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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

Date

1982-1983

Cote

1924W/126

Résultat n°2

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/144

Résultat n°3

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Date

1889

Cote

3U/2716

Résultat n°4

2007.

Date

2007

Cote

2767W/63

Résultat n°5

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Date

1855

Cote

3U/1644

Résultat n°6

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Pièces de procédures : mandats d'arrêt, mandats d'amenés, mandats de dépôts, procès-verbaux.

Date

1805-1825

Cote

3U/1612

Résultat n°7

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

Date

1926

Cote

3U/1533

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Date

1775-1789

Cote

EDEPOT80 FF/2

Résultat n°9

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 22.40 à 85

Date

1997

Cote

1992W/68

Résultat n°10

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Date

1969-1973

Cote

2404W/3

Résultat n°11

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Date

1885

Cote

3U/2887

Résultat n°12

Minutes de jugements pénal (Juin 1974).

Date

1974

Cote

1976W/20

Résultat n°13

Les Guillotinés de l'Essonne

Date

2011

Cote

PER589/4/132/2

Résultat n°14

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (2ème semestre 1933).

Date

1933

Cote

3U/1441

Résultat n°15

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux (août-décembre 1935).

Date

1935

Cote

3U/1549

Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : commissions rogatoires. Mandats d'arrêts et mandats d'amener, présentation en qualité de témoins, non-lieu, citation à prévenu, arrestations, (an XII-1927).

Date

1803-1927

Cote

EDEPOT17 3I/7

Résultat n°17

Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

Date

1973-1976

Cote

2404W/9

Résultat n°18

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 22.180 à 199 ; 23.00 à 19

Date

1998

Cote

1992W/134

Résultat n°19

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 26.01 à 99

Date

1998

Cote

1992W/138

Résultat n°20

Pénal, correctionnel et criminel. - Casier judiciaire : répertoire des condamnés récidivistes.

Date

1856-1861

Cote

3U/2924

Résultat n°21

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (28 mars-20 juin 1875).

Date

1875

Cote

3U/1353

Résultat n°22

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : dépôts de pièces arguées de faux.

Date

1838-1869

Cote

3U/1311

Résultat n°23

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (14 février 1886-11 avril 1886).

Date

1886

Cote

3U/1366

Résultat n°24

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels (1er semestre 1923).

Date

1923

Cote

3U/1739

Résultat n°25

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (10 août 1879-18 avril 1880).

Date

1879-1880

Cote

3U/1369

Résultat n°26

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (3 janvier-28 mars 1875).

Date

1875

Cote

3U/1352

Résultat n°27

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Date

1865

Cote

3U/1654

Résultat n°28

Minutes de jugements pénal (Avril - mai 1975).

Date

1975

Cote

1976W/25

Résultat n°29

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Date

1840-1842

Cote

3U/1575

Résultat n°30

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, octobre-novembre 1893.

Date

1893

Cote

3U/2747

Résultat n°31

Minutes de jugements pénal (Novembre 1973), 1ère partie.

Date

1973

Cote

1976W/9

Résultat n°32

N° 1 - Condamnation à six jours de prison de Patric Murphy, né à Québec [Canada], cuisinier sans domicile fixe, pour vagabondage et mendicité à Longjumeau (7 janvier 1870).

Date

1870

Cote

3U/1659

Résultat n°33

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 09.60 à 120

Date

1998

Cote

1992W/104

Résultat n°34

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (2ème semestre 1932).

Date

1932

Cote

3U/1438

Résultat n°35

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n° 008.50 à 99

Date

1997

Cote

1992W/43

Résultat n°36

Minutes de jugements pénal (avril 1974).

Date

1974

Cote

1976W/17

Résultat n°37

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels (2ème semestre 1913).

Date

1913

Cote

3U/1723

Résultat n°38

Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers individuels (24 août 2006), tome 1.

Date

2006

Cote

2660W/22

Résultat n°39

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles.

Date

1940

Cote

3U/2787

Résultat n°40

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Formation du jury : listes départementales et communales.

Date

1845-1871

Cote

EDEPOT18 3I/2

Résultat n°41

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n° 14.15 à 59

Date

1998

Cote

1992W/110

Résultat n°42

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Date

1842

Cote

3U/2844

Résultat n°43

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels (2ème semestre 1910).

Date

1910

Cote

3U/1717

Résultat n°44

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Date

1971

Cote

1954W/54

Résultat n°45

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux (août-décembre 1937).

Date

1927

Cote

3U/1535

Résultat n°46

1990.

Date

1990

Cote

2767W/58

Résultat n°47

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, décembre 1892.

Date

1892

Cote

3U/2741

Résultat n°48

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Citations directes, flagrants délits.

Date

1921

Cote

3U/1478

Résultat n°49

Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers individuels (24 août 2006), tome 2.

Date

2006

Cote

2660W/23

Résultat n°50

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, an VIII (dossiers n° 30-33, 35-49).

Date

1799-1800

Cote

3U/2629

Résultat n°51

Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958)

Date

1992

Cote

INV/2315

Résultat n°52

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Date

1883

Cote

3U/2885

Résultat n°53

Affaires pénales, procédures alternatives : dossiers individuels (17 août 2006).

Date

2006

Cote

2660W/9

Résultat n°54

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (4ème trimestre 1929).

Date

1929

Cote

3U/1432

Résultat n°55

18 janvier, 8 février,15 mars -26 avril, 17 mai, 2 juin, 20 septembre, 18 octobre, 22 novembre, 13 décembre 1993.

Date

1993

Cote

2767W/51

Résultat n°56

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (13 janvier 1889-5 février 1889).

Date

1889

Cote

3U/1368

Résultat n°57

2003-2005.

Date

2003-2005

Cote

2767W/24

Résultat n°58

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux (2ème semestre 1933).

Date

1933

Cote

3U/1545

Résultat n°59

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Procédures correctionnelles avec non-lieux.

Date

1939

Cote

3U/2813

Résultat n°60

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, juin-décembre 1894 ; flagrants délits, 1894.

Date

1894

Cote

3U/2750

Résultat n°61

Affaires pénales : registre d'audience (07/01/1975-26/11/1984).

Date

1975-1984

Cote

2404W/11

Résultat n°62

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1998 : dossiers n°19.100 à 159

Date

1998

Cote

1992W/123

Résultat n°63

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Escroqueries.

Date

1799-1872

Cote

3U/1604

Résultat n°64

Plumitif d'audiences 4ème classe (Janvier 1992 - Janvier 1993).

Date

1992-1993

Cote

1924W/130

Résultat n°65

Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1971 - janvier 1972).

Date

1971-1972

Cote

1924W/102

Résultat n°66

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles (janvier 1933).

Date

1933

Cote

3U/1439

Résultat n°67

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, avril-mai 1885.

Date

1885

Cote

3U/2689

Résultat n°68

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (16 mai 1880-5 septembre 1880).

Date

1880

Cote

3U/1370

Résultat n°69

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels (an X-1806).

Date

1801-1806

Cote

3U/2831

Résultat n°70

Bureau d'ordre : Plaintes et dossiers classés sans suite janvier 1997 : dossiers n°24.131 à 149 ; 24.200

Date

1997

Cote

1992W/74

Résultat n°71

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, juin-juillet 1894.

Date

1894

Cote

3U/2753

Résultat n°72

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : registres des appels correctionnels : comparutions.

Date

1929-1930

Cote

3U/1807

Résultat n°73

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, janvier 1895 ; flagrants délits, 1895.

Date

1895

Cote

3U/2756

Résultat n°74

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Citations directes, flagrants délits (1er trimestre 1931).

Date

1931

Cote

3U/1492

Résultat n°75

Expertises

Date

1945-1950

Cote

933W/11

Résultat n°76

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Date

1882

Cote

3U/2884

Résultat n°77

Dossier 5/9.

Date

2002

Cote

3410W/10

Résultat n°78

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, 1883 (n° 1646-1686).

Date

1883

Cote

3U/2676

Résultat n°79

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (7 novembre 1875-2 janvier 1876).

Date

1875-1876

Cote

3U/1356

Résultat n°80

2011.

Date

2011

Cote

2766W/27