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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

Cote
1924W/126
 Date
1982-1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...
Résultat n°2

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Cote
1924W/144
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).
Résultat n°3

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Cote
3U/2716
 Date
1889
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°4

2007.
Cote
2767W/63
 Date
2007
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

  • Juridiction de proximité.
  • Minutes.
  • 2007.
Résultat n°5

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Cote
3U/1644
 Date
1855
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°6

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.

Cote
3U/1612
 Date
1805-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°7

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

Cote
3U/1533
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°8

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Cote
EDEPOT80 FF/2
 Date
1775-1789
 Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune
 Type de document
table, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...
Résultat n°9

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 22.40 à 85

Cote
1992W/68
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

  • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°10

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Cote
2404W/3
 Date
1969-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....
Résultat n°11

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Cote
3U/2887
 Date
1885
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°12

Minutes de jugements pénal (Juin 1974).

Cote
1976W/20
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements pénal (Juin 1974).
Résultat n°13

Les Guillotinés de l'Essonne
Cote
PER589/4/132/2
 Date
2011
 Lieu
ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, LONGJUMEAU, RIS-ORANGIS, BIEVRES, MEROBERT, ETAMPES, ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, ORSAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, BURES-SUR-YVETTE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, DOURDAN, VIGNEUX-SUR-SEINE, ROINVILLIERS, SERMAISE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

  • n°93-116
  • 132
  • Les Guillotinés de l'Essonne
Résultat n°14

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (2ème semestre 1933).

Cote
3U/1441
 Date
1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°15

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux (août-décembre 1935).

Cote
3U/1549
 Date
1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : commissions rogatoires. Mandats d'arrêts et mandats d'amener, présentation en qualité de témoins, non-lieu, citation à prévenu, arrestations, (an XII-1927).

Cote
EDEPOT17 3I/7
 Date
1803-1927
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°17

Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

Cote
2404W/9
 Date
1973-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976)....
Résultat n°18

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 22.180 à 199 ; 23.00 à 19

Cote
1992W/134
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

  • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°19

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 26.01 à 99

Cote
1992W/138
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

  • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°20

Pénal, correctionnel et criminel. - Casier judiciaire : répertoire des condamnés récidivistes.

Cote
3U/2924
 Date
1856-1861
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Casier judiciaire...
Résultat n°21

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (28 mars-20 juin 1875).

Cote
3U/1353
 Date
1875
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°22

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : dépôts de pièces arguées de faux.

Cote
3U/1311
 Date
1838-1869
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°23

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (14 février 1886-11 avril 1886).

Cote
3U/1366
 Date
1886
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°24

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels (1er semestre 1923).

Cote
3U/1739
 Date
1923
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°25

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (10 août 1879-18 avril 1880).

Cote
3U/1369
 Date
1879-1880
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°26

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (3 janvier-28 mars 1875).

Cote
3U/1352
 Date
1875
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°27

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Cote
3U/1654
 Date
1865
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°28

Minutes de jugements pénal (Avril - mai 1975).

Cote
1976W/25
 Date
1975
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements pénal (Avril - mai 1975).
Résultat n°29

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Cote
3U/1575
 Date
1840-1842
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°30

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, octobre-novembre 1893.

Cote
3U/2747
 Date
1893
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°31

Minutes de jugements pénal (Novembre 1973), 1ère partie.

Cote
1976W/9
 Date
1973
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements pénal (Novembre 1973), 1ère partie....
Résultat n°32

N° 1 - Condamnation à six jours de prison de Patric Murphy, né à Québec [Canada], cuisinier sans domicile fixe, pour vagabondage et mendicité à Longjumeau (7 janvier 1870).
Cote
3U/1659
 Date
1870
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements correctionnels...
  • N° 1 - Condamnation à six jours de prison de Patric...
Résultat n°33

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 09.60 à 120

Cote
1992W/104
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

  • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°34

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (2ème semestre 1932).

Cote
3U/1438
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°35

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 008.50 à 99

Cote
1992W/43
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

  • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°36

Minutes de jugements pénal (avril 1974).

Cote
1976W/17
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements pénal (avril 1974).
Résultat n°37

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels (2ème semestre 1913).

Cote
3U/1723
 Date
1913
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°38

Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers individuels (24 août 2006), tome 1.

Cote
2660W/22
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2660W Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers...

  • Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers...
Résultat n°39

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles.

Cote
3U/2787
 Date
1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°40

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Formation du jury : listes départementales et communales.

Cote
EDEPOT18 3I/2
 Date
1845-1871
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°41

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 14.15 à 59

Cote
1992W/110
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

  • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°42

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Cote
3U/2844
 Date
1842
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°43

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels (2ème semestre 1910).

Cote
3U/1717
 Date
1910
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°44

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Cote
1954W/54
 Date
1971
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations...
Résultat n°45

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux (août-décembre 1937).

Cote
3U/1535
 Date
1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°46

1990.
Cote
2767W/58
 Date
1990
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

  • Tribunal de Police de Palaiseau.
  • Minutes.
  • 1990.
Résultat n°47

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, décembre 1892.

Cote
3U/2741
 Date
1892
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°48

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Citations directes, flagrants délits.

Cote
3U/1478
 Date
1921
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°49

Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers individuels (24 août 2006), tome 2.

Cote
2660W/23
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2660W Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers...

  • Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers...
Résultat n°50

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII (dossiers n° 30-33, 35-49).

Cote
3U/2629
 Date
1799-1800
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°51

Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958)
Cote
INV/2315
 Date
1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958)
Résultat n°52

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Cote
3U/2885
 Date
1883
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°53

Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers individuels (17 août 2006).

Cote
2660W/9
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2660W Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers...

  • Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers...
Résultat n°54

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (4ème trimestre 1929).

Cote
3U/1432
 Date
1929
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°55

18 janvier, 8 février,15 mars -26 avril, 17 mai, 2 juin, 20 septembre, 18 octobre, 22 novembre, 13 décembre 1993.
Cote
2767W/51
 Date
1993
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

  • Tribunal de Police de Palaiseau.
  • Minutes.
  • 18 janvier, 8 février,15 mars -26 avril, 17 mai, 2...
Résultat n°56

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (13 janvier 1889-5 février 1889).

Cote
3U/1368
 Date
1889
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°57

2003-2005.
Cote
2767W/24
 Date
2003-2005
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

  • Tribunal d'instance de Palaiseau.
  • Ordonnances pénales : minutes.
  • 2003-2005.
Résultat n°58

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux (2ème semestre 1933).

Cote
3U/1545
 Date
1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°59

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

Cote
3U/2813
 Date
1939
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°60

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, juin-décembre 1894 ; flagrants délits, 1894.

Cote
3U/2750
 Date
1894
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°61

Affaires pénales : registre d'audience (07/01/1975-26/11/1984).

Cote
2404W/11
 Date
1975-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (07/01/1975-26/11/1984)....
Résultat n°62

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n°19.100 à 159

Cote
1992W/123
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

  • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°63

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Escroqueries.

Cote
3U/1604
 Date
1799-1872
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°64

Plumitif d'audiences 4ème classe (Janvier 1992 - Janvier 1993).

Cote
1924W/130
 Date
1992-1993
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif d'audiences 4ème classe (Janvier 1992 - Janvier...
Résultat n°65

Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1971 - janvier 1972).

Cote
1924W/102
 Date
1971-1972
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1971 - janvier...
Résultat n°66

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (janvier 1933).

Cote
3U/1439
 Date
1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°67

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, avril-mai 1885.

Cote
3U/2689
 Date
1885
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°68

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (16 mai 1880-5 septembre 1880).

Cote
3U/1370
 Date
1880
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°69

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels (an X-1806).

Cote
3U/2831
 Date
1801-1806
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°70

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n°24.131 à 149 ; 24.200

Cote
1992W/74
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1992W Plaintes et dossiers classés sans suite du bureau...

  • Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans...
Résultat n°71

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, juin-juillet 1894.

Cote
3U/2753
 Date
1894
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°72

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : registres des appels correctionnels : comparutions.

Cote
3U/1807
 Date
1929-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : registres...
Résultat n°73

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, janvier 1895 ; flagrants délits, 1895.

Cote
3U/2756
 Date
1895
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°74

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Citations directes, flagrants délits (1er trimestre 1931).

Cote
3U/1492
 Date
1931
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°75

Expertises

Cote
933W/11
 Date
1945-1950
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 933W Procédures et décisions de justice civile (1917-1956)

  • Expertises
Résultat n°76

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Cote
3U/2884
 Date
1882
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°77

Dossier 5/9.
Cote
3410W/10
 Date
2002
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Procédures correctionnelles (2002).

  • Dossiers de procédures correctionnelles, pour des délits...
  • Dossier 5/9.
Résultat n°78

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, 1883 (n° 1646-1686).

Cote
3U/2676
 Date
1883
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°79

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (7 novembre 1875-2 janvier 1876).

Cote
3U/1356
 Date
1875-1876
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...
Résultat n°80

2011.
Cote
2766W/27
 Date
2011
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2766W Minutes, plumitifs et dossiers de procédures...

  • Tribunal de police de Palaiseau.
  • Minutes.
  • 2011.