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33 résultats

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  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la sous-série 4 U : Justice de paix - Volume I : Répertoire

    Auteur

    GLIERE, Francine

    Date

    1984

    Cote

    INV/1517

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 U : Justice...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la sous-série 4 U : Justice de paix- Volume II : Annexes et index

    Auteur

    GLIERE, Francine

    Date

    1984

    Cote

    INV/1518

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 U : Justice...
  3. Résultat n°3

    Archives départementales des Vosges, justice de paix ( 1791-1958). Répertoire numérique détaillé.- Tome 2

    Auteur

    PETITDEMANGE, Annick

    Date

    2003

    Cote

    INV/2057

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales des Vosges, justice de paix...
  4. Résultat n°4

    VERRIERES-LE-BUISSON.- Nomination d'adjoints au maire, élections municipales : notes (1790-1792, 1795, 1870, 1874), élections cantonales an III- an VI ; maires : listes (an II - 1890) ; les fours à la révolution : notes ; notes historiques et géographiques sur Verrières (1931) ; la léproserie : article ; le bois de Verrières : notes ; construction d'un hôtel des postes : origine de propriété du terrain (1937) ; le château de Migneaux : notes et courriers (1949) ; la disette des subsistances 1789-1794 par G. Staes (1933) : article ; l'église de Verrières le Buisson pendant la révolution française par G. Staes : étude manuscrite ; instruction publique : liste des maîtres (1701-1891) ; notes sur le manuscrit de l'Abbé Brown, curé de Verrières de 1879 à 1889 ; élections de députés 1789-1799, juges de paix, prévoté et offices, biens des religieux de St Germain des Prés : notes, listes. AMBLAINVILLIERS, commune de Verrières-le-Buisson. - Avants-propos sur la seigneurie et le château par G. Staes (1934) ; le moulin de Grais : écrit.

    Date

    1790-1949

    Cote

    61J/10

    • Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL

    • VERRIERES-LE-BUISSON.- Nomination d'adjoints au maire,...

    Producteur :

    STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANGERVILLE. - Succession d' Ernest Menault, officier de la Légion d'honneur, décédé à ANGERVILLE le 21juillet 1903, au profit de monsieur Degois, juge de paix à Versailles : vente par adjudication d'une belle propriété le 13 mai 1906.

    Date

    1898-1912

    Cote

    68J/6

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANGERVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL, administration centrale et communale. - Rapport de l'agent voyer concernant le classement du chemin de Milly, extrait du plan cadastral (1853), tract électoral (1889), lettre du maire au juge de paix (1891).

    Date

    1853-1891

    Cote

    79J9/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHAMPCUEIL
    • CHAMPCUEIL, administration centrale et communale. -...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPCUEIL, correspondance. - Une lettre du juge de paix à Louis LAURAIN (1831), Abbé J JACQUIN, curé de Champcueil et écrivain : une lettre (1856), faire part de mariage de Paul CHAMAYOU avec Julie BENARD (1891).

    Date

    1831-1891

    Cote

    79J9/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHAMPCUEIL
    • CHAMPCUEIL, correspondance. - Une lettre du juge de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    Des juges pour la paix des cantons

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/450/3347/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3347-3350 (mai 2009)
    • 3347
    • Des juges pour la paix des cantons
  9. Résultat n°9

    L'impossible canal de l'Essonne

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/452/3335/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3355-3359 (juillet 2009)
    • 3335
    • L'impossible canal de l'Essonne
  10. Résultat n°10

    Police. Enquête du juge de paix de Dourdan sur les troubles survenus à Saint-Chéron à l'occasion du renouvellement de la municipalité en février 1792.

    Date

    1792

    Cote

    L/77

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police. Enquête du juge de paix de Dourdan sur les...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/110

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Prisons.

    Date

    1793-1797

    Cote

    L/124

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election des juges de paix, 1790-an II ; listes des citoyens éligibles aux fonctions d'électeurs et de jurés, an IV ; listes des citoyens votant et éligibles du canton, nivôse an V ; liste des candidats pour le corps législatif, l'administration centrale et le tribunal civil à l'occasion de l'assemblée électorale du département à Versailles (6 affiches), 21 germinal an V ; liste supplémentaire (2 affiches) ; listes par commune des citoyens électeurs aux assemblées primaires, an V ; correspondance, instructions, arrêtés, circulaires concernant la tenue des assemblées primaires, an V-an VII ; 2 affiches (arrêté de l'administration centrale sur la tenue de l'assemblée électorale à Versailles) ; 1 affiche (fixation de la tenue des assemblées primaires du canton de Limours), 18 pluviôse an VII.

    Date

    1790-1799

    Cote

    L/143

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Assemblées électorales.- Election...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt de procès-verbaux d'élection des juges de paix et autres actes, (21 décembre 1790-18 décembre 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/219

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Montlhéry : Jean-Noël Graverie, juge de paix, propos inciviques.

    Date

    1793

    Cote

    L/319

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Maisse, Evêque laboureur et juge de paix, construction d'un bâtiment au carrefour de Maisse [plan du carrefour, en couleur, 5 pages].

    Date

    1792

    Cote

    L/620

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Testament et supplément de testament de M. Thirouin (Jacques-Alexandre), 7 juin 1812 et 8 décembre 1826

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/1947

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Testament et supplément de testament de M. Thirouin...
  20. Résultat n°20

    Rivalité entre Montlhéry et Arpajon lors de la création du chef-lieu de canton après 1789 avec la liste des juges de paix du canton d'Arpajon

    Auteur

    BOULE, Alphonse

    Date

    1899

    Cote

    REV38/5/5/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • n° 5 (1899)
    • 5
    • Rivalité entre Montlhéry et Arpajon lors de la création...