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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. - Vente à Hubert LEFEBVRE des droits de censive et de justice de QUINCY, par l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE ; aveux et dénombrements rendus à cette abbaye, à cause de la seigneurie de QUINCY. Déclarations censuelles passées par madame veuve MOLE, dame de PERIGNY, des biens tenus en roture de l'abbaye Saint-Antoine de PARIS, sur le territoire de BOUSSY SAINT-ANTOINE, et des terres qu'elle possède dans la censive de la seigneurie de QUINCY.

    Date

    1586-1764

    Cote

    A/690

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Vente à Hubert LEFEBVRE des...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Sentences des Requêtes de l'Hôtel condamnant Jean BUREAU, seigneur de La TOUR, à exhiber à Jean JAUPITRE, seigneur d'ETIOLLES, les titres d'acquisition du fief de Maupertuis, près de COMBEAUX ; quittances des droits de cens données à Jean BUREAU, par Jean JAUPITRE, seigneur d'ETIOLLES ; déclarations censuelles de la pièce dite des Combeaux ; bail à rente du Clos Thierry, et dépendant du fief des Godeaux, passé par l'abbaye Notre-Dame d'YERRES au profit de maître Antoine DESNOTS, curé de VERT.

    Date

    1576-1781

    Cote

    A/691

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Sentences des Requêtes de...

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  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.

    Date

    1784-1789

    Cote

    A/716

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Livre des censitaires du fief et seigneurie du prieur d'Essonnes, en sa terre de BRUNOY. [Une table alphabétique se trouve au début du livre] [registre].

    Date

    1480

    Cote

    A/721

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Livre des censitaires du...

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  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de PERIGNY, dépendant du duché de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par les fabriques de MANDRES et de PERIGNY, et par le collège de BEAUVAIS.

    Date

    1678-1734

    Cote

    A/753

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...

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  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].

    Date

    1620-1622

    Cote

    A/760

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

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  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la seigneurie de JARCY ; baux à cens et à rente de diverses pièces de vignes, sises à JARCY, faits par l'abbaye de NOTRE-DAME de JARCY. [L'abbaye se réserve toujours le droit de dîme à raison de quatre pintes par muid, mesure de CORBEIL, et impose l'obligation de pressurer les marcs au pressoir bannal].

    Date

    1660-1767

    Cote

    A/768

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des rentes dues à la...

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  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs héritages, sis à JARCY, faits par l'abbaye NOTRE-DAME de JARCY.

    Date

    1651-1758

    Cote

    A/769

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de...

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  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs et seigneuries de JARCY, de LA CROIX-BOISSIERE et de LA FORTELLE, membres du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [L'abbaye royale de NOTRE-DAME d'YERRES possédait, dans l'étendue du fief de JARCY, deux arpents, demi-quartier et quatre-vingt-cinq perches de terre amorties de temps immémorial par donations des rois de FRANCE] [registre].

    Date

    1788-1789

    Cote

    A/771

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier des fiefs...

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  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des fiefs et seigneuries de JARCY, de la CROIX-BOISSIERE, membres du duché-pairie de BRUNOY. [Les dames de l'abbaye de JARCY, en cédant, en 1785, à MONSIEUR, frère du Roi, le fief de JARCY, s'étaient réservé la haute, moyenne et basse justice dans l'enclos de leur couvent, les droits de dîme, de pêche et de pressurage, et le droit de foire à JARCY] [registre].

    Date

    1788-1789

    Cote

    A/772

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des fiefs...

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  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1774-1786

    Cote

    A/804

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

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  12. Résultat n°12

    Duché-pairie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré d'ESSONNES, sis en la seigneurie de BRUNOY ; sentence en faveur du bailli du prieur d'ESSONNES ; sentence obtenue par madame de ROUYE contre le prieur d'ESSONNES ; ordre chronologique des seigneurs de BRUNOY ; partage de la succession de Pierre de LANNOY ; partage de la succession d'Elisabeth de LANNOY, princesse d'HARCOURT ; donation entre vifs de la terre de BRUNOY, par le prince d'ELBEUF à ses neveux François et Henri-Roger de La ROCHEFOUCAULD ; vente par le duc de La ROCHEFOUCAULD et par Henri-Roger, marquis de LIANCOURT, son frère, de la terre et seigneurie de BRUNOY à Joseph BOUCHER, sieur du PLOUICQ ; décret volontaire.

    Date

    1411-1722

    Cote

    A/811

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Etat des héritages du prieuré...

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  13. Résultat n°13

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1273-1772

    Cote

    A/820

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY.

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  14. Résultat n°14

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1746-1747

    Cote

    A/827

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

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  15. Résultat n°15
    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    2 medias

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1756-1758

    Cote

    A/841

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

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  16. Résultat n°16

    Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

    Date

    1601-1782

    Cote

    A/860

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

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  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête qui constate le bornage des bois de VE, entre les héritiers de Jean BUREAU, Jean de BADONVILLIERS, leur tuteur, et l'HUILLIER, sieur de VE ; arpentage des bois de LA MAISON-AUX-NORMANDS, de LA MOSSONNERIE et de LA TOUR, entre M. de TREMBLAY et l'abbaye d'YERRES ; entre M. de MONTMARTEL et M. de BRETIGNIERES, et SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Date

    1526-1764

    Cote

    A/866

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête qui constate le...

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  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

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  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

    Date

    1619-1743

    Cote

    A/880

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...

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  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1646-1760

    Cote

    A/884

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...

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