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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/25
 Date
1991
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/15
 Date
1990
 Lieu
EVRY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, ETAMPES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BRIE (LA), CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EGLY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIERES-LES-SCELLES, SAULX-LES-CHARTREUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
convention, contrat, programme, plan d'urbanisme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/3
 Date
1988
 Lieu
CERNY, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
avis, contrat, programme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4

Jury d'assises. - Correspondance ; liste ; formulaires.

Cote
1224W/222
 Date
1957-1960
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jury d'assises. - Correspondance ; liste ; formulaires....
Résultat n°5

Circulaires, (1948-1952) ; jury de cour d'assises : listes préparatoires, dossiers, (1941-1953) ; élections municipales des 8 et 15 mars 1959 ; actes de jugements : répertoires, (1935-1953).

Cote
1221W/34
 Date
1935-1959
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, circulaire, liste nominative, répertoire, dossier individuel

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Circulaires, (1948-1952) ; jury de cour d'assises :...
Résultat n°6

Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises, (1940-1942) ; état civil, naturalisation, légitimations : listes, (1932 ; 1947-1952) ; allocations militaires, réquisitions, défense passive, (1939-1945).

Cote
1221W/17
 Date
1932-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
circulaire, liste nominative

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises,...
Résultat n°7

Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce : listes des électeurs, (1945-1951), jury de cour d'assies : listes, correspondance, (1943-1947) ; actes de justice de paix du canton : répertoires.

Cote
1221W/16
 Date
1945-1957
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre d'audience, liste électorale, liste nominative, correspondance, répertoire

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce...
Résultat n°8

Jurys d'assise.

Cote
1210W/152
 Date
1943-1955
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Jurys d'assise.
Résultat n°9

Dossiers de jurys d'assise.

Cote
1210W/25
 Date
1955-1958
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Dossiers de jurys d'assise.
Résultat n°10

Accidents du travail agricole (1960). Jury criminel. - Etablissement des listes préparatoires (1959-1968). Timbres-amendes. - Dépôt (1967). Actes divers (1959-1960).

Cote
1181W/20
 Date
1959-1968
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Accidents du travail agricole (1960). Jury criminel....
Résultat n°11

Justice de paix de Palaiseau. - Etat de reconnaissance des chemins ruraux de Palaiseau (1889) ; liste préparatoire du jury (1928).

Cote
4U/1343
 Date
1889-1928
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Etat de reconnaissance...
Résultat n°12

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales, procès-verbaux de l'assemblée électorale du canton de Milly pour les élections législatives de 1849, registre d'appel en matière d'élection (1851-1919) ; élèves en pharmacie : registres d'inscription, certificats, circulaires (1893-1910) ; légionnaires et médaillés militaires (1899-1919) ; guerre de 1914-1918 : réquisitions, jugements (1919-1922) ; tribunal de commerce de Corbeil : listes des électeurs aptes à élire les jurés (1920-1924).

Cote
4U/969
 Date
1851-1924
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
liste électorale, registre d'appel, certificat, circulaire

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes électorales,...
Résultat n°13

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes préparatoires des jurys d'assises (1853-1917).

Cote
4U/965
 Date
1853-1917
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Listes préparatoires...
Résultat n°14

Justice de paix de Méréville. - Listes du jury d'assises du canton de Méréville (1905-1911, 1929).

Cote
4U/896
 Date
1905-1929
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville. - Listes du jury d'assises...
Résultat n°15

Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

Cote
4U/788
 Date
1914-1938
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes,...
Résultat n°16

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Listes des jurys d'assises (1886-1929) ; registre des saisies-arrêts (1897-1899).

Cote
4U/694
 Date
1886-1929
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Listes des jurys...
Résultat n°17

Justice de paix de Corbeil. - Listes préparatoires des jurés d'assises.

Cote
4U/394
 Date
1876-1903
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Listes préparatoires...
Résultat n°18

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : jurys. - Mises sous séquestre des biens de sujets allemands, austro-hongrois et des territoires annexés du Nord : biens et avoirs des frères Georges, Joseph et Balthazar BRAUN à CHAUFFOUR-LES-ETRECHY ; Rodolphe ENGEL et Yvonne VILLAIN sa femme à ETAMPES ; M. ALBAUX à MAISSE et à ETAMPES ; Charles ECHT à ETAMPES ; Guillaume ADLER à ETAMPES ; société VOGTLANDISHE MACHINEN FABRICK à ETAMPES ; Gotfried PERNECKER à LARDY ; Jean HEM à MAISSE ; LAURENT et MARTIN à MAISSE ; DROPSY à MAISSE ; société LOEHMANN à MAISSE ; RABBETHZE à MAISSE ; SCHLIECKMANN à MAISSE et MORIGNY ; Friedrich BERGMANN à MAISSE ; TENAILLON à MAISSE ; société SCHOBBERT à MORIGNY ; société FEODOR BURGMANN à MORIGNY et société STRABE à MORIGNY ; société BOLTCHER à PUSSAY ; Walter OPITZ à SERMAISE et VILLECONIN.

Cote
3U/1885
 Date
1914-1923
 Lieu
ETAMPES Commune, ALLEMAGNE, AUTRICHE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, VILLECONIN, MAISSE, PARIS Département, PUSSAY, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : jurys....
Résultat n°19

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : jurys. - Ordonnances prises par le directeur du jury d'accusation (an VI-an VIII).

Cote
3U/1884
 Date
1797-1800
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : jurys....
Résultat n°20

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : jurys. - Listes d'arrondissements et listes cantonales établies en vue de la formation de la liste annuelle du jury (1844-1847, 1916-1940).

Cote
3U/1883
 Date
1844-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : jurys....