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866 résultats

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  1. Résultat n°1

    ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère compagnie : contrôle d'armement (1831-1835) et contrôle matricule, année de naissance 1780 à 1810 ; contrôle général du service ordinaire (1847) ; contrôle général de la réserve (1848); feuille de recensement, année de naissance 1772 à 1809 ; contrôle de la subdivision des sapeurs-pompiers (1865-1866) ; garde nationale mobile : tableau de recensement (1864-1867) ; garde nationale sédentaire (1868-1870).

    Date

    1772-1870

    Cote

    EDEPOT54 3H/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Instruction publique : instituteurs, inspection des écoles, procès-verbal de nomination d'instituteurs, prestation de serment des instituteurs MOYNET et LOIN, démission de MOYNET [lettre], procès-verbal de nomination d'OURRY après sa démission comme greffier (1794) ; extrait du registre des délibérations de l'administration du canton d'ARPAJON pour la nomination de ceux qui inspecteront les écoles (1798).

    Date

    1794-1798

    Cote

    EDEPOT5 1R/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Instruction publique : instituteurs,...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Prison de DOURDAN. - Correspondance (1815-1817) ; rapports d'inspections (1800-1819).

    Date

    1800-1819

    Cote

    1Y/7

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Correspondance (1815-1817) ; rapports...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, surveillance du bétail. Epizooties, fièvre aphteuse, tuberculose bovine, morve, surveillance des étables (an IX-1947).

    Date

    1800-1947

    Cote

    EDEPOT17 5I/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

    Date

    1800-1919

    Cote

    1T/49

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Caisse des écoles. Ecole primaire communale. Instituteurs et institutrices. Cours d'adultes. Bibliothèques scolaires et mobilier des écoles. Fournitures scolaires. Contrôle médical scolaire (1801-1963).

    Date

    1801-1963

    Cote

    EDEPOT17 1R/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, inspections des pharmacies et drogueries. Ouverture et fermeture des pharmacies, états et listes nominatives de praticiens (an X-1941).

    Date

    1801-1941

    Cote

    EDEPOT17 5I/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des individus sous surveillance de la police\t(an XI [1802/1803] - 1844).

    Date

    1802-1844

    Cote

    EDEPOT15 2I/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des individus sous surveillance...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Procès-verbal de la visite des fours et cheminées de la commune (15 pluviôse an XII).

    Date

    1803-1804

    Cote

    EDEPOT19 1I/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : correspondance, création d'une école mixte, travaux, subvention, inspection des écoles, épidémies, création d'une caisse des écoles, remplacements d'instituteurs, enfants admis gratuitement, rétributions scolaires, liste d'instituteurs, réclamations (an XIII [1804/1805] - 1901).

    Date

    1804-1901

    Cote

    EDEPOT13 1R/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  11. Résultat n°11

    ARPAJON : BOURDIER, générateur de gaz acétylène, cl. 3, 1920-1942, 2 plans de situation. DAUMET, atelier de dégraissage et teinturerie, cl. 2, 1937, 1973, 3 plans de situation. LE GOUZOUGUEC, réservoir d'essence souterrain, garagiste, cl. 3, 1933-1937, 1 plan machine. LEPOIL, résevoir d'essence souterrain, cl. 3, 1939, 1 plan de situation. REGIE MUNICIPALE DE GAZ, installation d'un gazomètre, cl. 2, 1934-1942, 2 plans de situation. ROBERT (frères), fonderie de suif, cl. 2, 1882-1883, 4 plans de situation. ROBERT, fabrique d'eau de javel, cl. 2, 1804-1885. ROIDE, dépôt de goudron, fabricant de corde, cl. 2, 1930-1942, 2 plans de situation. SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES TROYENS, dépôt de liquides inflammables, cl. 3, 1927-1943, 1 plan de situation, 1 plan machine. SOCIETE SLIM, dépôt de liquide inflammable, cl. 2, 1929-1930, 1942, 2 plans de situation.TINGOU, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, cl. 3, 1931-1942, 1 plan de situation. USINE A GAZ, installation d'un 2ème gazomètre, cl. 2, 1867, 1909-1943, 5 plans de situation. COMMUNE D'ARPAJON, dépôt communal d'ordures ménagères, cl. 1, 1931-1941, 3 plans de situation.

    Date

    1804-1973

    Cote

    5M/68

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ARPAJON : BOURDIER, générateur de gaz acétylène, cl....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Instruction primaire publique, cadre législatif et réglementaire ; règles relatives à l'organisation administrative et pédagogique de l'enseignement primaire en France, création et mise en place des académies, rectorats, comités locaux d'instruction publique et gratuite, aux rôles dévolus aux recteurs et inspecteurs d'académies, aux instituteurs et aux membres des comités locaux : une instruction du préfet (1812), deux ordonnances du roi (1816, 1822), un courrier du préfet (1832).

    Date

    1805-1912

    Cote

    EDEPOT80 1R/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : règlements de police sur la surveillance des étrangers.

    Date

    1807-1808

    Cote

    EDEPOT28 2I/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  14. Résultat n°14

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1809-1951

    Cote

    EDEPOT77 5I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  15. Résultat n°15

    ESSONNES. 299. Société trentelivres, four à porcelaine, fabrication des bougies électriques, classe 2, 1917-1918, 2 plans de situation. 300. Kimmel et Casati, fonderie de cuivre, classe 3, 1920, 2 plans de situation. 301. Juillard et Chator, dépôt de peaux et os, classe 3, 1920-1923, 1 plan de situation. 302. Noailles, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1922, 1 plan de situation. 303. Dupuis, porcherie, classe 1, 1927-1928, 3 plans de situation. 304. Blanchon, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927-1929, 1 plan de situation. 305. Mazerat, réservoir d'essence souterrain, distribution d'essence, fournitures pour automobiles, classe 2, 1928-1929. 306. Giron, réservoir d'essence souterrain, marchand de chiffons en gros, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 2 plans machine. 307. Société des fonderies de Corbeil, chaudronnerie, classe 2, 1930-1932. 308. Société des établissements Testut, dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1935-1936, 1 plan de situation. COUDRAY-MONTCEAUX (LE). 309. Cochin, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1864, 1 plan de situation, 1 plan machine. 310. Pasquet, machine à vapeur, distillerie d'eau de vie, classe 1, 1858-1863, 2 plans de situation, 1 plan machine. 311. Herbunot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1925, 2 plans de situation, 3 plans machine. 312. Girard, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 313. Mayen, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924-1932, 1 plan de situation. 314. Hulot, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 315. Revilliod, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1932, 1 plan de situation. COURANCES. 316. Gandrille, four à plâtre, classe 2, 1811 et briquetterie, classe 3, 1817. 317. Aubert, four à chaux, tuilier, classe 2, 1817. 318. Léguillier, four à chaux, carrières, classe 2, 1873, 1 plan de situation, 1 plan machine. 319. Sabatier, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 2 plans machine. COURCOURONNES. 320. Decauville, machine à vapeur, classe 1, 1857-1858, 1 plan de situation, 2 plans machine. 321. Bleuze, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 322. Juncker, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 323. Happert, dépôt de vidanges, classe 2, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. 324. Société laiteries de Courcouronnes, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. COURSON-MONTELOUP. 325. Padoue (duc de), machine à vapeur, usage personnel, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 3 plans machine. CROSNE. 326. Mary, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1854, 1 plan de situation. 327. Hareau, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1857-1858 1 plan machine. 328. Chautard, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1891, 2 plans de situation. 329. Zimberlin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1922-1924, 1 plan de situation. 330. Braun, porcherie, classe 1, 1924-1925. 331. Etablissement Henri Haas, atelier de métaux, fonte du fer, fabrique de lits, classe 2et 3, 1932-1938, 4 plans de situation. Usine à gaz pour usage public, cl. 2, 1889-1890, 4 plans de situation.

    Date

    1811-1938

    Cote

    5M/12

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ESSONNES. 299. Société trentelivres, four à porcelaine,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, service vétérinaire. Inspection des viandes. Surveillance des abattoirs, campagne d'évarronnage, déclaration de ruches, équarrissage, collecte de laine (1811-1963).

    Date

    1811-1963

    Cote

    EDEPOT17 5I/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, contrôle du service ordinaire et de la réserve : listes et répertoires (1815, s.d., 1837, 1851); contrôle d'armement : listes et procès-verbaux (1849-1852).

    Date

    1815-1851

    Cote

    EDEPOT35 3H/4

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, contrôle...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits de place sur les ports, 1831-1843 [1] ; usages locaux, baux, 1893, 1918 [2] ; subvention, 1910 [3] ; taxe sur l'eau, 1919 [4] ; arrêtés de police, 1815-1852 [5] ; personnel, 1936 [6] ; nomination d'un inspecteur sanitaire, 1935-1936 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910 [8] ; succession DUBONNET, 1911 [9].

    Date

    1815-1936

    Cote

    2O/1250

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    1816-1930.

    Date

    1816-1930

    Cote

    5M/15

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • 1816-1930.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    LARDY. 635. Saunier, four à chaux, classe 2, 1854, 1 plan de situation. 636. Trachet, four à chaux, chaufournier, classe 2, 1859-1860, 1 plan de situation. 637. Foucher et Doucet, gaz acétylène, marchand de vins, classe 3, 1904, 5 plans de situation. 638. Brunner et Marchand, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 2, 1920-1921, 6 plans de situation. 639. Société des Silico-Calcaires, briqueterie, classe 3, 1927, 1 plan de situation. 640. Bernier, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 641. Tournet, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1929-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. LEUVILLE-SUR-ORGE. 642. Bary et Debauge, dépôt d'hydrocarbures, usine de régération des caoutchoucs, classe 1, 1910-1922, 7 plans de situation, 1 plan machine. 643. Chalyte, tannerie, classe 2, 1915-1916, 4 plans de situation. LIMOURS-EN-HUREPOIX. 644. Rigollet, four à plâtre, marchand de bois, classe 2, 1818-1819. 645. Silvand, four à poterie, 1820-1822, 4 plans de situation. 646. Charlet, four à plâtre, restaurateur, classe 2, 1823, 1 plan de situation. 647. Barreau, four à plâtre, entrepreneur de bâtiments, classe 2, 1859, 1 plan de situation. 648. Gaget, dépôt de guano, classe 2, 1861-1862, 1 plan de situation. 649. Huvey, machine à vapeur, potier, classe 2, 1862-1863, 1 plan de situation, 1 plan machine. 650. Cabasset, gaz acétylène, restaurateur, classe 3, 1898, 2 plans de situation. 651. Lavenue, dépôt de boues et immondices, classe 1, 1898, 1 plan de situation. 652. Robuste, gaz acétylène, coiffeur, classe 3, 1898, 1 plan de situation. 653. Martin, gaz acétylène, établissement de grains et fourrages, classe 3, 1902-1903.

    Date

    1818-1931

    Cote

    5M/24

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • LARDY. 635. Saunier, four à chaux, classe 2, 1854,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)