Filtrer les résultats
Multimédias
  • 32
  • 1
Période
  • 12
  • 16
  • 12
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 9
  • 5
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 20
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 9
  • 8
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 33
  • 21
  • 15
  • 14
  • 12
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

L'impossible canal de l'Essonne

Date

2009

Cote

JAL7/452/3335/1

Résultat n°2

Des juges pour la paix des cantons

Date

2009

Cote

JAL7/450/3347/1

Résultat n°3

Archives départementales des Vosges, justice de paix ( 1791-1958). Répertoire numérique détaillé.- Tome 2

Date

2003

Cote

INV/2057

Résultat n°4

Répertoire numérique de la sous-série 4 U : Justice de paix- Volume II : Annexes et index

Date

1984

Cote

INV/1518

Résultat n°5

Répertoire numérique de la sous-série 4 U : Justice de paix - Volume I : Répertoire

Date

1984

Cote

INV/1517

Résultat n°6

Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

Date

1802-1949

Cote

3U/39

Résultat n°7

VERRIERES-LE-BUISSON.- Nomination d'adjoints au maire, élections municipales : notes (1790-1792, 1795, 1870, 1874), élections cantonales an III- an VI ; maires : listes (an II - 1890) ; les fours à la révolution : notes ; notes historiques et géographiques sur Verrières (1931) ; la léproserie : article ; le bois de Verrières : notes ; construction d'un hôtel des postes : origine de propriété du terrain (1937) ; le château de Migneaux : notes et courriers (1949) ; la disette des subsistances 1789-1794 par G. Staes (1933) : article ; l'église de Verrières le Buisson pendant la révolution française par G. Staes : étude manuscrite ; instruction publique : liste des maîtres (1701-1891) ; notes sur le manuscrit de l'Abbé Brown, curé de Verrières de 1879 à 1889 ; élections de députés 1789-1799, juges de paix, prévoté et offices, biens des religieux de St Germain des Prés : notes, listes. AMBLAINVILLIERS, commune de Verrières-le-Buisson. - Avants-propos sur la seigneurie et le château par G. Staes (1934) ; le moulin de Grais : écrit.

Date

1790-1949

Cote

61J/10

Résultat n°8

Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

Date

1802-1946

Cote

3U/15

Résultat n°9

Parquet, généralités. - Statistiques concernant les peines d'emprisonnement des justices de paix de Dourdan, Etampes, Méréville et Milly-la-Forêt (juillet-septembre 1811) ; états des amendes de la justice de paix de Milly-la-Forêt (octobre-décembre 1824) ; états des travaux des juges de paix (1847-1935) ; états des ventes judiciaires d'immeubles (1940) ; relevé trimestriel des faillites et liquidations judiciaires (1914).

Date

1811-1940

Cote

3U/1828

Résultat n°10
Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

1 media

Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

Date

1857-1939

Cote

3U/1836

Résultat n°11

Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal : greffiers (an X-an XI, 1810, 1914, 1923) ; huissiers (1914) ; juges de paix (1914, 1936, 1939) ; commis-greffiers (1923) ; correspondance du tribunal (an X, an XII, 1810, 1890, 1918, 1923) ; liste des citoyens ayant obtenu le plus de suffrages (an X) ; Instruction sur le service des amendes et condamnations pécuniaires, Paris, Imprimerie Nationale, 438 p. (1901) ; Instruction à l'usage des commissions de réception du service de ravitaillement, Paris, Imprimerie Nationale, 117 p. (1901).

Date

1801-1939

Cote

4U/790

Résultat n°12

Parquet, généralités. - Personnel : juges de paix. - Cessations de fonctions, nominations, présentations de candidats pour le poste de suppléant ou de postes vacants (1800-1928) ; dossiers individuels : canton d'Etampes : COLLIN Marie-Martin (1902-1915) ; canton de la Ferté-Alais : CAHEN Gustave (1909-1925), POUTOIR Auguste (1893-1903), TRUCHARD Félix (1920-1924) ; canton de Méréville : FERRAND Georges-Honoré (1902-1920), GOUDON Charles-Joseph (1919-1925), LEFER Arsène Joseph (1903-1918) ; canton de Milly-la-Forêt : HAHN Tomy (1901-1902), LEGRAND Edmé (1854-1879), POIRIER André (1887-1918) ; plaintes, réclamations contre les juges de paix des cantons d'Etampes, Méréville (1856, 1909-1914) et récusation du juge de paix du canton d'Etampes (1936).

Date

1800-1936

Cote

3U/1838

Résultat n°13

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Notes personnelles du juge de paix (1906-1930).

Date

1906-1930

Cote

4U/701

Résultat n°14

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANGERVILLE. - Succession d' Ernest Menault, officier de la Légion d'honneur, décédé à ANGERVILLE le 21juillet 1903, au profit de monsieur Degois, juge de paix à Versailles : vente par adjudication d'une belle propriété le 13 mai 1906.

Date

1898-1912

Cote

68J/6

Résultat n°15

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Usages locaux : correspondance du préfet demandant au maire de faire partie de la commission du canton d'ETAMPES sur les usages locaux dans le département (1899). Correspondance du juge de paix destinée au maire relative aux banalités non féodales pouvant encore exister sur la commune (1909).

Date

1899-1909

Cote

EDEPOT73 1I/2

Résultat n°16

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Correspondance du procureur impérial et du procureur du roi (1811 - 1820), du juge de paix d'ARPAJON (1892 - 1899).

Date

1811-1899

Cote

EDEPOT80 3I/4

Résultat n°17

Rivalité entre Montlhéry et Arpajon lors de la création du chef-lieu de canton après 1789 avec la liste des juges de paix du canton d'Arpajon

Date

1899

Cote

REV38/5/5/1

Résultat n°18

CHAMPCUEIL, correspondance. - Une lettre du juge de paix à Louis LAURAIN (1831), Abbé J JACQUIN, curé de Champcueil et écrivain : une lettre (1856), faire part de mariage de Paul CHAMAYOU avec Julie BENARD (1891).

Date

1831-1891

Cote

79J9/5

Résultat n°19

CHAMPCUEIL, administration centrale et communale. - Rapport de l'agent voyer concernant le classement du chemin de Milly, extrait du plan cadastral (1853), tract électoral (1889), lettre du maire au juge de paix (1891).

Date

1853-1891

Cote

79J9/2

Résultat n°20

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Projet de création d'un dépôt de mendicité (1844).

Date

1844

Cote

EDEPOT80 4I/1