1928-1949

    Cote

    3U/1309

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : livret ouvrier de Frédéric Singent, bourrelier (1807) ; dépôts de pièces à conviction (1832-1935) ; inventaire des pièces à conviction et objets confisqués déposés au greffe (1876).

    Date

    1807-1935

    Cote

    3U/1310

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : dépôts de pièces arguées de faux.

    Date

    1838-1869

    Cote

    3U/1311

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)