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33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'impossible canal de l'Essonne
Cote
JAL7/452/3335/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, MAISSE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3355-3359 (juillet 2009)
  • 3335
  • L'impossible canal de l'Essonne
Résultat n°2

Des juges pour la paix des cantons
Cote
JAL7/450/3347/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, MAISSE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3347-3350 (mai 2009)
  • 3347
  • Des juges pour la paix des cantons
Résultat n°3

Archives départementales des Vosges, justice de paix ( 1791-1958). Répertoire numérique détaillé.- Tome 2
Cote
INV/2057
 Date
2003
 Lieu
VOSGES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales des Vosges, justice de paix...
Résultat n°4

Répertoire numérique de la sous-série 4 U : Justice de paix- Volume II : Annexes et index
Cote
INV/1518
 Date
1984
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 U : Justice...
Résultat n°5

Répertoire numérique de la sous-série 4 U : Justice de paix - Volume I : Répertoire
Cote
INV/1517
 Date
1984
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 U : Justice...
Résultat n°6

Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

Cote
3U/39
 Date
1802-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
sceau

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...
Résultat n°7

VERRIERES-LE-BUISSON.- Nomination d'adjoints au maire, élections municipales : notes (1790-1792, 1795, 1870, 1874), élections cantonales an III- an VI ; maires : listes (an II - 1890) ; les fours à la révolution : notes ; notes historiques et géographiques sur Verrières (1931) ; la léproserie : article ; le bois de Verrières : notes ; construction d'un hôtel des postes : origine de propriété du terrain (1937) ; le château de Migneaux : notes et courriers (1949) ; la disette des subsistances 1789-1794 par G. Staes (1933) : article ; l'église de Verrières le Buisson pendant la révolution française par G. Staes : étude manuscrite ; instruction publique : liste des maîtres (1701-1891) ; notes sur le manuscrit de l'Abbé Brown, curé de Verrières de 1879 à 1889 ; élections de députés 1789-1799, juges de paix, prévoté et offices, biens des religieux de St Germain des Prés : notes, listes. AMBLAINVILLIERS, commune de Verrières-le-Buisson. - Avants-propos sur la seigneurie et le château par G. Staes (1934) ; le moulin de Grais : écrit.

Cote
61J/10
 Date
1790-1949
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL

  • VERRIERES-LE-BUISSON.- Nomination d'adjoints au maire,...
Résultat n°8

Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

Cote
3U/15
 Date
1802-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...
Résultat n°9

Parquet, généralités. - Statistiques concernant les peines d'emprisonnement des justices de paix de Dourdan, Etampes, Méréville et Milly-la-Forêt (juillet-septembre 1811) ; états des amendes de la justice de paix de Milly-la-Forêt (octobre-décembre 1824) ; états des travaux des juges de paix (1847-1935) ; états des ventes judiciaires d'immeubles (1940) ; relevé trimestriel des faillites et liquidations judiciaires (1914).

Cote
3U/1828
 Date
1811-1940
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Statistiques concernant les...
Résultat n°10
Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

1 media

Parquet, généralités. - Correspondance, professions de foi, bulletins de vote, affiches électorales, rapports de police relatifs aux élections législatives (1857, 1871, 1874, 1875, 1877), cantonales (1858, 1871, 1874, 1878), sénatoriales (1877) ; deux tracts et deux affiches diffamatoires trouvés à Milly-la-Forêt contre le duc de Padoue, candidat aux élections législatives (1874) ; intelligence avec l'ennemi pendant la guerre de 1871 : rapports des juges de paix ; Commune de Paris : deux listes d'individus nés dans l'arrondissement d'Etampes, ayant participés à la Commune (1871) ; listes imprimées : signalements de divers individus compromis dans l'insurrection, condamnés par contumace des insurrections de Paris, Lyon, Saint-Etienne, individus connus pour avoir fait partie de la Commune et des comités centraux ; parti communiste : saisie de papiers à Etampes, à la suite de la dissolution du parti (1939).

Cote
3U/1836
 Date
1857-1939
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
correspondance, bulletin de vote, affiche, liste nominative

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Correspondance, professions...
Résultat n°11

Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal : greffiers (an X-an XI, 1810, 1914, 1923) ; huissiers (1914) ; juges de paix (1914, 1936, 1939) ; commis-greffiers (1923) ; correspondance du tribunal (an X, an XII, 1810, 1890, 1918, 1923) ; liste des citoyens ayant obtenu le plus de suffrages (an X) ; Instruction sur le service des amendes et condamnations pécuniaires, Paris, Imprimerie Nationale, 438 p. (1901) ; Instruction à l'usage des commissions de réception du service de ravitaillement, Paris, Imprimerie Nationale, 117 p. (1901).

Cote
4U/790
 Date
1801-1939
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal...
Résultat n°12

Parquet, généralités. - Personnel : juges de paix. - Cessations de fonctions, nominations, présentations de candidats pour le poste de suppléant ou de postes vacants (1800-1928) ; dossiers individuels : canton d'Etampes : COLLIN Marie-Martin (1902-1915) ; canton de la Ferté-Alais : CAHEN Gustave (1909-1925), POUTOIR Auguste (1893-1903), TRUCHARD Félix (1920-1924) ; canton de Méréville : FERRAND Georges-Honoré (1902-1920), GOUDON Charles-Joseph (1919-1925), LEFER Arsène Joseph (1903-1918) ; canton de Milly-la-Forêt : HAHN Tomy (1901-1902), LEGRAND Edmé (1854-1879), POIRIER André (1887-1918) ; plaintes, réclamations contre les juges de paix des cantons d'Etampes, Méréville (1856, 1909-1914) et récusation du juge de paix du canton d'Etampes (1936).

Cote
3U/1838
 Date
1800-1936
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Canton, MEREVILLE Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Personnel : juges de paix....
Résultat n°13

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Notes personnelles du juge de paix (1906-1930).

Cote
4U/701
 Date
1906-1930
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
note

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Notes personnelles...
Résultat n°14

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANGERVILLE. - Succession d' Ernest Menault, officier de la Légion d'honneur, décédé à ANGERVILLE le 21juillet 1903, au profit de monsieur Degois, juge de paix à Versailles : vente par adjudication d'une belle propriété le 13 mai 1906.

Cote
68J/6
 Date
1898-1912
 Lieu
ANGERVILLE, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ANGERVILLE....
Résultat n°15

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Usages locaux : correspondance du préfet demandant au maire de faire partie de la commission du canton d'ETAMPES sur les usages locaux dans le département (1899). Correspondance du juge de paix destinée au maire relative aux banalités non féodales pouvant encore exister sur la commune (1909).

Cote
EDEPOT73 1I/2
 Date
1899-1909
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°16

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Correspondance du procureur impérial et du procureur du roi (1811 - 1820), du juge de paix d'ARPAJON (1892 - 1899).

Cote
EDEPOT80 3I/4
 Date
1811-1899
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°17

Rivalité entre Montlhéry et Arpajon lors de la création du chef-lieu de canton après 1789 avec la liste des juges de paix du canton d'Arpajon
Cote
REV38/5/5/1
 Date
1899
 Lieu
MONTLHERY, ARPAJON
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

  • n° 5 (1899)
  • 5
  • Rivalité entre Montlhéry et Arpajon lors de la création...
Résultat n°18

CHAMPCUEIL, correspondance. - Une lettre du juge de paix à Louis LAURAIN (1831), Abbé J JACQUIN, curé de Champcueil et écrivain : une lettre (1856), faire part de mariage de Paul CHAMAYOU avec Julie BENARD (1891).

Cote
79J9/5
 Date
1831-1891
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHAMPCUEIL
  • CHAMPCUEIL, correspondance. - Une lettre du juge de...
Résultat n°19

CHAMPCUEIL, administration centrale et communale. - Rapport de l'agent voyer concernant le classement du chemin de Milly, extrait du plan cadastral (1853), tract électoral (1889), lettre du maire au juge de paix (1891).

Cote
79J9/2
 Date
1853-1891
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
plan cadastral, tract, rapport

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHAMPCUEIL
  • CHAMPCUEIL, administration centrale et communale. -...
Résultat n°20

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Projet de création d'un dépôt de mendicité (1844).

Cote
EDEPOT80 4I/1
 Date
1844
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....